Séance - Seance du 21 decembre 2021

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Séance - Seance du 21 decembre 2021 Document publié le Mardi 21 décembre 2021 par la commune de Quarré-les-Tombes. Lien du pdf (Séance - Seance du 21 decembre 2021)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Banque, MAIRIE DE QUARRE-LES-TOMBES

89630 QUARRE-LES-TOMBES

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Conseil municipal mardi 21 décembre 2021

Compte-rendu Etaient présents: Monsieur RAGAGE Bernard, Madame SOILLY Sylvie, Madame SOUPAULT

Nicole (jusqu’à l’OJ 2), Monsieur DAL PIVA Jean Louis (à compter de l’OJ 2), Monsieur PAIN Ralph, Monsieur VION Alain, Madame BLIN Roselyne, Madame TERRIEN Claudie, Madame SALMON Céline, Monsieur SOURD Jean-Philippe, Monsieur TRUCHOT Patrick, Monsieur POTRON Jérôme Absent(s) excusé(s) ayant donné pouvoir Véronique LAULIAC par Bernard RAGAGE, Jean Louis DAL PIVA par Sylvie SOILLY (jusqu’à L’OJ 1), Nicole SOUPAULT par Ralph PAIN (à partir de l’OJ 3)

Absent(s) excusé(s): Daniel BUYCK

Secrétaire de la séance: Céline SALMON

Date de Convocation : lundi 13 décembre 2021

Ordre du jour:

1. Décisions modificatives budgétaires

2. Rapport sur l'eau

3. Motion ligne ferroviaire

4. Motion ONF

5. Mutualisation CCAVM

6. Frais de déplacements

7. Création de poste 26/35ème

8. Acquisition terrain famille Bourgeois

9. Mur de soutènement: demandes de subventions

10. Informations et questions diverses

La séance est ouverte à 18 h 00. Madame Céline SALMON est nommée secrétaire de séance.

Après s’être assuré que le quorum est atteint, Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux personnes présentes.

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.

Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé à l'unanimité.

Le Maire demande l’autorisation de modifier le point n°4 et d’ajouter deux points à l’ordre du jour. Point 4: Subvention Football Club Quarré-Saint Germain

Point 10: Frais de scolarité école Sainte Chantal

Point 11: Subventions

Cette demande est acceptée à l’unanimité des membres présents et représentés.DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1: BATIMENT RELAIS LE SANSOT (DE_068_2021)

Le Maire informe qu'au regard des dépenses et des recettes inscrites au budget, il y a lieu de prendre la décision modificative n°1 suivante:

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Article Intitulé Montant (€) Article Intitulé Montant (€) 6161 Multirisques - 10.00 / 65888 Autres charges

diverses de gestion

courante

+ 10.00 /

TOTAL 0.00 TOTAL 0.00

SECTION DE D’INVESTISSEMENT

Article Intitulé Montant (€) Article Intitulé Montant (€) / /

TOTAL 0.00 TOTAL 0.00

Le Conseil Municipal, ACCEPTE la décision modificative n°1 telle que ci-dessus, AUTORISE le Maire à signer tout document afférent à cette décision et LE CHARGE de transmettre celle-ci à la Trésorerie.

DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°4: BUDGET PRINCIPAL (DE_069_2021) Le Maire informe qu'au regard des dépenses et des recettes inscrites au budget, il y a lieu de prendre la décision modificative n°4 suivante:

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Article Intitulé Montant (€) Article Intitulé Montant (€) 6574 Subvention + 4 000.00 / 022 Dépenses imprévues - 13 000.00 / 023 Virement à la section

d’investissement

+ 9 000.00 /

TOTAL 0.00 TOTAL 0.00

SECTION DE D’INVESTISSEMENT

Article Intitulé Montant (€) Article Intitulé Montant (€) 2183 Matériel de bureau et

informatique

+ 6 000.00 021 Virement de la

section de

fonctionnement

+ 9 000.00

2181 Installations

générales,

agencements et

aménagements divers

+ 3 000.00 /

TOTAL 9 000.00 TOTAL 9 000.00Le Conseil Municipal, ACCEPTE la décision modificative n°4 telle que ci-dessus, AUTORISE le Maire à signer tout document afférent à cette décision et LE CHARGE de transmettre celle-ci à la Trésorerie.

