unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20180611 CR BC

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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20180611 CR BC Document publié le Lundi 1 janvier 2018 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20180611 CR BC)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Famille, 2018/20

Le 11 juin 2018, à 18 heures, le Bureau Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni au siège de la CCAVM sous la présidence de Monsieur Pascal GERMAIN.

12 Conseillers Communautaires présents : Jean-Michel BEAUGER, Camille BOÉRIO, Pascal GERMAIN, Christian GUYOT (départ à l’OJ N° 3/3), Didier IDES, Gérard LACOMBE, Philippe LENOIR, Jean-Louis MICHELIN, Gérard PAILLARD, Bernard RAGAGE, Nicolas ROBERT (arrivée à l’OJ N° 3/2 et départ à l’OJ N° 3/8) et Joël TISSIER. 2 Conseillers Communautaires excusés en ayant donné un pouvoir de vote : Hubert BARBIEUX a donné pouvoir à Pascal GERMAIN et Olivier RAUSCENT a donné pouvoir à Jean-Louis MICHELIN.

Date de la convocation 31 mai 2018

Conseillers Communautaires en fonction 14

Conseillers Communautaires présents 12

Conseillers Communautaires ayant pouvoir de vote 2

Secrétaire de séance : Bernard RAGAGE.

O.J N° 1 : APPROBATION DU COMPTE–RENDU DU JEUDI 29 MARS 2018

Aucune remarque n’étant formulée, le compte-rendu est ADOPTÉ à l’unanimité.

O.J N° 2 : FINANCES

Acquisition d’un véhicule utilitaire (Rapporteur : le Président) : le Président rappelle que l’acquisition d’un véhicule utilitaire a fait l’objet d’une inscription budgétaire lors de l’adoption du budget primitif 2018 afin d’équiper le service technique en cours de développement. Après la présentation des caractéristiques d’un véhicule de marque RENAULT, il propose au Bureau Communautaire de délibérer pour l’autoriser à signer le bon de commande pour l’achat d’un véhicule d’occasion « version MASTER » à usage professionnel pour un montant de 19 365,43 euros HT, frais administratifs inclus, auprès du Groupe RENAULT OCCASIONS sis 577, avenue du Général Leclerc 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.

Le Bureau Communautaire, après en avoir délibéré et par un vote à main levée à l’unanimité, CONFIRME l’acquisition d’un véhicule utilitaire afin d’équiper le service technique et AUTORISE le Président à signer le bon de commande pour l’achat d’un véhicule d’occasion « version MASTER » à usage professionnel pour un montant de 19 365,43 euros HT, frais administratifs inclus, auprès du Groupe RENAULT OCCASIONS sis 577, avenue du Général Leclerc 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.

O.J N° 3 : POINTS NON SOUMIS A DÉLIBÉRATION

1°) Rapport général d’activités 2017 : compte tenu que les membres du bureau en ont été destinataires et sans avis contraire de leur part, le Président explique qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour prendre acte du rapport général d’activités 2017.

Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.

2°) Aménagement de l’Espace « projet d’acquisition de l’ancienne église Saint-Étienne à VÉZELAY » : par une délibération en date du 14 mai 2018, le Président rappelle que la CCAVM a adhéré à l’Établissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté et explique que Monsieur le Préfet de Région doit prochainement valider cette adhésion par arrêté préfectoral. Il ajoute que l’EPF a été créé pour assurer une mission de portage foncier afin d’accompagner les projets des collectivités territoriales. Pour faire suite à la visite de l’ancienne église Saint-Étienne à VÉZELAY organisée le vendredi 8 juin dernier à destination des Conseillers Communautaires, le Président explique qu’il pourrait être proposé au prochain Conseil Communautaire de délibérer pour :

Communauté de Communes

AVALLON-VÉZELAY-MORVAN

Compte-rendu

du Bureau Communautaire

Lundi 11 juin 2018

Au siège de la CCAVM2018/21

 solliciter l’EPF pour assurer le portage d’acquisition de ces locaux qui pourraient, pour partie, accueillir la Maison du Site et le Bureau d’accueil du tourisme, l’EPF étant ainsi chargé de procéder aux négociations, d’acquérir, de gérer transitoirement et de rétrocéder les biens correspondants à la CCAVM ou à tout autre opérateur désigné par elle,

 autoriser le Président à signer la convention opérationnelle correspondante et tout document s’y rapportant.

