Ordre du Jour - 7 avril 2014 odj

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Ordre du Jour - 7 avril 2014 odj Document publié le Lundi 7 avril 2014 par la commune d'Arcs. Lien du pdf (Ordre du Jour - 7 avril 2014 odj)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement, Les Arcs, le 1er avril 2014

Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le

Lundi 7 avril 2014, à 18h30, salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

14.03.16 Débat d’orientation budgétaire

14.03.17 Indemnité de fonction des élus municipaux

14.03.18 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

14.03.19 Définition des domaines dans lesquels le Maire pourra intenter au nom de la

commune des actions en justice ou défendre celle-ci dans les actions intentées

contre elle

14.03.20 Actes administratifs – Habilitation pour signatures

14.03.21 Election des membres de la commission permanente d’appel d’offres

14.03.22 Désignation des 4 délégués du conseil municipal au CCAS

14.03.23 Désignation de 4 délégués du conseil municipal à la commission paritaire pour le

commerce non sédentaire

14.03.24 Désignation de 2 délégués du conseil municipal au syndicat intercommunal à

vocation unique (SIVU) pour le fonctionnement de la station d’épuration

14.03.25 Désignation de 3 délégués du conseil municipal au conseil d’administration du

collège Jacques Prévert

14.03.26 Désignation de 2 délégués du conseil municipal au conseil d’administration du lycée

professionnel agricole

14.03.27 Désignation d’un délégué du conseil municipal à l’association des communes

forestières du Var

14.03.28 Désignation d’un délégué du conseil municipal au conseil d’administration du centre

national d’action sociale

14.03.29 Désignation des membres du conseil municipal au comité technique paritaire

14.03.30 Autorisation à la SCI SYNVA de déposer des autorisations d’urbanisme sur la voie

J. Prévert

14.03.31 Autorisation à la SCI SYNVA de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme

sur le chemin des Fonces

14.03.32 Modification du tableau des effectifs