RAPPORT SUR L'EAU SIAEP DE TERRE PLAINE MORVAN (DE_070_2021) Monsieur le Maire explique que le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable du SIAEP TERRE PLAINE MORVAN doit être présenté au Conseil Municipal de chaque commune adhérente.

Vu l'article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, DONNE acte à Madame SOILLY, adjointe, de la présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable du SIAEP TERRE PLAINE MORVAN relatif à l'exercice 2020 qui ne suscite aucune observation particulière, DIT que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Président du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable Terre Plaine Morvan.

MOTION LIGNE FERROVIAIRE AVALLON-PARIS (DE_071_2021)

Les communes du Sud de l’Yonne bénéficient depuis la fin du 19ème siècle d’une connexion ferroviaire à la capitale par des trains directs ou des correspondances à CRAVANT-BAZARNE, AUXERRE ou LAROCHE-MIGENNES.

Cette connexion, qui a longtemps contribué à la distribution des marchandises produites dans l’Avallonnais, le Morvan et la vallée de la Cure, constitue aujourd’hui, plus que jamais, un atout pour le développement économique et touristique du territoire.

Positionnant AVALLON à moins de 3 heures 30 de PARIS, elle permet aux habitants et professionnels de l’Avallonnais de se rendre en toute sécurité et avec un bilan carbone limité aux portes de PARIS et de son bassin d’activité et d’emplois.

Elle constitue également un atout indéniable pour le maintien et l’implantation d’entreprises et d’activités industrielles, logistiques et commerciales nouvelles sur le territoire de la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN (CCAVM).

La ligne PARIS-AVALLON contribue également, à travers ses arrêts dans les gares de SERMIZELLES- VÉZELAY et ARCY-SUR-CURE, et la liaison Mobigo financée par la Région Bourgogne-Franche- Comté entre MONTBARD et CLAMECY, au développement d’un tourisme durable et familial sur le territoire de la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN. Elle met les sites de VÉZELAY, MONTRÉAL, ARCY-SUR-CURE et QUARRÉ-LES-TOMBES à portée des très nombreux visiteurs, marcheurs et pèlerins qui souhaitent s’y rendre. Elle contribue également à l’essor des activités de plein air dans les communes de l’Avallonnais, du Vézelien et du Morvan, et demain de la Véloroute qui va relier le Canal du Nivernais (CHÂTEL-CENSOIR) à la Véloroute de la Communauté de Communes du Serein.

Elle contribue enfin à l’implantation de résidents secondaires dans la région, et à travers eux, au dynamisme du marché immobilier de nos communes, mais également, dans la période récente liée à l’épidémie de Covid-19, à ce que des familles décident de quitter le Grand PARIS pour s’implanter de manière permanente dans nos communes, contribuant ainsi à leur renouvellement démographique.

Au moment où le Gouvernement et la Région Bourgogne Franche-Comté se sont engagés dans un plan de soutien au maintien des petites lignes, où la Région investit massivement dans le train du futur en prévoyant l’achat de trains à hydrogène pour circuler sur les liaisons AVALLON-LAROCHE et CLAMECY-LAROCHE, et où la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN s’engage dans un ambitieux Plan Climat Air Energie Territorial, nous, élus du territoire, souhaitons apporter notre soutien plein et entier au maintien de connexions ferroviaires régulières et fréquentes entre PARIS et AVALLON.Après deux mois de trafic ralenti lié à des travaux de rénovation menés sur le réseau ferroviaire, où les habitants ont vu disparaître les trains directs en provenance de PARIS, en particulier le week-end, et où il leur a très souvent fallu prendre deux correspondances (dont une en bus) pour rejoindre la capitale, nous, élus du territoire, souhaitons réitérer auprès des autorités régionales organisatrices des transports et de leurs entreprises partenaires notre soutien plein et entier au rétablissement de liaisons directes ou de correspondances plus rapides et par voie ferroviaire entre AVALLON et PARIS, en marquant l’arrêt à SERMIZELLES-VÉZELAY et à ARCY-SUR-CURE.

Par la présente motion, nous, élus de la commune de QUARRÉ-LES-TOMBES apportons notre plein soutien à la liaison ferroviaire entre AVALLON et PARIS.

PARTICIPATION VOLONTAIRE DU FOOTBALL CLUB QUARRÉ SAINT GERMAIN (DE_072_2021)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux pour l'entretien du terrain de football sont terminés depuis début décembre. Il explique que LE FOOTBALL CLUB QUARRÉ SAINT GERMAIN souhaite participer financièrement à ces travaux à hauteur de 50% du montant HT de la facture SOTREN soit un montant de 2 212.50 euros.

Le Conseil Municipal, ACCEPTE la participation de 2 212.50 euros du FOOTBALL CLUB QUARRÉ SAINT GERMAIN.

MARCHE POUR L'ACQUISITION ET LA MAINTENANCE D'UN OU PLUSIEURS DEFIBRILLATEUR(S) (DE_073_2021)

Groupement de commandes porté par la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY- MORVAN

Dans le cadre de sa stratégie de mutualisation, le Maire explique que la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN propose d’organiser un groupement de commandes pour lancer une consultation pour un marché pour l’acquisition et la maintenance de défibrillateurs.

Le Conseil Municipal, DÉCIDE de participer au marché mutualisé pour l’acquisition et la maintenance de défibrillateurs, CHOISI d’adhérer au groupement de commandes pour le marché susvisé porté par la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN, AUTORISE le Maire à signer la convention dudit Groupement de commandes avec la Communauté de Communes AVALLON- VÉZELAY-MORVAN, FIXE le besoin de la commune à 1 défibrillateur, AUTORISE le Maire à signer le marché avec le prestataire qui sera proposé et retenu par la Communauté de Communes AVALLON- VÉZELAY-MORVAN, AUTORISE le Maire à signer tout autre document inhérent à la présente délibération.

MARCHE POUR LA LOCATION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE AVEC CHAUFFEUR (DE_074_2021)

Groupement de commandes porté par la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY- MORVAN

Dans le cadre de sa stratégie de mutualisation, le Maire explique que la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN propose d’organiser un groupement de commandes pour lancer une consultation pour un marché de location d’une balayeuse de voirie avec chauffeur.

Le Conseil Municipal, DÉCIDE de participer au marché mutualisé pour la location d’une balayeuse de voirie avec chauffeur, CHOISI d’adhérer au groupement de commandes pour le marché susvisé porté par la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN, AUTORISE le Maire à signer la convention dudit groupement de commandes avec la Communauté de Communes AVALLON- VÉZELAY-MORVAN, FIXE la longueur linéaire à balayer à 7 000 mètres environ, AUTORISE le Maire à signer le marché avec le prestataire qui sera proposé et retenu par la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN pour une durée de 3 ans à compter de la date de signature dudit marché, à raison de 3 passages de balayage par an à des périodes définies collectivement avant lasignature dudit marché, AUTORISE le Maire à signer tout autre document inhérent à la présente délibération.

DELIBERATION DE PRINCIPE REMBOURSEMENT DE FRAIS (DE_075_2021) Le Maire explique que dès lors qu'un agent se déplace pour les besoins du service (réunions, formations, ....), il peut être amené à se déplacer avec son véhicule personnel.

Le Maire propose de prendre en charge tous les frais annexes (frais de stationnement, péage, métro, RER, bus, repas...) sur présentation des pièces justificatives dès lors que ces frais n'ont pas été pris en charge.

Le Conseil Municipal, ACCEPTE de prendre en charge sur présentation de justificatifs tous les frais annexes des agents dans le cadre des besoins du service.

CREATION DE POSTE EMPLOI NON PERMANENT 26/35 (DE_076_2021) Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 34;

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale;

Le Maire rappelle à l’assemblée que :

Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant qu'en raison d'un surcroît de travail lié au portage de repas, à la désinfection des classes et divers besoins , il y a lieu, de créer un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité afin d’assurer les missions d'adjoint technique à temps non complet à raison de 26 heures hebdomadaires, conformément à l’article 3 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.

Après avoir entendu Le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés DECIDE :

- De créer un emploi non permanent d'adjoint technique, relevant de la catégorie hiérarchique C, pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.