 Monsieur Didier IDES souligne le potentiel du bâtiment et ajoute que l’EPF est à même de mener ce type d’opération, même si ses compétences semblent plus orientées vers les bâtiments industriels. Il invite à vérifier la valeur juridique de la délibération de prescription de la commune de VÉZELAY.  Monsieur Joël TISSIER explique qu’il faut prévoir des coûts de destruction importants car un certain nombre de malfaçons existe.

 Monsieur Christian GUYOT estime qu’il ne faut pas laisser passer cette opération dès lors qu’elle s’inscrirait au service d’une réelle ambition d’aménagement du territoire (faire de VÉZELAY un phare pour le tourisme). Il propose d’organiser rapidement un tour de table avec les partenaires financiers potentiels (publics et privés) et de contacter l’Architecte des Bâtiments de France pour avoir un avis sur les travaux à réaliser.  Monsieur Jean-Michel BEAUGER préconise l’accueil d’activités privées (type restaurant panoramique) afin de rentabiliser pour partie l’opération.

A la suite des différentes interventions et des échanges, le Bureau Communautaire,  S’accorde, à la majorité des voix, sur le fait qu’il ne faut pas laisser passer l’opportunité d’acquérir l’ancienne église Saint-Étienne de VÉZELAY,

 S’accorde, à l’unanimité, sur le fait qu’il est nécessaire de se laisser le temps de la réflexion avant de proposer un rapport pour l’acquisition de cette propriété au Conseil Communautaire et notamment afin de :

o Définir un projet global,

o Prendre l’avis des services de l’État (DRAC et Architecte des Bâtiments de France), o Estimer le coût de la démolition et de la réhabilitation,

o Vérifier la capacité du droit de préemption de la commune de VÉZELAY, o Faire un tour de table des financeurs potentiels (acquisition et/ou travaux).

3°) Développement économique « cession d’une parcelle du Parc d’activités « Porte d’AVALLON » aux Cycles COTTIN : le Président informe que le porteur de projet n’a pas encore confirmé son intention d’acquérir une parcelle du Parc d’activités « Porte d’AVALLON ».

Le Bureau Communautaire prend acte de cette information.

4°) Service « gestion des Déchets Ménagers et Assimilés » :

 Marché de traitement des déchets ménagers résiduels : dans le cadre du traitement des déchets ménagers résiduels, le Président informe qu’un rapport sera soumis à une délibération du prochain Conseil Communautaire pour retenir l’offre économiquement la plus avantageuse des offres présentées en cours de séance et proposée par la Commission d’appel d’offres et, le cas échéant, pour l’autoriser à signer le marché avec l’entreprise retenue.

Le Bureau Communautaire prend acte de cette information.

 Marché du tri/conditionnement des emballages ménagers recyclables : dans le cadre du tri/conditionnement des emballages ménagers recyclables, le Président informe qu’un rapport sera soumis à une délibération du prochain Conseil Communautaire pour retenir l’offre économiquement la plus avantageuse des offres présentées en cours de séance et proposée par la Commission d’appel d’offres et, le cas échéant, pour l’autoriser à signer le marché avec l’entreprise retenue.

Le Bureau Communautaire prend acte de cette information.

5°) Enfance / Jeunesse :

 Modifications du règlement intérieur des structures multi-accueils CAPUCINE, CARIBOU et GALIPETTE : après les avoir présentées, le Président explique qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour valider les modifications du règlement intérieur des structures multi-accueils CAPUCINE, CARIBOU et GALIPETTE.

Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.

 Modification du règlement intérieur de l’Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal multi-sites : après l’avoir présentée, le Président explique qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour valider la modification du règlement intérieur de l’Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal multi-sites. Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.2018/22

6°) Ressources humaines : le Président explique qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour valider les différents points suivants :

 Élections professionnelles « composition du Comité technique et du Comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail »,

 Mise en conformité des traitements de données à caractère personnel à la Loi Informatique et Libertés et à la règlementation européenne : convention de mise à disposition de personnel et nomination d’un délégué de protection des données,

 Création d’un poste d’Agent technique polyvalent,

 Création d’un poste d’Agent référent des enfants en situation de handicap accueillis au sein des structures « Petite Enfance/Enfance/Jeunesse »,

 Transformation de postes.

Le Bureau Communautaire prend acte de ces différents points.

7°) Finances :

 Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales 2018 : le Président présente différents scénarios de répartition du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) au titre de l’année 2018. Il explique que le montant total net du FPIC 2018 s’élève à 285 473,00 euros, soit une baisse nette de 164 991,00 euros par rapport à 2017 (450 464,00 euros). Le Président propose de conserver la répartition dite « de droit commun » (produit net CCAVM : 98 720,00 euros) pour laquelle aucune délibération est nécessaire. Toutefois, il indique une perte nette de 108 419,00 euros pour la CCAVM par rapport à l’inscription budgétaire 2018 (- 130 813,00 euros par rapport au montant net perçu par la CCAVM en 2017).

Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.

 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges : le Président informe que le rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges est ajourné et sera proposé ultérieurement. Compte tenu que ce rapport concerne les communes de CHÂTEL-CENSOIR et QUARRÉ LES TOMBES, la prochaine réunion de ladite commission sera présidée par le Vice-président, Monsieur Nicolas ROBERT, en lieu et place de Monsieur Bernard RAGAGE.

Le Bureau Communautaire prend acte de ces informations.

 Réhabilitation de la piscine municipale d’AVALLON : pour faire suite à la présentation du projet de réhabilitation de la piscine municipale d’AVALLON, sous maîtrise d’ouvrage de la ville et compte tenu de l’intérêt communautaire indéniable de la structure, le Président explique qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour décider de soutenir financièrement ce projet par l’attribution d’un fond de concours qui pourrait s’élever à un montant plafonné de 1 500 000,00 euros sous forme d’un emprunt d’une durée de 30 ans (durée correspondant à celle de l’amortissement des travaux). Il explique également qu’il sera proposé au Conseil Communautaire d’engager la réflexion sur un calendrier et les modalités techniques et financières d’un transfert de la compétence à l’intercommunalité de la nouvelle piscine dont l’intégration intercommunale se trouverait facilitée par l’instauration de la fiscalité professionnelle unique. Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.

 Fête annuelle de l’Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal multi-sites : par une délibération en date du 27 juin 2017, le Président rappelle qu’une régie avait été créée dans le cadre de la fête annuelle de l’Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal multi-sites, étant précisé que l’article 3 stipulait : « la régie encaisse les produits suivants : vente de produits liés à la fête de la structure dont la liste et la tarification est fixée dans la délibération du 27 juin 2017 ».

 Le Président explique qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour valider la modification de l’article 3 comme suit : « la régie encaisse les produits suivants : vente de produits liés à la fête annuelle de la structure suivant une tarification fixée par délibération. Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.

 Le Président explique qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour adopter les ta- rifs de la buvette comme suit :

Intitulés Prix en euros

Sandwich 3,00

Boissons en canette 2,00

Bouteille d’eau 0,5 L 1,00

Glace (cône) 1,002018/23

Paquet de chips individuel

Glace (mister freeze)

Part de gâteau

0,50

Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.

 Avenant n° 1 à la convention financière de partenariat avec la Communauté de Communes du SEREIN : par une délibération en date du 20 décembre 2016, le Président rappelle que le Conseil Communautaire l’avait autorisé à signer une convention financière de partenariat avec la Communauté de Communes du SEREIN pour l’utilisation des structures multi-accueils de la Petite Enfance. Après avoir rappelé les modalités de versement en cours de la participation de la CC du SEREIN, le Président explique qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour modifier l’article 2 de la convention relatif aux modalités financières comme suit et, le cas échéant, pour l’autoriser à signer l’avenant n° 1 à ladite convention : « Le montant dû au titre de l’année N est versé selon les modalités suivantes : o Au 31 juillet de l’année N : 50% de la participation de l’année n-1,

o Au 28 février de l’année N+1 : le solde sur présentation du rapport de fréquentation et du bilan financier des structures « Petite Enfance CAPUCINE, CARIBOU et GALIPETTE » de l’année N par l’application de la formule visée à l’article 2/A ».

Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.

 Décisions modificatives : le Président informe qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour adopter une décision modificative du budget principal et une seconde pour le budget annexe du Service « gestion des Déchets Ménagers et Assimilés »).

Le Bureau Communautaire prend acte de cette information.

 Durée d’amortissement des déchetteries : le Président informe qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour adopter la durée d’amortissement des déchetteries d’ÉTAULES et de MONTILLOT. Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.

 Prêt « Parc d’activités – Portes du MORVAN et d’AVALLON » : dans le cadre du financement du Parc d’activités « Portes du MORVAN et d’AVALLON » et pour faire suite aux explications fournies par Monsieur Bernard RAGAGE, Vice-président en charge des finances, le Président informe qu’un rapport sera soumis à une délibération du prochain Conseil Communautaire pour retenir l’offre économiquement la plus avantageuse des offres présentées en cours de séance pour un prêt de 1 690 000,00 euros à taux fixe sur 10 ans qui sera proposée par la Commission d’appel d’offres et, le cas échéant, pour l’autoriser à signer le marché avec l’entreprise retenue.

Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.

8°) Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays Avallonnais (PETR du Pays Avallonnais) :

 Contrat de territoire 2018-2020 du PETR du Pays Avallonnais : le Président explique qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour valider la convention d’objectifs et de moyens du Contrat de territoire ainsi la programmation d’animation et d’actions pour la période 2018-2020, sous maîtrise d’ouvrage du PETR du Pays Avallonnais et, le cas échéant, pour autoriser Monsieur Bernard RAGAGE, 2ème Vice- président et déjà signataire pour la période 2015-2017, à signer ledit contrat par délégation du Président signataire de ce contrat en sa qualité de Président du Comité Syndical du PETR du Pays Avallonnais. Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.

 Contrat local de santé 2018-2022 du PETR du Pays Avallonnais : le Président explique qu’il sera proposé au Conseil Communautaire de délibérer pour accepter que la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY- MORVAN soit signataire du nouveau Contrat local de santé 2018-2022, sous maîtrise d’ouvrage du PETR du Pays Avallonnais et, le cas échéant, pour autoriser Monsieur Hubert BARBIEUX, Vice-président en charge de la compétence « Santé et vie sociale », à signer ledit contrat par délégation du Président signataire de ce contrat en sa qualité de Président du Comité Syndical du PETR du Pays Avallonnais. Le Bureau Communautaire, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe à la proposition telle qu’elle est présentée.2018/24

O.J N° 4 : INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

 Monsieur Didier IDES informe qu’il a récemment participé à une réunion sur l’éolien à MALAY LE GRAND en présence de Monsieur le Préfet de l’Yonne. Il alerte sur le déploiement inquiétant et anarchique de ce type d’énergie renouvelable sur le département de l’Yonne qui, d’après lui, va satisfaire à lui seul les objectifs de la Région Bourgogne Franche-Comté.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures.

Nom Prénom Nom Prénom Nom Prénom Nom Prénom

BEAUGER Jean-Michel

THAROISEAU

BOÉRIO Camille

AVALLON

GERMAIN Pascal

ANNÉOT

GUYOT Christian

SAINT-PERE

IDES Didier

SAUVIGNY-LE-BOIS

LACOMBE Gérard

BROSSES

LENOIR Philippe

MAGNY

MICHELIN Jean-Louis

THORY

PAILLARD Gérard

CHASTELLUX-SUR-CURE

ROBERT Nicolas

ATTHIE

TISSIER Joël

LUCY-LE-BOIS