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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 19 liste des deliberations)
Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Consommateurs,
1
Conseil municipal
Jeudi 19 octobre 2023 à 19h30 en mairie
Liste des délibérations
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• Délibération n°1 : Dissolution du CCAS
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°2 : Recrutement de vacataires
Approuvé à l’unanimité
• Délibération n°3 : Adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°4 : Convention relative aux secours héliportés saison 2023-2024
Approuvée à l’unanimité
• Délibération n°5 : Décision modificative n°3
Approuvée à l’unanimité
Retrouver plus de détails sur la séance du conseil municipal du 19 octobre 2023 dans le compte-rendu qui sera arrêté lors du prochain conseil municipal.
Le compte-rendu sera publié sur le site internet, l’application Panneaupocket et affiché sur les panneaux communaux.