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Déliberation - DCM 2016 022 du 03 03 2016 Election dun nouvel adjoint au Maire
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 022 du 03 03 2016 Election dun nouvel adjoint au Maire)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
:
29
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 29
Date
de
la convocation
: 24/02/2016
Date
d'affichage
: 24/02/2016
N°
2016/022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
Jeudi
3
mars
2016
L'an
deux
mille
seize
et
Le
3
mars
à
19
heures
15,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE,
PRESENTS
:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
Pascal
CORDÉ
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Patrick
GARNIER
- Jean-Jacques
GABERT
- Patrick
CLAUDEL
- Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
- Christelle
DUVERNET
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
- René
LE
VIAVANT
- Renée
FALCO
-Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLARI
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
-
Malika
OUAREZKI
POUVOIRS
:
Patricia
PENCHENAT
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
Jeanne
LAURITO
à
Jonathan
LAURITO
ABSENTS
: Monique
LEBLANC
- Sébastien
MACREZ
- Marie-Ly
GARCIA
-
Michel
BERTIN
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Vu
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
Les
articles
L
2122-4,
L 2122-7,
L 2122-7-2,
L
2122-10
et
L
2122-15,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2014/030
en
date
du
9 avril
2014
portant
création
de
neuf
postes
d'adjoints
au
Maire,
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
9 avril
2014
constatant
l'élection
des
adjoints
au
Maire,
Vu
la
délibération
n°
2014/126
en
date
du
30
octobre
2014,
supprimant
un
poste
d'adjoint,
Vu
l'arrêté
n°
2016/110bis
en
date
du
16
février
2016
portant
retrait
des
délégations
de
Monsieur
Pascal
CORDEÉ,
Vu
la
délibération
n°
2016/021
du
Conseil
Municipal
en
date
du
3
mars
2016
décidant
de
ne
pas
maintenir
Monsieur
Pascal
CORDE
dans
ses
fonctions
d'adjoint,
ELECTION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
AU
MAIRE CM
03
/03/2016
N°
2016/022
ELECTION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
AU
MAIRE Considérant
la
vacance
d'un
poste
d'adjoint
au
Maire,
Considérant
que
pour
assurer
Le
bon
fonctionnement
des
services,
il est
nécessaire
de
pourvoir
Le
poste
vacant,
Considérant
qu'en
cas
d'élection
d'un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
à
La
majorité
absolue,
Le
Conseil
Municipal,
-
décide
que
l'adjoint
à
désigner
occupera,
dans
l'ordre
du
tableau,
Le
même
rang
que
l'élu
qui
occupait
précédemment
le
poste
devenu
vacant,
-
procède
à
l'élection
du
6°"
adjoint
au
Maire
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue :
Est
candidat
: René
LE
VIAVANT
Nombre
de
votants
: 29
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 29
Nombre
de
bulletins
blancs
et
nuls
: 9
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 20
Majorité
absolue
: 1°
M.
René
LE
VIAVANT
a
obtenu
20
voix.
M.
René
LE
VIAVANT
est
désigné
en
qualité
de
6*"*
adjoint
au
Maire.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et an
susdits.
arc
fénne
LANSADE