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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 02 05 2024
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Poligné.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 02 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE POLIGNE
Jeudi 02 mai 2024
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE le 2 mai à 20h00 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie de Poligné, sous la présidence de Madame Catherine ALLAIN, 1ère adjointe.
PRÉSENTS : C. ALLAIN - P. THOMAS - V. MAIRESSE – Y. PAUMELLE –
JM. PINARD – M. GAILLARD - F. HOUSSAIS - S. COULAIS –
M. VANDENBUSSCHE
REPRESENTÉS : G. RINFRAY pouvoir à C. A LLAIN,
G. DESCHAMPS pouvoir à P. THOMAS, F. PAGE pouvoir à JM. PINARD
EXCUSES : J. VILLERIO, S. PARENT, S. TARDIF
S. COULAIS a été élu secrétaire de séance
Date de convocation : Le 23/04/2024
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2024
Madame la 1ère adjointe au Maire présente le compte rendu du conseil municipal en date du 28 mars 2024. Le conseil municipal approuve à l’UNANIMITE le compte rendu par vote.
DÉLIBÉRATION N° 26-2024 : ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Madame la 1ère adjointe au maire énumère aux membres du Conseil la liste des associations qui demandent une subvention ;
Après échange et discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Valide les montants suivants :
ASSOCIATIONS MONTANT EN EUROS
ACCA (Asso. Communale de Chasse Agréée) 500 €
Volley 300 €
On Lâche Rien Sauf Les Chiens 1500 €
Les Rikiki 500 €
A.D.M.R. (Bain de Bretagne) 250 €
Panisol 400 €
Restos du Cœur 400 €
- Précise que ces subventions seront mandatées aux articles 65748.
DÉLIBÉRATION N° 27-2024 : AVIS SUR REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU DE BOURG DES COMPTES
Madame la 1ère adjointe au maire expose aux membres du Conseil la révision allégée n° du PLU de la commune de Bourg des Comptes. La révision vise à permettre la création d’un plateau sportif, de stationnements et d’un équipement d’intérêt collectif et services publics.
Après échange et discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Emet un avis favorable pour la révision allégée n° du PLU de la commune de Bourg des Comptes, telle qu’exposée.
Nombre de Conseillers :
en exercice : ................. 15
présents : ..................... 9
votants : ....................... 12 DÉLIBÉRATION N° 28-2024 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS M1
Madame la 1ère adjointe au maire informe les membres du Conseil de la demande d’augmentation de temps de travail présentée par l’agent de la bibliothèque. La mise en réseau des bibliothèques communales faisant partie de la communauté de communes a changé les habitudes de lecture et d’emprunt des adhérents au niveau intercommunal. Cela génère plus de besoin en logistique pour gérer la bibliothèque. L’agent demande une augmentation de son temps de 12/35ème actuel à 15/35ème.
Il y a lieu de se prononcer sur cette modification de temps de travail du poste d’adjoint du patrimoine.
Après échange et discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Modifie le poste d’adjoint du patrimoine en augmentant le temps hebdomadaire à 15/35ème à compter du 1er juin 2024.
Fin de séance