unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20220201 CR BC

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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20220201 CR BC Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20220201 CR BC)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Démocratie, 19 Conseillers Communautaires présents : Hubert BARBIEUX, Olivier BERTRAND, Camille BOÉRIO, Paule BUFFY, Pascal GERMAIN, Christian GUYOT, Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU, Didier IDES, Marie-Claire LIMOSIN, Olivier MAGUET, Nathalie MILLET, Franck MOINARD, Serge NASSELEVITCH, Gérard PAILLARD, Bernard RAGAGE, Olivier RAUSCENT, François ROUX, Sylvie SOILLY et Joël TISSIER.

2 Conseillers Communautaires absents excusés : Jean-Michel BEAUGER et Aurélie FARCY.

o Le Président souhaite la bienvenue à tous les Conseillers Communautaires présents et présente les excuses susvisées. o Le Président remercie la ville d’AVALLON pour la mise à disposition de la salle des maréchaux de l’Hôtel de Ville. o Le Président rappelle l’ordre du jour qui ne suscite aucune observation. o Le Président rappelle que les points de l’ordre du jour sont soumis à un avis de principe du Bureau Communautaire avant d’être mis ou non à l’ordre du jour lors d’un prochain Conseil Communautaire. o Le Président précise que le présent relevé de propositions ne reprend pas nominativement toutes les interventions.

Préalablement au déroulé de l’ordre du jour, le Président souhaite la bienvenue à Monsieur Serge NASSELEVITCH récemment élu au sein du Bureau Communautaire.

1°) Présentation des projets agrivoltaïques d’ARCY-SUR-CURE, BLANNAY et VOUTENAY-SUR-CURE : préalable- ment à une présentation qui sera faite lors du prochain Conseil Communautaire, les représentants du développeur et des agri- culteurs présentent les projets agrivoltaïques sur les communes d’ARCY-SUR-CURE, BLANNAY et VOUTENAY-SUR- CURE.

Après ladite présentation, les échanges ont principalement porté sur :

o Le risque de fragiliser la labellisation du Grand Site qui concerne 18 communes dont BLANNAY et VOUTENAY- SUR-CURE,

o Les surfaces réelles clôturées et recouvertes de panneaux,

o Le recyclage des panneaux,

o Les cultures et l’élevage prévus dans les projets : pourquoi avoir attendu aujourd’hui dès lors que la nature des sols n’a pas changé ?

Le Bureau Communautaire, après avoir échangé, prend acte de cette présentation en demandant que les projets soient beaucoup plus précis.

2°) Présentation de l’organisation du séminaire des énergies renouvelables (Rapporteur : Monsieur Didier IDES) : Mon- sieur Didier IDES présente l’organisation prévisionnelle du séminaire des énergies renouvelables qui est en cours de prépara- tion.

Le Bureau Communautaire, après avoir échangé, valide le contenu prévisionnel de cette organisation en demandant que la finalité de ce séminaire soit clairement affichée.

3°) Délégations « formation des élus et démocratie participative » (Rapporteur : le Président) : pour faire suite au départ de Monsieur Gérard LACOMBE et à l’élection récente de Monsieur Serge NASSELEVITCH au sein du Bureau Communautaire, le Président propose de prendre un arrêté de délégations « formation des élus et démocratie participative » désignant Madame Paule BUFFY en qualité de Conseillère déléguée en charge de ces délégations à compter du 1er février 2022. Le Bureau Communautaire prend acte de la proposition telle qu’elle est présentée.

4°) Fonds de concours 2022 « voirie communale » (Rapporteurs : Monsieur Gérard PAILLARD et le Président) : après les explications apportées en cours de séance, Monsieur Gérard PAILLARD et le Président proposent que les cinq rapports suivants soient soumis à délibération lors du prochain Conseil Communautaire pour : o Approuver le règlement 2022 d’attribution du fonds de concours de la voirie communale tel qu’il est présenté, o Valider le montant au km du fonds de concours 2022 de la voirie communale tel qu’il est proposé, o Valider le montant par commune du fonds de concours 2022 de la voirie communale tel qu’il est proposé, o Valider le montant par commune du fonds de concours cumulé 2020-2021-2022 de la voirie communale tel qu’il est arrêté,

o Autoriser le Président à signer les conventions en maîtrise d’ouvrage déléguée avec les communes qui auront confiées leurs travaux 2022 d’entretien de voirie, d’assainissement des dépendances et de signalisation routière horizontale et verticale telles qu’elles sont présentées.

Relevé de propositions

Réunion du Bureau Communautaire

Mardi 1er février 2022 à 18 heures

Salle des maréchaux de l’Hôtel de Ville - AVALLONLe Bureau Communautaire, après avoir échangé et à l’unanimité, émet un avis favorable de principe aux propositions telle qu’elles sont présentées.

5°) Transfert de la compétence de la piscine d’AVALLON (Rapporteurs : Messieurs Camille BOÉRIO, Bernard RAGAGE et le Président) : Messieurs Camille BOÉRIO et Bernard RAGAGE ainsi que le Président présentent et commentent le projet de rapport, remis en cours de séance, à soumettre à délibération lors du prochain Conseil Communautaire pour le transfert de la compétence de la piscine d’AVALLON.

Le Bureau Communautaire, après avoir échangé et à l’unanimité, émet un avis favorable de principe au transfert de la piscine d’AVALLON à compter du 1er juillet 2022, étant décidé :

o Qu’un rapport complémentaire et explicatif soit remis sur table en cours de séance, o Qu’une note « aide à la décision des Conseils Municipaux » soit préparée à l’attention des Maires.

6°) Transformation du budget annexe du service « gestion des déchets ménagers et assimilés » en budget doté de la seule autonomie financière (Rapporteur : le Président) : à la demande de la Trésorerie, le Président informe qu’il sera nécessaire de délibérer pour annuler la délibération pour 1a transformation du budget annexe du service « gestion des déchets ménagers et assimilés » en budget doté de la seule autonomie financière prise le 23 novembre 2021 et de prendre une nouvelle délibération pour une mise en œuvre au 1er janvier 2023.

Le Bureau Communautaire prend acte des explications qui lui sont exposées.

7°) Ressources humaines (Rapporteur : le Président) : le Président fait un point général sur le fonctionnement et la gouver- nance des ressources humaines.

Le Bureau Communautaire prend acte des explications qui lui sont exposées.

8°) Etat d’avancement des dossiers en cours d’instruction au gré des Vice-présidents des Commissions : ce point de l’ordre du jour sera repris lors d’une prochaine réunion.

9°) Informations et questions diverses : néant.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures.