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Déliberation - DLB 07 29032023
Déliberation - DLB 01 29032023
Conseil Municipal - DLB 23 29032023
Conseil Municipal - DLB 05 29032023
Déliberation - DLB 02 29032023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - DLB 02 29032023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Industrie, Institutions publiques,
DIRECTION VIE DE LA CITE/MG/SL Question n° 2
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
NOMENCLATURE ° 9 -] [062-216204982-20230329-DLB02_29032023-DE |
Accusé certifié exécutoire
VILLE DE LENS CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 MARS 2023
DECISIONS DU MAIRE PRISES
EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT
L'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que
les décisions prises par le Maire en vertu de l'article L. 2122-22 dudit Code sont
soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des
conseils municipaux portant sur les mêmes objets, et que le Maire doit en rendre
compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-après, la liste des décisions prises entre le 30 janvier 2023 et
le 10 mars 2023.
En cas d'accord de votre part, le registre des décisions sera soumis à votre
signature.
æ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
JT / /
vain ROBERT Magali LOURDELLE viledelens
Sylvain ROBERT
Maite de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Eiévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION dela Vie de La Cité — Accès aux AFFICHE EN MAIRIE LE 31 MARS 2023 services publics et ressources internes
3estion des Assemblées — Elections - Droit de
la personne et de la famille =
Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS
03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr SEANCE DU 29 MARS 2023 - 14H00
Réf: SL/BB SSSSZ==S==S=Z=
L'an deux mille vingt-trois, le 29 mars, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de
LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et
sur convocation en date du 22 mars 2023.
Etaient_ présents : MM. ROBERT et HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, MM. MAZURE et GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mmes NION et VAIRON, M. DAUBRESSE, Mmes MASSET, LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, et M. CLAVET.
Etaient excusés : Mme BOURDON ayant donné pouvoir à Mme CORRE, M. REAL ayant
donné pouvoir à M. DAUBRESSE, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à Mme LEROY, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. DUCASTEL n'ayant pas donné de pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.
Etaient absents : M. DESMARETZ et M. KRAJEWSKI n'ayant pas donné de pouvoir.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme LOURDELLE, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle à acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 30/01/2023 ET LE 10/03/2023
objet de la décision Sigritaire
2023- 34 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "SOUAD MASSI - SEXTET” LE MERCREDI 24 MAI 2023 À HC
20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
2023- 35 02/02/23 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE ACQUISITION DE MATERIELS SPORTIFS PF22038 PM
1.1 Marchés publics
2023- 36 02/02/23 | DECISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE L EXPOSITION ETONNANTS INSECTES A LA MEDIATHEQUE R. HC
COUSIN DU JEUDI 6 AVRIL AU JEUDI 29 JUIN 2023
8.9 Culture
2023- 37 02/02/23 | Décision portant sur la passation de l'avenant n°1 relatif à l'accord cadre pour l'acquisition d'ord PM
inateurs de bureaux et d'ordinateurs portables PF19073
1.1 Marchés publics
2023- 38 02/02/23 | Portant sur Fattribution du marché négocié relatif à l'assistance et la maintenance du site interne PM
t de la Ville de Lens - MN22078
1.1 Marchés publics
2023- 38 02/02/23 | décision relative à des travaux de raccordement basse tension au réseau public basse tension du bâti PM
ment situé 196 grand chemin de Loos à Lens
1.1 Marchés publics
2023- 40 03/02/23 | DECISION RELATIVE À L ACHAT D UNE PRESTATION POUR LA MISE EN PLACE DE DIX NEUFS ATELIERS DE FRANCAIS FA
LANGUES ETRANGERES POUR LA PERIODE DE JANVIER A JUIN 2023 AU CENTRE AU CENTRE SOCIOCULTUREL ALEXRND
RE DUMAS
7,10 Divers
2023- 41 03/02/23 | DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE L OPERATION LIRE ET FAIRE LIRE A TITRE GRATUIT EN PARTENARIA FA
T AVEC LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DU PAS DE CALAIS ET L UDAF POUR LES ATELIERS DES CENTRES SOCIOCUL|
URELS LENSOIS DUMAS FLAMENT POUR L ANNEE 2023
710 Divers COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 30/01/2023 ET LE 10/03/2023
objet de Ta décision Sigriatalre
DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DE DEUX SPECTACLES D IMPROVISATION LE MERCREDI 18 JANVIER 202
AU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS ET LE VENDREDI 24 FEVRIER 2023 À PARTIR DE 18H00 À LA SALLE RENE HOUD:
RT
7.10 Divers
FA
2023- 43 03/02/23 Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance de l'onduleur LAVOISIER pour l'année
2023-2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
PM
2023- 03/02/23 Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance de l'onduleur Van Pelt pour l'année
2023-2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
PM
2023- 45 03/02/23 Décision relative à l'approbation de la reprise de la machine de mise sous pli SATAS / CARAT 4+
7.1 Décisions budgétaires
TG
2023- 46 03/02/23 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE D'ETUDE DE PROGRAMMATION ET D'ASSISTANCE À MAITRISE
D'OUVRAGE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE DE LA CITE DU 12-14 A LENS (RELANCE D
LA PROCÉDURE P122063) - PI22077
1.1 Marchés publics
PM
2023- 47 03/02/23 DECISION RELATIVE A L'ACCEPTATION D'UN ACCOMPAGNEMENT FINANCIER DE L'AGENCE DE L'EAU ARTOIS PICARD E SR
POUR DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE SYSTEMES HYDRO-ECONOMES SUR LES GROUPES SCOLAIRES MAËES ET HASLY,
LE GYSMNASE HOCHMAN ET LE STADE DEBEYRE A LENS
8.8 Environnement
2023- 48 06/02/23 Décision modificative portant sur la décision relative à la signature du contrat de maintenance et
dépannage des installations de traitement des eaux - SS22071
141 Marchés publics
PM
2023- 49 07/02/23 DECISION RELATIVE À LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA GALERIE DU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE À
MADAME CHELOUFI SAMIA DU VENDREDI 10 MARS 2023 (INSTALLATION) AU LUNDI 27 MARS 2023 (DEMONTAGE) AUX
FINS D'Y ORGANISER L4EXPOSITION INTITULEE "PROMENADE NON-GUIDÉE"*
HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 30/01/2023 ET LE 10/03/2023
NF d'ordre “Signatäire:
89 Culture
2023- 50 07/02/23 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "THE RAFPAREES AND FRIENDS" LE SAMEDI 18 MARS 2023 HC
A 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
2023- 51 07/02/23 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "STACEY KENT” LE MARDI 4 AVRIL 2023 A 20H00 AU HC
THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Cuiture
2023- 52 07/02/23 | DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DU CONTRAT RELATIF À LA MISE À JOUR DE L ACTIF DE LA VILLE DE LENS PM
64 Autres actes réglementaires
2023- 53 07/02/23 | PORTANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "APRIS" POUR L'ACTION DES DEPISTAGES PRECOCES FB
DES TROUBLES SENSORIELS ET DU LANGAGE DES 0-3 ANS REALISEE EN 2021
