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Document publié le Jeudi 2 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2023
N° C02_03_2023_02 - Installation de nouveaux conseillers communautaires - Communes d'Aubigné et de Villemain
Titulaires en
exercice
Présents
(Titulaires et suppléants
votants)
Représentés Total votants Absents
90 58 9 - 23
Pour : - Abstention : - Contre : - Sans Participation : -
Date de convocation : 24 février 2023
L'an deux mille vingt trois, le deux mars, les délégués des communes membres de la communauté de communes Mellois en Poitou, se sont réunis à 18 h 30, La Boutonnaise à Brioux-sur-Boutonne, sur convocation adressée par Monsieur Fabrice MICHELET, Président.
Etaient présents :
ARCHIMBAUD Guénaëlle, AUDE Laurent, BALLAND Cyril, BAUDON Christian, BERNARD Eric, BERTHONNEAU Frédéric, BERTON Jacques, BINET Frédérique, BLANCHET Philippe, BONNET Line, BOURDIER Christine, BRUNET Sylvie, CACLIN Philippe, GOUINAUD Eric, CHOURRÉ Gilles, COUSIN Sylvie, CROMER Maïté, DALLAUD Hélène, DELEZAY Gaëtan, MORISSET Mireille, DOLBEAU Alain, ARCHAIMBAULT Monique, MARTIN Patrick, FOUCHE Etienne, GAYET Olivier, GIRAULT Anne, GRASSWILL François, GRIFFAULT Sylvain, PILARD Christophe, GUERY Patrice, HEURTEBISE-DANIAUD Murielle, HUCTEAU Patrice, KOHLER Marie, LABROUSSE Christophe, MACHET Annette, MAGNAN Jean-Christophe, MERCIER Sébastien, MICHELET Fabrice, MORIN Patrick, NEE Nicole, NOUREAU Dominique, PELTIER Jérôme, GUERINEAU François, PICHON Gilles, POINAS Sylviane, POUVREAU Lise, RACINE Eric, MANN Grégory, ROUXEL Patricia, SARRAZIN Nathalie, TEXIER Jérôme, THELLIER Odile, TRICHET Jacques, TROCHON Patrick, VEQUE Marie-Claire, VINCENT Bernard, WATTEBLED Frédéric, YOU Thierry
Etaient représentés :
CHARPENTIER Patrick (pouvoir donné à MAGNAN Jean-Christophe), FOUCHE Patrice (pouvoir donné à FOUCHE Etienne), KLINGLER Sarah (pouvoir donné à GRIFFAULT Sylvain), LECULLIER Lysiane (pouvoir donné à BOURDIER Christine), OUVRARD Pierre (pouvoir donné à GIRAULT Anne), RAGOT Nicolas (pouvoir donné à PICHON Gilles), SAINTIER Marie-Emmanuelle (pouvoir donné à MICHELET Fabrice), SUIRE Catherine (pouvoir donné à TEXIER Jérôme), THIBAULT Evelyne (pouvoir donné à ROUXEL Patricia)
Etaient absents (excusés et non excusés) :
BARILLOT Dorick, BARRE Daniel, BARRE Gérard, BAUMGARTEN Christian, BELAUD Bernard, BLAUD Philippe, BOUCHEREAU Isabelle, BRILLAUD Chantal, BROSSARD François, CAQUINEAU Emmanuel, CHASSIN Julien, FERRÉ Nicolas, GABOREAU Bernard, HAYE Jean- Marie, HOELLINGER Gilbert, JOUANNET Paul, LONGEAU Daniel, NIVELLE Jean-Pierre, PAILLAUD Raymond, PICARD Christian, POINT Jean-Luc, SABOURIN-BENELHADJ Muriel, VALERY Nicolas
Conseil communautaire du 02/03/2023 - Délibération n° C02_03_2023_02 Page 1 sur 2 Le quorum étant atteint, le conseil communautaire peut délibérer.
Secrétaire de séance : Monsieur Jérôme PELTIER
***********************
Installation de nouveaux conseillers communautaires - Communes d'Aubigné et de Villemain
Considérant la démission de Monsieur Arnaud BREGEAS, conseiller communautaire suppléant de la commune d’Aubigné,
Considérant le décès de Monsieur Éric RICHARD, conseiller communautaire suppléant de la commune de Villemain,
Il convient d’installer de nouveaux conseillers suppléants pour ces deux communes.
Vu les dispositions du Code général des collectivités territoriales et notamment celles relatives aux modalités de désignation des conseillers communautaires titulaires et suppléants issues de la loi du 17 mai 2013,
Vu l’arrêté préfectoral du 18 décembre 2019 portant modification des statuts de la communauté de communes Mellois en Poitou,
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, décide de :
- PRENDRE ACTE de l’installation de nouveaux conseillers communautaires suppléants :
• Pour la commune d’Aubigné, Madame Dorothy PICKFORD,
• Pour la commune de Villemain, Madame Corinne PAPILLAUD.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme.
Le secrétaire de séance
#signature2#
Jérôme PELTIER
Le président
#signature1#
Fabrice MICHELET
Conseil communautaire du 02/03/2023 - Délibération n° C02_03_2023_02 Page 2 sur 2