Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2026 03 20 00 OJ Affichage
Déliberation - 2021 09 08 OJ affichage
Déliberation - 2020 07 08 OJ affichage
Déliberation - 2021 12 08 OJ affichage
Déliberation - 2023 03 28 OJ affichage
Déliberation - 2020 03 04 OJ affichage
Déliberation - 2025 05 21 00 OJ affichage
Déliberation - 2024 09 11 00 OJ affichage
Déliberation - 2021 03 24 OJ affichage
Déliberation - 2023 09 06 OJ affichage
Déliberation - 2022 03 30 OJ affichage
Document publié le Mercredi 23 mars 2022 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 03 30 OJ affichage)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Jeunesse, Banque,
Si Pr en et Le 23 mars 2022
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira
le mercredi 30 mars 2022 à 19h30 en Mairie
La publicité de la séance sera assurée via une diffusion électronique en direct sur le site Facebook : Mairie de Saint-Paul-en-Jarez via le lien sur site Internet de la commune : www.saint-paul-en-jarez.fr
ORDRE DU JOUR :
SD
SRE
11.
. Approbation de la convention avec Saint-Étienne Métropole pour l’attribution de la subvention dans
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2022.
Compte rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Adoption du compte de gestion 2021 du budget principal de la Commune. Adoption du compte administratif 2021 du budget principal de la Commune Affectation du résultat de clôture du budget principal exercice 2021.
Adoption du budget principal exercice 2022
Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe de la Maison de santé pluridisciplinaire Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe de la Maison de santé pluridisciplinaire . Affectation du résultat de clôture du budget annexe de la Maison de santé pluridisciplinaire exercice 2021.
Adoption du budget primitif du budget annexe « Maison de santé pluriprofessionnelle » exercice 2022
cadre du plan de Relance travaux MTL
Recours à l’emprunt pour les investissements auprès de Saint-Etienne Métropole Acquisition à intervenir entre la commune et NOVIM (parcelle AZ 88 — 5 route de Saint-Paul) Cession de terrains au profit de l’AIECL (Association Immobilière de l’Enseignement Catholique de la Loire)
Incorporation parcelles dans le domaine public
Dénomination de rues
Autorisation de dépôt d’autorisation du droit des sols Maison du Temps Libre, ex-Poste, ex — Centre Social
Approbation des travaux de renouvellement de l’éclairage public, réfection d’éclairage public EP boulevard Noël Landy et impasse des Entreprises à réaliser par le Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire (SIEL)
Approbation des travaux de renouvellement de l’éclairage public, réfection éclairage public 2022 à réaliser par le Syndicat Intercommunal d’Énergies du Département de la Loire (SIEL) Convention de coordination police municipale entre les communes de l’Horme, la Grand’Croix et Saint- Paul-en-Jarez
Approbation de la convention cadre avec le Centre social
Approbation de la convention quadripartite avec le Département, le centre social et la CAF
Mairie 34 rue de la République - 42740 Saint-Paul-en-Jarez — Tél. 04 77 73 21 24 — Fax 04 77 73 67 45 Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr 2 /, Approbation des modalités de recrutement d’emplois jeunes pour répondre au besoin saisonnier pour l’été 2022
25% Révision libre de l’attribution de fonctionnement communal ;
26 Questions diverses
Le Maire,
Kamel BOUCHOU
Mairie 34 rue de la République - 42740 Saint-Paul-en-Jarez — Tél. 04 77 73 21 24 — Fax 04 77 73 67 45
Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr