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Déliberation - SKM 308e26100112290
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Altkirch.
Lien du pdf (Déliberation - SKM 308e26100112290)
Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Démocratie,
DEPARTEMENT
du HAUT-RHIN
(Joan) ARRONDISSEMENT D’ALTKIRCH
Liste des DELIBERATIONS de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune d’ALTKIRCH
du Mardi 15 septembre 2026 à 19 heures 00
à l'Hôtel de Ville.
1. Passation d’une Convention pluriannuelle d’objectifs 2026-2029 entre le CENTRE
RHENAN D'ART COMTEMPORAIN- CRAC ALSACE et la VILLE D’ALTKIRCH -
Intervention de Madame Elsa VETTIER, Directrice du CRAC ALSACE, pour la
présentation de ladite convention.
Délibération n° 096/2026 soumise au vote : Approuvé.
2. PERSONNEL TERRITORIAL.
2.1 Modification du tableau des effectifs.
Délibération n° 097/2026 soumise au vote : Approuvé.
2.2 Fixation du Régime des Astreintes et des Permanences.
Délibération n° 098/2026 soumise au vote : Approuvé.
2.3 Fixation de la nature et de la durée des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA).
Délibération n° 099/2026 soumise au vote : Approuvé.
2.4 Passation du Règlement Intérieur de la Collectivité.
Délibération n° 0100/2026 soumise au vote : Approuvé.
2.5 Organisation d’un débat obligatoire sur les garanties en matière de Protection
Sociale Complémentaire (PSC).
Délibération n° 0101/2026 soumise au vote : Approuvé.
3. FINANCES.
3.1 Approbation d’une subvention au profit de l'association CARITAS.
Délibération n° 0102/2026 soumise au vote : Approuvé.
Liste des Délibérations de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 15 septembre 2026 1 3.2. Passation de la décision modificative n° 01/2026.
Délibération n° 0103/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.3 Etat des créances éteintes.
Délibération n° 0104/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.4. Passation d’une convention entre l'Office National des Forêts (ONF) et la Ville d’ALTKIRCH : Passation à la facturation électronique.
Délibération n° 0105/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.5 Approbation de lAdhésion à l'Association « SlowUp Alsace Sundgau » - Participation financière.
Délibération n° 0106/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.6 Approbation d’une convention de mise à disposition de locaux avec le Centre Médico-Psycho Pédagogique (CMPP) de Mulhouse.
Délibération n° 0107/2026 soumise au vote : Approuvé.
4. AFFAIRES SCOLAIRES.
4.1. Passation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ).
Délibération n° 0108/2026 soumise au vote : Approuvé.
4.2 Passation d’un Contrat d'adhésion au réseau du Territoire d'enfance avec UNICEF - Participation financière — Approbation de la Charte.
Délibération n° 0109/2026 soumise au vote : Approuvé.
4.3 Attribution du nom d’une salle de classe à l'Ecole élémentaire « les Tuileries » :
SAMUEL PATY.
Délibération n° 0110/2026 soumise au vote : Approuvé.
5. ENVIRONNEMENT.
5.1 Passation d’une convention de servitude de passage d’une ligne électrique,
relative à l'alimentation d’un projet d’une production photovoltaïque sur le parking du Lycée J.-J. Henner par la Sté TERRITOIRE SOLAIRE GE -— Rue de Hirtzbach - ENEDIS.
Délibération n° 0111/2026 soumise au vote : Approuvé.
5.2 Demande d'agrément d’un nouveau permissionnaire de chasse — Lot de chasse
n° 03.
Délibération n° 0112/2026 soumise au vote : Approuvé à 28 voix pour et 01 abstention.
Liste des Délibérations de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 15 septembre 2026 2 5.3 Etat prévisionnel des coupes et travaux d'exploitation — Travaux patrimoniaux
d’entretien et d'amélioration de la Forêt communale — Saison 2026-2027 et Fixation
des tarifs relatifs aux ventes de bois.
