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Déliberation - a1106055
Document publié le Mardi 31 mai 2011 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1106055)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
55 - Subventions à des associations sportives
M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur : La Commission des Sports, réunie le 31 mai 2011, propose la répartition des subventions suivantes :
1. Subventions pour manifestations et exceptionnelles
- Besançon Doubs Hockey Club 1 000 € Accueil du stage de l’équipe de France 16 ans et matches de gala avril 2011
- Snoocker Club Bisontin 500 € Open de Besançon 3/6 mars et Coupe de France 29 avril - 1er mai
- Entre Temps 500 € Le Temps d’un Bloc - 25 juin
- SC Clemenceau 10 000 € Diverses manifestations, tournoi et animation
- ASA SEQUANIE 1 500 € Vuillafans Echevannes
- Olympique Besançon 1 500 € Tournoi de la Boucle - rugby jeunes
- La Décoche Bisontine 2 000 € Championnat de France Jeunes Tir à l’arc
En cas d’accord, la dépense totale, soit 17 000 €, sera imputée au chapitre 65.40/6574.4822 CS 20300 qu’il conviendra d’abonder, lors de la décision modificative n° 1 de l’exercice, par un crédit complémentaire de 10 000 €.
2. Animations sportives
2.1- Soutien aux Comités départementaux et clubs engagés dans des actions d’animation
Structures Montant saison
2010/2011
Acomptes
versés
Subvention
proposée
Amicale Cycliste AMCB 4 040 € 2 020 € 2 020 €
Comité Départemental Olympique et Sportif 4 040 € 2 020 € 2 020 €
Comité Départemental Tennis de Table 4 040 € 2 020 € 2 020 €
Comité Départemental Volley-Ball 4 040 € 2 020 € 2 020 €
Club Pugilistique Bisontin CPB 6 000 € 3 000 € 3 000 €
Association des Sports de Glace ASGB 5 940 € 3 000 € 2 940 €
Besançon Association Patinage Artistique 960 € 500 € 460 €
Comité Départemental Escrime 2 700 € 800 € 1 900 €
Vesontio Sports Vacances 2 000 € 0 € 2 000 €
Groupement Employeur PS 25 900 € 0 € 900 €
TOTAL 34 660 € 15 380 € 19 280 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2011-1232
16 juin 2011 2.2 - Programme Vacances
Structures Action Subvention proposée
La Saint-Claude Vital’Sport Pâques 2011 360 €
Balise 25 Vital’Sport Pâques 2011 80 €
Olympique de Besançon Vital’Sport Pâques 2011 360 €
Orientation Team Besançon Besançon Vital’Sport Pâques 2011 80 €
Besançon Ring Athlétic Vital’Sport Pâques 2011 360 €
AS Palente Orchamps Handball Vital’Sport Pâques 2011 160 €
Aéro Club Besançon La Vèze Vital’Sport Pâques 2011 60 €
ESBM Vital’Sport Pâques 2011 200 €
Association Traceurs Bisontins Street Tour 2011 150 €
Besançon Basket Club Street Tour 2011 750 €
Total 2 560 €
En cas d’accord, la dépense totale, soit 21 840 €, sera imputée au chapitre 65.40/6574.4825 CS 20300.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur ces attributions de subventions.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
M. BONTEMPS, M. GHEZALI et M. BENETEAU DE LAPRAIRIE n’ont pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 27 juin 2011.
2011-1233 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
16 juin 2011