Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0000B4F0
Déliberation - 0000A952
Déliberation - 00009A53
Déliberation - a191224
Déliberation - 22fevrier17
Déliberation - a1106055
Déliberation - a0406019
Déliberation - 6avril42
Déliberation - a0901010
Déliberation - a1307018
Déliberation - a0912062
Document publié le Mardi 24 novembre 2009 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0912062)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Subventions à des Associations Sportives
M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur : La Commission des Sports, réunie le 24 novembre 2009, propose la répartition des subventions suivantes :
1. Programme «Manifestations sportives» et Subventions Exceptionnelles
- Sporting Club Clemenceau 10 000 €
Aide au développement et aux actions d’animation
(tournoi futsal, Place au sport...)
- Retraite Sportive du Grand Besançon 250 €
Compensation financière suite vol microchaîne Torcols
En cas d’accord, la dépense totale, soit 10 250 €, sera prélevée au chapitre 65.40/6574.4822 CS 20300.
2. Programme «Gestion des équipements sportifs»
Attribution de subventions à des clubs qui utilisent leurs propres locaux ou assument des charges particulières d’équipements :
- Entre Temps 500 €
Local rue Einstein
En cas d’accord, la dépense de 500 € sera prélevée au chapitre 65.40/6574.4826 CS 20300.
3. Programme «Sport de haut niveau individuel»
- Besançon Curling Club8 875 €
Dotation performance 2008-2009
(Annule et remplace la subvention votée au profit du BSC - section Curling lors du Conseil Municipal du 11 juin 2009)
En cas d’accord, la dépense de 8 875 € sera prélevée au chapitre 65.40/6574.4824 CS 20300.
4. Programme «animations sportives»
Participation d’associations aux animations Vital’Sport Toussaint :
- ASPOHB 910 €
- La Française 290 €
En cas d’accord, la dépense totale, soit 1 200 €, sera prélevée au chapitre 65.40/6574.4825 CS 20300.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à attribuer les subventions indiquées ci-dessus.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 23 décembre 2009.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2089
14 décembre 2009