Procès Verbal - SKM 308e26041416450

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Procès Verbal - SKM 308e26041416450 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Altkirch. Lien du pdf (Procès Verbal - SKM 308e26041416450)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Travail et emploi, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ° Département du Haut-Rhin

E VILLE D'ALTKIRCH

CONSEIL MUNICIPAL

J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la séance qui aura lieu le

VI.

VII.

; Lundi 27 avril 2026

à 19 heures 30

à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 07 avril 2026.

Délégations de compétences du Conseil Municipal à Madame le Maire (Article L.2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Personnel.

1) Modification du Tableau des effectifs.

2) Passation d'un contrat d'un vacataire pour la soirée du 13 juillet 2026. 3) Création des emplois non permanents pour la période estivale 2026. 4) Piscine Municipale : Recrutement de 10 vacataires (maîtres-nageurs).

Finances.

1) Approbation des Subventions au profit des Associations.

2) Approbation de la Subvention au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). 3) Vote des taux d'imposition 2026.

4) Modification des autorisation de programme et d'autorisation d'engagement. 5) Approbation du Budget Primitif 2026.

Formation et Composition des Commissions Municipales.

1) Election des membres au sein des différentes Commissions Municipales.

Election des Délégués du Conseil Municipal appelés à siéger dans les différents organismes.

1) Communales :

1.1) à l'Office Municipal des Sports,

1.2) à la Commission Communale des Impôts Directs,

1.3) à la Commission Communale Consultative de la Chasse,

1.4) à l'Association des Communes Forestières,

1.5) au Comité Social Territorial,

1.6) aux Conseils d'Ecole des Ecoles Maternelles et Primaires.

Mairie d'ALTKIRCH : 5, Place de la République - 68134 ALTKIRCH CEDEX - Tél. 03 89 40 00 04 - Fax 03 89 DB 81 71 - Email : secretariat.general@mairie-ai#kireh.frVIH.

2) Intercommunales :

2.1) au Comité du Syndicat de Territoire d’Energie Alsace,

2.2) au Comité du Syndicat Intercommunal pour la Gestion Forestière de la Région d’Altkirch,

2.3) au Comité du Syndicat des Affaires Scolaires d’Altkirch (SIASA). 2.4) au Syndicat Mixte de FI,

2.5) à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT), 2.6) au Syndicat Mixte de Gardes Champêtres Intercommunaux (Brigades Vertes), 2.7) à l'Agence Départementale d'Aménagement et d'Urbanisme du Haut-Rhin — Agence Départementale Technique. (ADAUHR-ATD),

3) Autres :

3.1) aux Conseils d'Administration du Lycée et du Collège,

3.2) au Comité de Direction de l'Association pour l'Information et l'Orientation des Jeunes,

3.3) au Conseil de Fabrique,

3.4) à la Commission Locale d'Information et de Surveillance - Société HOLCIM,

3.5) au Conseil d'Administration du Centre Médico-Psycho Pédagogique du Centre Médico-Psycho Pédagogique (CMPP),

3.6) au CNAS.

Communication.

Isabelle P1

Maire d’'ALTKIRCH