8.5 Politique de la ville-habitat-logement
2023- 54 08/02/23 | DECISION RELATIVE A LA PASSATION D'UN AVENANT N°2 A L'ACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION DE LICENCES PM
OFFICE 365 PF20065 QUI ABROGE T REMPLACE LA DECISION N°2022 431
1.1 Marchés publics
2023- 55 08/02/23 | Décision relative à la conclusion d'un contrat de location d'uns machine de mise sous pli pour PM
l'année 2023-2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
2023- 56 09/02/23 | DECISION RELATIVE À L ACHAT D UNE PRESTATION DE PROJECTION CINEMATOGRAPHIQUE ABOMINABLE LE VENDREDI FA
10 FEVRIER 2023 AU CENTRE ALEXANDRE DUMAS
7.10 Divers
2023- 57 09/02/23 | Décision relative au renouvellement de l'Adhésion à l'Association URACEN co
89 Culture COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 30/01/2023 ET LE 10/03/2023
N5d'ordre objet de la décision “Signetaire:
2023- 58 DECISION RELATIVE A L'AVENANT N°3 DE L'ACORD CADRE "ANIMATION D'ATELIERS DE BIEN ÊTRE, RELANCE DES
LOTS 1, 4 ET 5 DE LA PROCEDURE AS20019, DECLARES INFRUCTUEUX AS20066 LOT N°5 : ATELIERS DE MASSAGES
1.1 Marchés publics
PM
2023- 59 09/02/23 Portant sur l'attribution du contrat relatif à l'acquisition et la pose d'un écran vidéo pour le thé
être municipal Le Colisée - SF22068
41 Marchés publics
PM
2023- 60 10/02/23 LOGT 48 RUE L MICHEL (STADE DEBEYRE) - C SCIORTINO - DECISION SIGNATURE CONVENTION MISE A DISPO À CO
MPTER DU 15/02/2023 A TITRE PAYANT
3,3 Locations
TG
2023- 61 13/02/23 Convention de mise à dispostion précaire de parcelles contigues - propriété de la "COMMUNE DE LENS”
- sises à LENS (62300), 76 et 93 rue de la Bourdonnais au profit de l'association "LA VIE ACTIVE"
3,3 Locations
SR
2023- 62 15/02/23 Décision relative à l'éxonération partielle de pénalités de retard dans le cadre du marché passé ave
c la société casal sport acquisition de matériel sportif - PF108026 - lot n°5
1.7 Actes spéciaux et divers
PM
2023- 63 16/02/25 DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UNE ETUDE PATRIMONIALE POUR LA RESTAURATION DU GROUPE SCOLAIRE
EAN MACE CE LA CITE DU 12 14
11 Marchés publics
2023- 64 17/02/23 DECISION PORTANT SUR LE CLASSEMENT SANS SUITE DE L'ACCORD CADRE RELATIF À L'ACQUISITION D'OUVRAGES
NEUFS POUR ADULTES ET POUR LA JEUNESSE
1.1 Marchés publics
PM
2023- 65 21/02/23 Relative à l'attribution de l'accord-cadre portant sur la fourniture de pièces détachées pour les vé
hicules de la Ville de Lens - AF22060
11 Marchés publics
PM
2023- 66 21/02/23 DECISION RELATIVE À L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE "MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 30/01/2023 ET LE 10/03/2023
Nod'ordre objet de la décision
COORDONNATEUR SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE SUR LE PATRIMOINE COMMUNAL" AI22065
1.1 Marchés publics
2023- 67 22/02/23 CESSION D'UN SONOMETRE À LA SOCIETE ACOEM
9.1 Autres domaines de compétences des communes
TG
2023- 68 24/02/23 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "CALI - NE FAITES JAMAIS CONFIANCE À UN COWBOY” L
VENDREDI 12 MAI 2023 À 20H09 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
RC
2023- 69 28/02/23 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION POUR LE DROIT D'EXPLOITATION DU SPECTACLE
BLACK SPAROW ET LES ANIMAUX FANTASTIQUES" PAR LA COMPAGNIE THAMANI AU PETIT THEATRE DE LA MEDIATH
UE ROBERT COUSIN
8.9 Culture
HC
EQ
2023- 70 28/02/23 DECISION RELATIVE À L ACHAT D UNE PRESTATION POUR LA MISE EN PLACE DE DIX ATELIERS D ECRITURE POUR
UN PUBLIC ADULTE POUR LA PERIODE DE FEVRIER À JUIN 2023 AU CENTRE SOCIOCULTUREL LENSOIS F VACHALA
7.10 Divers
FA
2023- 71 28/02/23 DECISION RELATIVE A L ACHAT D UNE PRESTATION POUR LA MISE EN PLACE DE DOUZE SEANCES PARENTALITE DA!
LE CADRE DES GROUPES DE PAROLES POUR LA PERIODE DE MARS À JUIN 2023 AU CENTRE SOCIOCULTUREL F VAG
LA
7.10 Divers
JS FA
HA
2023- 28/02/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 POUR LE CONTRAT D'ACQUISITION DE FOURNITURES ET
MATERIAUX POUR TRAVAUX EN REGIE - AF20063 LOT 9 ” PRODUITS DE MAINTENANCE *
1.1 Marchés publics
PM
2023- 73 01/03/23 DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DU MARCHE PORTANT SUR LA REALISATION DE DECORS IMMERSIFS 3D, LA CA
EATION DE 3 BUSTES EN IMPRESSION 3D,DE SHOOTING PHOTOS DES AUTEURS ET TOUT PUBLIC PAR L'ARTISTE CE!
IG B. DANS LE CADRE DE POLARLENS 2023
8.9 Culure
PM
R COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 30/01/2023 ET LE 10/03/2023
| décision
objet de la décision
01/03/23 DECISION RELATIVE AU RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION DES AMIS DU LOUVRE-LENS
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2023- 75 01/05/23 DECISION RELATIVE AU RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANÇAIS
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HC
2023- 76 01/05/23 DECISION RELATIVE AU RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION CULTURE COMMUNE
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HG
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3.5 Autres actes de gestion du domaine public
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ET SERIES” EN LIEN AVEC LES CENTRES SOCIAUX DANS LE CADRE DE POLARLENS 2023
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HC
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nagement d'un parc urbain et de ses abords au coeur de la cité 4 - PM 22015
1.1 Marchés publics
PM
2023- 81 08/03/23 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "ZEPHYR" LE SAMEDI 25 MARS 2023 À 20H00 AU THEATRE
MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
HC
2023- 82 08/03/23 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "ELODIE POUX-LE SYNDROME DU PAPILLON" LE SAMEDI
20 MAI 2023 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 30/01/2023 ET LE 10/03/2023
N° d'ordre iSianätaire
8.9 Cuiture
2023- 83 DECISION RELATIVE À L ACHAT D UNE PRESTATION RESTAURATION CUSTOMISATION DE MEUBLES POUR CINQ SEAÏ
DANS LE CADRE D UN PROJET AUTOUR DU DEVELOPPEMENT DURABLEAU CENTRE FRANCOIS VACHALA
7.10 Divers
CESFA
2023- 84 08/03/23 DECISION RELATIVE À L ACHAT D UNE PRESTATION POUR LA MISE EN PLACE DE DIX ATELIERS DE LECTURE PARENT
S ENFANTS LES MERCREDIS DE 10H00 À 11H30 HORS VACANCES SCOLAIRES POUR LA PERIODE DE FEVRIER À JUILL
T 2023 AU CENTRE ALEXANDRE DUMAS
7.10 Divers
FA
E
2023- Portant sur l'attribution du marché négocié relatif à l'assistance et la maintenance sur les progici
els Corpusmap et Coborne - MN22078
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11 Marchés publics
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2023- 89 10/03/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU CONTRAT RELATIF À LA REALISATION DE CAMPAGNES PUBLICITAIRES
RADIOPHONIQUES - ANNEE 2023
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2023- 10/03/23 DECISION RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES FRAINS IHERANTS A LA PARTICIPATION DES MEMBRES DE "LA TRAC1 10 HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 30/01/2023 ET LE 10/03/2023
NPd'ôrdre |! dela objet de la décision “Signateire | décision
N UNIVERSELLE"SECTION NORD DANS LE CADRE DE LA 257ME EDITION DU SALON DU LIVRE POLICIER POLARLENS 2.
23
8.9 Culture