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Déliberation - DELIB 37 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 37 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
20/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/09/2024
DELESCURE
EXTRAIT
|
sus
S'LC
D'ALBIGEOIS
DU
REGISTRE
DES
DÉ
ID.
1081-218101442-20240912-DELIB_37_2024-DE
81380
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
=
gonselless
SEANCE
DU
12
SEPTEMBRE
2024
1 ARDEEER
Le
12
septembre
2024,
à 18h00
heures,
le Conseil
Municipal
de
LESCURE
D'ALBIGEOIS,
Présents
:
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
19
Madame
Élisabeth
CLAVERIE,
Maire.
Votants
:
23
Présents :
Elisabeth
CLAVERIE
-
Bernard
DELBRUEL
-— Marie
LACAN
-— Gérard
TOUREL
— Nelly
FACCA
— Xavier
PETIT
- Huguette
DELPY-SOUTADE
- Michel
ALBENGE
— Franck
Date
dé
|
GARRIC
—
Marie-
Pierre
CAMBON
-—
Philippe
FOULCHE
—
Eric
ALBERT
—
Stéphanie
convocation
:
RAYMOND
—
David
POUTRAIN
—
Nathalie
JALBY
—
Claudette
ROUQUETTE-BAULES
-—
A
Maxime
FONTANILLE
— Bénédicte
CATHALAU
— Kadour
SAMET.
d'affichage
:
Absents
excusés
représentés:
Daniel
DERRAC
(B.DELBRUEL)
-—
Thierry
06/09/2024
MONTBROUSSOUS
(G.TOUREL)
-
Bruno
BARDES
(E.CLAVERIE)
—
Françoise
CHINCHOLLE
(N.JALBY).
Numéro
:
Absents
non
excusés
non
représentés
: Francis
SALABERT.
Absents
excusés
non
représentés:
Ghislain
PELLIEUX
—
Guy
INTRAN
—
Sylvie
CLERGUE. Secrétaire
de
séance
: Xavier
PETIT
37/2024
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
PETANQUE
SAINT-MICHEL
La
ville de
LESCURE
D'ALBIGEOIS
participe
activement
au
développement
du
sport
local
par
le biais
d'aides
aux
associations
sportives.
Elle
leur
accorde
diverses
subventions
afin
de
les
aider
à organiser
et
participer
à
des
manifestations.
L'Association
Pétanque
Saint-Michel
doit
participer
au
15è"
festival
à
pétanque
organisé
par
l'entente
Saint-
Juéry.
À ce
titre,
il est proposé
d'accorder
une
subvention
exceptionnelle
à l’association
Pétanque
Saint-Michel
de
1 000
euros
afin
de
l'aider
à
pallier
certaines
dépenses
dû
à sa
participation
à cet
évènement.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
- Vu,
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
e
DECIDE
d'attribuer
à
l'Association
Pétanque
Saint-Michel,
une
subvention
exceptionnelle
de
1 000
euros,
pour
l'accompagner
financièrement
dans
le cadre
de
sa
participation
au
15ème
festival
de
pétanque
organisé
par
l'entente
Saint
Juèry.
e
_PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
2024
de
la
commune.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre.
Le
secrétaire
de
séance
RIE
Xavier
PETIT
Le
Maire
certffie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal Admlnistratif de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
et sa
transmission
aux
services
de
l'État.
Cette
saisine
pourràsé
faire,
pour
les particuliers
et les
personnes
morales
de
droit privé
non
chargés
de
la gestion
d'un
service
public,
par
la
voie
habituelle
du
courrier
ou
via
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
: http://www
.telerecours.fr.