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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 21 05 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Motte-Chalancon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 21 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
République Française
Département de la Drôme
Arrondissement de DIE
Commune de LA MOTTE CHALANCON
en Drôme Provençalé
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 mai 2024
Présents :
Laurent COMBEL, Maire, Président de séance
Christian MOLERUS, 1% Adjoint
Jeannette LACOUR, Adjointe
Emmanuel BLANCARD, Conseiller Municipal
Pierre CHANAL DU BESSET, Conseiller Municipal
Pierre DALSTEIN, Conseiller Municipal
Cathy DELESTRE, Conseillère Municipale
François HUMBERT, Conseiller Municipal
Pierre POLETTO, Conseiller Municipal
Absents :
Brigitte PARRENT, Adjointe, procuration donnée à Jeannette LACOUR Pascale MUNIER, Conseillère Municipale, procuration donnée à Pierre POLETTO
Pierre CHANAL DU BESSET est désigné secrétaire de séance.
Le Maire ouvre la séance à 20 heures.
Il soumet au vote le Procès-Verbal de la séance du 23/04/2024 qui est approuvé à l’unanimité. Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
Sujets évoqués par le Maire :
Renouvellement de la convention de location de la salle de sports :
La délibération prévue pour renouveler le baïl est annulée, car le gérant de la salle a annoncé qu’il cessait son activité au 1° septembre car il se projette sur d’autres horizons. Le Maire informe le Conseil qu’il souhaite conserver cette salle de sports et qu’une réflexion doit être menée pour trouver une solution de reprise.
Travaux chemin de ronde :
Planning prévisionnel des travaux :
- Évacuation des déblais : du mercredi 22 mai à fin mai
- Travaux de reconstruction du mur : à partir de début juin
Convention d’occupation du domaine public :
Réouverture prochaine du bar restaurant anciennement « le Chouette Bistrot » par des nouveaux propriétaires. Conformément à la délibération du 25 janvier 2023, une convention d’occupation du domaine public va être établie.
Maison de santé :
Les travaux se poursuivent. La dalle du rez-de-chaussée est terminée et prochainement, une entreprise interviendra pour le désamiantage.
1 Rock on the l’Oule :
Pour rappel, la Sous-Préfecture demande que le festival, initialement prévue sur 3 jours, soit réduit à une journée, le mardi 6 août, car les services de gendarmerie ne peuvent pas assurer la sécurité au regard des autres manifestations programmées sur le secteur géographique. Le Maire rappelle qu’il ne veut pas prendre de risques. Il a proposé à un Maire de village voisin d’accueillir le festival cette année exceptionnellement s’il le souhaite.
A ce jour, il n’a pas de retour sur ce dossier.
Rallye Monte Carlo :
Le Maire informe que les discussions qu’il a engagées avec l’ Automobile Club de MONACO sont finalisées et que le rallye WRC de Monte Carlo, comptant pour le championnat du monde, passera sur la commune le samedi 25 janvier 2025 pour une spéciale qui sera dévoilée prochainement.
Elections européennes :
Les élections européennes auront lieu le dimanche 9 juin, de 8 heures à 18 heures.
Finances de la Commune :
Un retour de la Trésorerie indique que Îles finances de la Commune sont excellentes, ce qui nous permet de maintenir un bon niveau d’autofinancement et d’investissement.
Impayés :
Le Maire déplore un trop grand nombre d’impayés sur la Commune, notamment concernant les factures d’eau. Il informe que des mesures vont être prises.
Vente locaux IBM :
Dans l’impossibilité d’obtenir une estimation du bien par les services de l’État (le Domaine n’intervenant sur une vente qu’au-delà de 180 000 euros), et vu les interrogations de certains élus, le Conseil propose, dans un souci de transparence, de lancer un appel d’offres sur la vente. Le Maire met au vote la question suivante : « met-on une annonce pour la vente ? ». Le Conseil se prononce à l’unanimité moins une voix (Christian MOLERUS) pour. Une annonce va donc être publiée prochainement.
Préalablement, le Maire va s’informer sur l’aspect juridique de cette éventuelle vente.
Tour de table :
François HUMBERT informe que les travaux d’installation du bloc PMR à la piscine municipale vont se terminer.
Emmanuel BLANCARD et Pierre CHANAL DU BESSET ont assisté à une réunion sur le tracé des sentiers pédestres, avec le Département, la CDD et la FFRP (Fédération Française de Randonnée Pédestre). Une étude est en cours pour le transfert des compétences à la CDD.
Pierre DALSTEIN a assisté à la dernière réunion du Parc des Baronnies. Il informe des problèmes financiers rencontrés par l’organisme, malgré la part des communes qui a été doublée récemment. Les diverses collectivités concernées (région PACA, région AURA, départements, communes) sont en discussion pour se répartir les coûts. Le Maire déplore des négociations trop politiques.
Fin de la réunion à 21h 30
Le secrétaire de séance Le Maire
Pierre CHANAL DU BESSET Laurent COMBEL