Délibération n° 0113/2026 soumise au vote : Approuvé.
6. ADMINISTRATION GENERALE.
6.1 Indemnités allouées aux élus pour l'exercice de leurs fonctions.
Délibération n° 0114/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.2 Délégations du Maire.
Délibération n° 0115/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.3 Exercice du droit à la formation des Elus.
Délibération n° 0116/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.4 Passation du Règlement intérieur du Conseil Municipal.
Délibération n° 0117/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.5 Halle au Blé - Contrats de location, à titre gratuit.
6.5.1) Communauté de Communes SUNDGAU, Monsieur Gilles FREMIOT, Président,
pour l’organisation des conseils communautaires 2027.
Délibération n° 0118/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.5.2) Ecole de Musique, Danse et Théâtre du Sundgau, Monsieur Rémi
PETERSCHMITT, Directeur, pour l’organisation des cours, des buvettes et des
spectacles.
Délibération n° 0119/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.5.3) Sous-Préfecture du Haut-Rhin, Madame Noémie PIASKOWSKI, Sous-Préfète
du Haut-Rhin, pour l’organisation d’une réunion avec les élus, dans le cadre du
programme « Villages d’avenir ».
Délibération n° 0120/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.5.4) Association « Sundgau Altkirch Gamers », Monsieur Frédéric ROBINOT,
Président, pour l’organisation du Festival de Jeu de société.
Délibération n° 0121/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.5.5) Association de la Croix-Rouge Française - Unité locale d’Altkirch, Madame
Hélène HITTER, Présidente, pour l’organisation d’un loto.
Délibération n° 0122/2026 soumise au vote : Approuvé.
Liste des Délibérations de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 15 septembre 2026 3 6.5.6) Monsieur Eugène MAMBRE, pour l’organisation d’une Cérémonie du souvenir.
Délibération n° 0123/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.6 Salle Léopold CAPDET : Contrat de location, à titre gratuit.
- Association APUIE Altkirch, Madame Magali MORIANI, Présidente, à l’occasion de l’organisation d’une Bourse aux vêtements, jouets et articles de puériculture.
Délibération n° 0124/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.7 Approbation de contrats de co-réalisation :
6.7.1) Association « La Compagnie du Lys », Monsieur Louis PERIN, Président, pour l’organisation du concours des artistes et sa représentation « Les parasites ou lhermaphrodisme des champignons ».
Délibération n° 0125/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.7.2) Association « Les Amis des Jeunes Artistes Musiciens » (AJAM), Monsieur Guillaume SEBASTIEN, Président, pour l’organisation de concerts.
Délibération n° 0126/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.8 Stade de football Alfred JEDELE : Contrat de location, de mise à disposition, à titre gratuit, des terrains de football.
Délibération n° 0127/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.9 Renouvellement du bureau de l'Association Foncière Rurale.
Délibération n° 0128/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.10 Désignation des membres du Conseil Municipal à siéger à la Commission d’Appel d'Offres.
Délibération n° 0129/2026 soumise au vote : Approuvé.
6.11 Passation d’une convention de gestion avec le Syndicat Mixte de l’Ill, Rivières de Haute-Alsace relative à la surveillance du système d’endiguement d’Altkirch.
Délibération n° 0130/2026 soumise au vote : Approuvé.
7. RAPPORTS D’ACTIVITES 2025.
7.1 Brigade Verte.
Délibération n° 0131/2026 soumise au vote : Approuvé.
7.2 Habitat de Haute Alsace.
Délibération n° 0132/2026 soumise au vote : Approuvé.
Liste des Délibérations de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 15 septembre 2026 4 7.3 Rapport annuel du marché public global de performance des installations
d'éclairage public et des installations connexes de la Ville d’ALTKIRCH — Année 3 —
Sociétés INEO et SPIE.
Délibération n° 0133/2026 soumise au vote : Approuvé.
8. COMMUNICATION.
Liste des Délibérations de laSEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 15 septembre 2026 5