- Que cet emploi non permanent est créé pour une période de un an allant du 01 janvier 2022 au 31 décembre 2022 inclus, à temps non complet et à raison de 26/35 heures hebdomadaires.

- Que la rémunération est fixée sur la base de la grille indiciaire relevant du grade des adjoints techniques indice brut 370, indice majoré 342 (échelon 3, échelle C1) au prorata du temps de travail soit 26/35ème.

- D’autoriser le Maire à signer le contrat de travail.

- Que les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au budget.

ACQUISITION TERRAIN FAMILLE BOURGEOIS (DE_077_2021)Le Maire rappelle qu'en date du 2 août dernier le Conseil Municipal, l'a autorisé à prendre contact avec le notaire en charge de la succession BOURGEOIS pour acquérir le terrain AD 0124. Selon les explications apportées en cours de séance, le Maire rappelle que l'acquisition de ce terrain permettrait l'aménagement d'un parking destiné à résoudre le problème de stationnement de la rue des Martins.

Le terrain d'une superficie de 674 m2 sera au préalable divisé pour laisser au propriétaire une voie d'accès à la parcelle AD 71 de 3 mètres de largeur. Les frais de bornage et d'acquisition seront à la charge de la commune

Le Conseil Municipal, VALIDE le prix d'achat du terrain à 5 euros du m2, AUTORISE le Maire à faire une offre de prix et à engager les négociations.

MUR DE SOUTENEMENT: DEMANDES DE SUBVENTIONS (DE_078_2021) Monsieur le Maire explique qu'il attend 2022 pour lancer un appel d'offres pour les travaux du mur de soutènement le long de la RD11. Il ajoute que des dossiers de demandes de subventions au titre de la DETR et de la DSIL peuvent être constitués afin de financer ces travaux.

Le Conseil Municipal, CHARGE le Maire de solliciter des aides financières au titre de la DETR et de la DSIL pour subventionner cette opération au taux maximum, AUTORISE le Maire à demander toutes autres subventions pouvant soutenir ce projet au taux le plus élevé et se cumuler avec la DETR, MANDATE le Maire pour établir et signer tout document entrant dans la bonne application de cette délibération.

DEMANDE DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT (DE_079_2021) Le Maire rappelle les dispositions à partir desquelles les communes de résidence des enfants scolarisés dans des établissements en dehors de leur commune de résidence, doivent participer aux frais de fonctionnement des écoles d'accueil.

Vu la demande de l'école Sainte Chantal pour la participation aux frais de fonctionnement d'un montant de 632 euros pour un enfant de la commune scolarisé en primaire pour l'année scolaire 2020/2021,

Vu l'absence de dérogation, compte tenu des capacités d'accueil à l'école de Quarré-les-Tombes, Le Conseil Municipal, DECIDE de ne pas régler la participation aux charges de fonctionnement pour l'année scolaire 2020/2021 à l'école Sainte Chantal.

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VMEH YONNE (DE_080_2021) Le Maire explique qu'il a reçu une demande de subvention de la responsable de la VMEH Yonne. Cette association reconnue dans l'accompagnement des personnes isolées, souhaite acheter une borne "musicale mélo" destinée aux aînés résidents en EHPAD. Le coût de l'achat est estimé à 4 500 euros TTC.

Le Conseil Municipal, (11 POUR, 2 CONTRE), DECIDE d'octroyer une subvention de 200 euros à l'association.

SUBVENTION TELETHON (DE_081_2021)

Le Maire explique que dans le cadre du téléthon qui s'est déroulé le 04 décembre 2021, la commune s'est engagée à faire un don à l'AMF TÉLÉTHON.

Le Conseil Municipal, FIXE le montant du don à 100 euros, DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2021.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Quelques dates à retenir

19 et 20 mars 2022: course de 220 kilomètres avec passage à Quarré10 et 17 avril 2022: élections présidentielles

28 mai 2022: fête du jeu Ludo Quarré

23 juillet 2022: manifestation sur la place de Quarré toute la journée

En juillet: salon du livre

12 et 19 juin 2022: élections législatives

23 au 25 septembre 2022: ronde de Quarré

Fin de séance 20h00