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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convoc CIAS 15 11 signe
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convoc CIAS 15 11 signe)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
TERRE
MONTAIGU d'Action Sociale Montaigu-Rocheservière
S DE | Centre Intercommunal
A l’attention des MEMBRES
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS :
Montaigu-Vendée,
N/REF : JdL/NV — CIAS — 2023-11-15
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convoquer à la réunion du Conseil d'Administration de Terres de Montaigu, CIAS Montaigu-| Rocheservière, qui aura lieu le :
MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
à 19H30
Salle des Commissions — Hôtel intercommunal
440 rue du Mondial - Montaigu-Vendée
Ordre du jour :
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
Installation d'un nouveau membre nommé en remplacement d'un membre sortant Point d’information sur la négociation et les objectifs du Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM)
Adoption des objectifs du CPOM
Orientations budgétaires
Sollicitation d'un conventionnement d'aide sociale pour modification temporaire et partielle de l’habilitation à aide sociale départementale
Tarifs 2024
Pool de remplacement - Demande de crédit non reconductible
Modification du tableau des effectifs
Candidature à l'appel à projet pour le dispositif d'astreinte infirmière de nuit mutualisée . Financement supplémentaire de formation - Demande de crédit non reconductible . Demande d'autorisation spécialisée UPAD pour la résidence Le Repos . Groupement de commandes avec Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération, et les communes du territoire pour le renouvellement des marchés d'acquisition de systèmes d’impressions informatiques et prestations associées
Fusion des budgets EHPAD
Fusion des budgets EHPA
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
Mise à jour des modalités d'amortissement dans le cadre du passage à la norme M57 Décisions modificatives 2023
Souscription d’une ligne de trésorerie
Information de l'assemblée
Compta
Veuillez
Hôtel de l'intercommunalité - 35 avenue Villebois Mareuil - 85607 Montaigu-Ve
www-terresdemontaigu.fr
nt sur votre présence,
agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées
Le Président
Antoine CHEREAU