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Déliberation - 2017 11 Bilan 2016 Formation des Conseillers Municipaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 11 Bilan 2016 Formation des Conseillers Municipaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
2017-17
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
TROIS
FEVRIER
DEUX
MILLE
DIX
SEPT
RRRRENERRARRRRRARRRRRRRARARRRRÉ
L’'AN
DEUX
MIL
DIX
SEPT
Le
03
février
Sous
la
présidence
de
M.
Bernard
ROMIER,
Maire,
Ont
siégé
: Mesdames
Eliane
BERTIN,
Béatrice
BOULANGE,
Monia
FAYOLLE,
Stéfania
FLORY,
Laurence
MEUNIER,
Murielle
PERRIER,
Anne-Virginie
POUSSE,
Claudine,
ROCHE,
, Emilie
SOLLIER,
, et
Messieurs,
Eric
BESSENAY,
Patrick
BOUVET,
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Jean-Claude
CORBIN,
Gérard
CROYET,
Jean-Luc
DUVILLARD,
, Laurent
FOUGEROUX,
Pierre
GRATALOUP,
Bernard
GUY,
Jacques
MEILHON,
Eric
PRADAT,
Hugues
JEANTET,
Mario
SCARNA.
Pouvoirs
: Jacques
FORAT
donne
pouvoir
à
Bernard
ROMIER,
Renée
TORRES
donne
pouvoir
à
Eric
PRADAT,
Sylvie
JERDON
donne
pouvoir
à Jean-Claude
CORBIN,
Chantal
VARAGNAT
donne
pouvoir
à
Hugues
JEANTET.
Absents
excusés
: Christian
JULLIEN,
Sophie
MONTAGNIER
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Patrick
BOUVET
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
élus
: 29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
: 23
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: 4
CONVOCATION
EN
DATE :
27
janvier
2017
DATE
D’AFFICHAGE
:
13
février
2017
OBJET
: Bilan
2016
- Formation
des
Conseillers
Municipaux
---------"-"
N°2017/11
Monsieur
le
Maire
dresse
un
bilan,
Conformément
aux
exigences
légales,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L 2123-12,
les
actions
de
formation
des
élus,
financées
par
les
communes,
doivent
être
annexées
au
compte
administratif.
-
Madame
Anne-Virginie
POUSSE
a
suivi
une
formation
sur
le
budget
communal
en
mars
2016.
-
Monsieur
Jacques
FORAT
a
suivi
une
formation
‘Activités
jurisprudentielles
en
matière
d'urbanisme
» en
juillet
2016.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
PAR
:
27
VOIX
POUR
0
VOIX
CONTRE
O
VOIX
ABSTENTION
+
DONNE
acte
que
le
débat
sur
les
orientations
et
les
crédits
ouverts
au
titre
de
la
formation
des
élus
financée
par
la
commune
a
bien
eu
lieu.
FAIT
LES
:
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME-
EL
Bernard
ROMIER
Maire
de
GREZIEU-LA-VARENNE
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170203-201711_201711-DE Reçu le 13/02/2017