Conseil Municipal - 02 15.04.26 Affichage

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Conseil Municipal - 02 15.04.26 Affichage Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Claude. Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 15.04.26 Affichage)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire, MEMBRES

VILLE DE

SAINT-CLAUDE En exercice Présents Excusés Pouvoirs Absents

29 26 1 2 0

CONSEIL

MUNICIPAL

Date de la Séance

Mercredi 15 avril 2026 à 18h30

Présents :

Frédéric PONCET, Maire, Frédéric HERZOG, Catherine LAPERRIERE, Joël GRUET-MASSON, Sabrina PERRIER, Karime HENDOR, Jenny JACOTOT, Jean-Pierre PROST, Nelly VAUFREY, Adjoints, Guy COTTET-EMARD, Alain BRUSTEL, Philippe LAHU, Maryse COLLET, Catherine LACROIX, Jean-Louis GONZALEZ, Selma UNALTEKIN, Nelia PERESTRELO, Loïc MARTINET, Nadir SID, Ayla KARABAY, Mélaine MARCHE, Killian LAGHA, Annick GRAND-CLEMENT, Thierry COLIN, Christian BORDY, Herminia ELINEAU, Conseillers Municipaux.

Absents représentés :

Catherine LAZZAROTTO, Conseillère Municipale (pouvoir à Selma UNALTEKIN, Conseillère Municipale), Lilian COTTET-EMARD, conseiller Municipal (pouvoir à Annick GRAND-CLEMENT, Conseillère Municipale).

Absente excusée :

Kheira INVERNIZZI, Conseillère Municipale.

Absent :

Néant.

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Karime HENDOR et Nadir SID ont été élus secrétaires de séance.

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ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2026.

Approuvé.

1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

2. AFFAIRES GENERALES

2.1. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués Approuvé.

2.2. Délégation du Conseil Municipal au Maire

Article L.2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales

Approuvé.2.3. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Claude au sein du Conseil d’Administration

Approuvé.

- Catherine LAZZAROTTO

- Joël GRUET-MASSON

- Selma UNALTEKIN

- Maryse COLLET

- Nelly VAUFREY

- Catherine LACROIX

- Jean-Louis GONZALEZ

- Guy COTTET-EMARD

2.4. Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Election des membres titulaires et suppléants

Titulaires Suppléants

- Jean-Pierre PROST - Catherine LAPERRIERE - Nadir SID - Killian LAGHA

- Philippe LAHU - Loïc MARTINET

- Maryse COLLET - Mélaine MARCHE

- Annick GRAND-CLEMENT - Herminia ELINEAU

2.5. Commission de Délégation de Service Public et de Concession

Election des membres titulaires et suppléants

Titulaires Suppléants

- Jean-Pierre PROST - Loïc MARTINET

- Catherine LAPERRIERE - Nélia PERESTRELLO - Killian LAGHA - Nadir SID

- Maryse COLLET - Catherine LACROIX - Thierry COLIN - Christian BORDY

2.6. Commission des Procédures Adaptées (CPA)

Désignation des membres titulaires et suppléants

Titulaires Suppléants

- Jean-Pierre PROST - Catherine LAPERRIERE - Nadir SID - Killian LAGHA

- Philippe LAHU - Loïc MARTINET

- Maryse COLLET - Mélaine MARCHE

- Annick GRAND-CLEMENT - Herminia ELINEAU

2.7. Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Désignation des Commissaires

Approuvé.

2.8. Agence France Locale

Nomination des représentants de la Commune de Saint-Claude

Titulaire Suppléant

- Frédéric PONCET - Loïc MARTINET2.9. Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale Année 2026

Approuvé.

2.10. Syndicat Mixte du Haut-Jura pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères et des déchets assimilés (SICTOM)

Elections des délégués du Conseil Municipal proposés à la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude

- Sabrina PERRIER

- Nadir SID

- Killian LAGHA

- Frédéric HERZOG

- Catherine LAPERRIERE

2.11. Syndicat Mixte d’Accompagnement des Ainés du Haut-Jura (SMAAHJ) Election des délégués du Conseil Municipal

Titulaires Suppléants

- Joël GRUET-MASSON - Selma UNALTEKIN

- Nelly VAUFREY - Kheira INVERNIZZI - Ayla KARABAY - Jean-Louis GONZALEZ - Catherine LACROIX - Maryse COLLET

2.12. Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Haut-Jura (PNRHJ)

Election des délégués du Conseil Municipal

Titulaires Suppléants

- Catherine LAPERRIERE - Jean-Pierre PROST

- Alain BRUSTEL - Joël GRUET-MASSON - Guy COTTET-EMARD - Selma UNALTEKIN

- Catherine LACROIX - Sabrina PERRIER

2.13. Syndicat Mixte d’Energies, d’Equipement et de e-Communication du Jura (SIDEC) Election du délégué du Conseil Municipal

Délégué : Philippe LAHU

2.14. Syndicat Intercommunal des Eaux du Grandvaux

Election des délégués du Conseil Municipal

Titulaires Suppléant

- Catherine LAPERRIERE - Jean-Pierre PROST

- Philippe LAHU

2.15. Syndicat Intercommunal des Eaux du Lac de Bellefontaine

Election des délégués du Conseil Municipal

Titulaires Suppléants

- Catherine LAPERRIERE - Jean-Pierre PROST

- Philippe LAHU - Jenny JACOTOT2.16. Syndicat Intercommunal de Sous les Roches

Election des délégués du Conseil Municipal

Titulaire Suppléant

- Sabrina PERRIER - Catherine LAPERRIERE

2.17. Associations des Communes Forestières du Jura

Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant

Titulaire Suppléant

- Catherine LAPERRIERE - Guy COTTET-EMARD

2.18. Conseil d’exploitation de la Régie Municipale d’Electricité

Désignation des membres siégeant au Conseil d’Exploitation

Elus Non élus

- Frédéric PONCET - Francis LAHAUT

- Jean-Pierre PROST - Jacques MANZONI

- Catherine LAPERRIERE - Jean-Louis MILLET

- Alain BRUSTEL - Bernard GROSSIORD - Ayla KARABAY

2.19. SPL "Mobilités Bourgogne Franche-Comté"

Désignation d’un représentant au Comité d’Engagement et de Suivi (CES) et à l’assemblée spéciale

Représentant : Jean-Pierre PROST

2.20. Société Anonyme d’Economie Mixte (SAEM) SEDIA

Désignation d’un représentant

Représentant : Nadir SID

2.21. Liste électorale

Composition de la Commission de Contrôle

Titulaires Suppléants

- Ayla KARABAY - Catherine LACROIX - Mélaine MARCHE - Maryse COLLET

- Kheira INVERNIZZI - Jean-Louis GONZALEZ - Annick GRAND-CLEMENT - Thierry COLIN

- Herminia ELINEAU - Christian BORDY

3. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Cession de l’ancien garage Citroën

Modification des conditions de destination du bien

Approuvé.

3.2. Modification du tracé d’un itinéraire de randonnée

Demande d’inscription au Plans Départementaux des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)

Approuvé.4. PERSONNEL COMMUNAL

 Mise à jour du tableau des emplois permanents au 20 avril 2026

Approuvé.

5. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES