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Conseil Municipal - CM 27.03.2025 AFFICHAGE
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27.03.2025 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement,
MEMBRES
VILLE DE
SAINT-CLAUDE En exercice Présents Excusés Pouvoirs Absents
29 28 0 1 0
CONSEIL
MUNICIPAL
Date de la Séance
Jeudi 27 mars 2025 à 19h
Présents :
Jean-Louis MILLET, Maire, Noël INVERNIZZI, Isabelle BILLARD, Lilian COTTET-EMARD, Catherine CHAMBARD, Alain BERNARD, Philippe LUTIC, Adjoints, Jean-Claude GALLASSO, Jean-Yves TISSOT, Frédéric HERZOG, Gérard DUCHENE, Loïc GELPER, Annick GRANDCLEMENT, Sylvie VINCENT-GENOD, Catherine JOUBERT, Laetitia DE ROECK, Guillaume POISARD, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Jean- Laurent VINCENT, Michaël LEFEL, Charly GREGIS, Claude-Marie BENOIT-JEANNIN, André BIARD Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
Toukkham HATMANICHANH, Conseillère Municipale (pouvoir à Charly GREGIS, Conseiller Municipal).
Absents excusés :
Néant.
Absents :
Néant.
----------------------------------------
Madame Annick GRANDCLEMENT et Monsieur Guillaume POISARD ont été élus secrétaires de séance.
----------------------------------------
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2025.
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG, Frédéric PONCET, Nelly VAUFREY).
1. ADMINISTRATION COMMUNALE
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
1.1. Election du 1er Adjoint au Maire
Election de Madame Catherine CHAMBARD au poste de 1er Adjoint.
1.2. Détermination du nombre des Adjoints au Maire
Le nombre de postes est porté à sept.
1.3. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Approuvé. 2. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
3. AFFAIRES FINANCIERES
3.1. Budget Principal
Modification de la délibération d’amortissement des biens du Budget Principal Approuvé.
3.2. Compte de gestion 2024
Budget Principal de la Commune
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Michaël LEFEL).
3.3. Compte de gestion 2024
Budgets Annexes des Services de l’Eau, de l’Assainissement, de la Régie d’Electricité et du camping
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Michaël LEFEL).
3.4. Compte Administratif 2024
Budget Principal de la Commune
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY).
3.5. Compte Administratif 2024
Budgets Annexes des Services de l’Eau, de l’Assainissement, de la Régie d’Electricité et du camping
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY).
3.6. Budget Principal de la Commune
Affectation du résultat 2024
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Michaël LEFEL).
3.7. Budget Annexe du Service de l’Eau
Affectation du résultat 2024
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Michaël LEFEL).
3.8. Budget Annexe du Service de l’Assainissement
Affectation du résultat 2024
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Michaël LEFEL).
3.9. Budget Annexe de la Régie Municipale d’Electricité
Affectation du résultat 2024
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Nelly VAUFREY, Michaël LEFEL). 3.10. Budget Annexe du camping
Affectation du résultat 2024
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Michaël LEFEL).
3.11. Budget Primitif 2025
Adoption du Budget Principal
Approuvé (Opposition : Frédéric HERZOG, Gérard DUCHENE, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Michaël LEFEL).
3.12. Budget Annexe du Service de l’Eau – Budget Primitif 2025
Adoption du Budget Primitif 2025 du Budget Annexe du Service de l’Eau
Approuvé (Opposition : Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY / Abstention : Frédéric HERZOG).
3.13. Budget Annexe du Service de l’Assainissement – Budget Primitif 2025 Adoption du Budget Primitif 2025 du Service de l’Assainissement
Approuvé (Opposition : Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY / Abstention : Frédéric HERZOG).
3.14. Budget Annexe du Service de la Régie d’Electricité – Budget Primitif 2025 Adoption du Budget Primitif 2025 du Service de la Régie d’Electricité
Approuvé (Opposition : Marc CAPELLI, Olivier BROCARD).
3.15. Budget Annexe du Service du camping – Budget Primitif 2025
Adoption du Budget Primitif 2025 du Service du camping
Approuvé.
3.16. Fiscalité Directe Locale
Taux 2025
Approuvé.
3.17. Budget Annexe de la Régie Municipale d’Electricité
Versement d’un don au profit du Centre Communal d’Action Sociale
Approuvé.
4. AFFAIRES GENERALES
4.1. Commune de Saint-Claude/La Maison des Associations
Convention de partenariat 2024-2027
Approuvé.
4.2. Mobilier urbain
Principe de recours à une Convention
Approuvé.
4.3. Commune de Saint-Claude/Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre (SIREEEN)
Délivrance d’un mandat auprès du SIREEEN en vue de réaliser une demande de modification et de profil dans le cadre de l’accord-cadre multi arbitraires
Approuvé.
4.4. Commune de Saint-Claude/Direction Départementale des Territoires – Service SEREF - Bureau de l’Eau
Autorisation de dépôt d’un dossier de déclaration préalable pour la réalisation de deux forages de reconnaissance dans les alluvions du Flumen et pompages d’essai Approuvé. 4.5. Cession de 2 véhicules frigorifiques appartenant au CCAS
Approuvé.
5. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
Commune de Saint-Claude/Communauté de Commune Haut-Jura Saint-Claude Vente de parcelles cadastrées Section C sous les n° 2, 3, 4, 306 et 308 à la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
Approuvé (Opposition : Frédéric HERZOG, Gérard DUCHENE, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Nelly VAUFREY / Abstention : Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA).
6. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES