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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Rentgen.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM20240624)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
BASSE - RENTGEN 57570
Nombre de membres afférents au conseil : 11
Nombre de membres en exercice : 10
Qui ont pris part aux délibérations : 08 (dont 2 procurations)
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
du 24/06/2024 à 18h30
Le vingt-quatre juin deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en la maison commune de BASSE- RENTGEN. en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur GONAND Eric, Maire.
(Date de convocation : (18.06.2024).
Étaient présents : MM : Eric GONAND), Jeannot OESTREICHER. Serge STAUDT MMES : DORY Magdalena, Marie-Caroline DUMAS. Anne-Sophie RIO Étaient absents excusés : Adeline HENRY (procuration à Eric GONAND). Jean-Paul FEIPPEL (procuration à Jeannot OESTREICHER).
Etaient absents non excusés : Charles DELION, Sandra SCHWARTZ.
Mme Marie-Caroline DUMAS été nommée secrétaire, conformément à l’article L.2541-6
du CGCT
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur GONAND Eric, Maire,
délibère comme suit :
- approuve, à l’unanimité, l’ordre du jour qui comporte 5 points (point N°1), - approuve, à l'unanimité, le procès-verbal de la réunion du 06/05/2024 (point N°2)
Point N°3 - Tarifs des gîtes communaux
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents,
- décide d'augmenter de 5 euros par jour les frais de location des trois gîtes communaux.
Ces tarifs prendront effet pour les nouveaux contrats de location à compter du 01/07/2024.
Tél. : 03 82 83 40 51 - Fax : 03 82 83 42 86 - mairie.basserentgen@wanadoo.fr D
Point N°4 — Acceptation chèques Groupama
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
- accepte le chèque d’un montant de 880,00 € émanant des Assurances Groupama relatif au sinistre N°2024625581 001 (dégât des eaux dans le gîte communal).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
- accepte le chèque d’un montant de 4.037,77 € émanant des Assurances Groupama relatif au sinistre N°2024619642 002 (suite choc véhicule sur candélabre rue de l’église).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, accepte le chèque d’un montant de 1137.20 € émanant des Assurances Groupama relatif au sinistre N°2024613285 001 (remplacement borne d'éclairage à Haute-Rentgen suite acte de vandalisme).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, accepte le chèque d’un montant de 1226.40 € émanant des Assurances Groupama relatif au sinistre N°2023655570 003 001 (réparation du véhicule communal).
Point N°5 — Divers
Saint Hippolyte
Dans le cadre de l’organisation de la Saint Hippolyte qui se déroulera le 11 août prochain, Monsieur le Maire sollicite les conseillers municipaux pour les préparatifs de cette fête (mise en place, service lors du vin d'honneur etc...).
Station d’épuration lotissement « Les Carrés Saint Hippolyte »
Dans l’affaire qui oppose la Commune à la Société Nexity Foncier Conseil concernant le mauvais fonctionnement de la station d’épuration, Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux que le Tribunal Administratif a désigné un expert.
Chauffage troisième gîte
Suite aux remarques faites par les locataires, un convecteur supplémentaire à accumulation sera installé dans la pièce de vie du gîte N°3, le rendement du convecteur actuel n’étant pas suffisant.
Aires de jeux
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux qu’un renouvellement des équipements des trois aires de jeux est à prévoir, certains jeux étant vieillissants. L’APAVE sera contacté pour un contrôle des aires de jeux ainsi qu’une d'identification des jeux à changer en priorité.
La séance est levée à 19h05.
Vu par Nous, Eric GONAND, Maire de la commune de Basse-Rentgen, pour être affiché le 28/06/2024 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la Loi du 5 août 1884.
Basse-Rentgen, le]27/06/2024.
Le Maire SSSEZ <
GONAND Eric \