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Conseil Municipal - 2025 06 30 OJ du CM Affichage
Procès Verbal - PV CM 2020.02.17 validé
Procès Verbal - PV CM 2017.07.03 validé
Procès Verbal - CM20260518 convoc Publication
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Horbourg-Wihr.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM20260518 convoc Publication)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Horbourg-Wihr,
le
11
mai
2026
Horbourg-Wihr
commune
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
— AFFICHAGE/PUBLICATION
-
Réf: DGS/1D1 Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
informer
que
la prochaine
réunion
du
conseil
municipal
se tiendra
le lundi
18
mai
2026
à
19
heures
30
à la
mairie,
salle
du
conseil
municipal
(1°
étage).
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Mai À
Thierry
STOEBNER
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
20
avril
2026
3.
Communications
du
maire
3.1-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
3.2-
Autres
communications
4.
Rapports
des
commissions
et
organismes
extérieurs NEANT
5,
Délibérations
DCM2026-31
—
Droit
à
la
formation
des
élus
DCM2026-32
—
Désaffectation
des
écoles
maternelles
ne
répondant
plus
à un
besoin
du
service
public
de
l’enseignement
primaire
DCM2026-33
—
Élection
des
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
DCM2026-34—
Élection
des
membres
de
la
commission
de
délégation
de
service
public
DCM2026-35
—
Désignation
d’un
membre
du
conseil
municipal
siégeant
aux
conseils
d’écoles
DCM2026-36—
Constitution
de
la
liste
préparatoire
des
membres
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
DCM2026-37
-
Demandes
de
transformation
d'un
établissement
ou
service
d’accueil
du
jeune
enfant
À.
Petite
crèche
B.
Halte-Garderie
DCM2026-38
—
Fixation
des
tarifs
de
la taxe
locale
sur
la publicité
extérieure
pour
2027
DCM2026-39
—
Garantie
d’emprunt
pour
une
opération
de
construction
de
logements
sociaux
19
Grand’ Rue
à Horbourg-Wihr
6.
Points
divers
e
Tirage
au
sort
de
la
liste
préparatoire
des
jurés
d’assises
pour
2027
e
Questions
orales
(article
7 du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal)
44,
Grand’Rue
| BP
41
| 68180
Horbourg-Wihr
| Tél.
03
89
20
18 90
| Fax.
03
89
20
18
96
| mairie@horbourg-wihr.fr
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