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Document publié le Jeudi 12 avril 2018 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 13. Sardinade 2018 convention de partenariat 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
12 avril 2018
Date du
Conseil Municipal
18 AVRIL 2018
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents----30
Votants ----- 31
Reçu à la
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le :
Publié le :
Certifié exact,
Le Maire,
Jean-Claude
PELLETEUR
1/2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille dix-huit,
Le dix-huit avril, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux: MM. et Mmes PELLETEUR, MARTIN, BEAUREPAIRE, LE PAPE, DONNE, DESSAUVAGES, GILLET, LOILLIEUX, DAGUIZE,
GUGLIELMI, DEUX, CHESNEAU, SAILLANT, POUSSET, ALLANIC, BOUYER, FRAUX, JARDIN, PRUKOP, LEVESQUE, CAZIN, RUSSELL, SIMON, CHERON, CHUPIN, BELLIOT, TRICHET, CORNETI, DUBOIS, HUCHET.
A l'exception de : Madame CARNAC et Madame BERTHELIER. Monsieur ROBIN a donné pouvoir à Monsieur TRICHET.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Madame RUSSELL est nommée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
13/__« SARDINADE DU LIONS CLUB » 2018 — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LIONS CLUB PORNICHET OCEAN ET LA VILLE DE PORNICHET — APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
RAPPORTEUR : Monsieur GUGLIELMI, adjoint au Maire
EXPOSE :
L'Association Lions Club Pornichet Océan organise la 27°" édition de la « Sardinade du Lions Club » qui se déroulera les samedi 21 et dimanche 22 juillet 2018 sur la dune du Port d'échouage.
Les bénéfices de cet événement sont reversés aux œuvres sociales des Sauveteurs en Mer (SNSM) et de l'association des Orphelins des Sapeurs- Pompiers (ASOSP).
Pour cet événement, la Ville prend en charge la fourniture de différents matériels.
Il'est proposé au Conseil Municipal d'approuver la convention de partenariat entre l'association Lions Club Pornichet Océan et la Ville de Pornichet.
DELIBERATION :
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le projet de convention de partenariat ci-annexé,
Vu l'avis de la Commission politique éducative - jeunesse - sports en date du 11 avril 2018,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément à l'article L2121-20 du Code général des collectivités territoriales. 2/2
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Approuve la convention de partenariat entre l'association Lions Club Pornichet Océan et la Ville de Pornichet.
Autorise Monsieur le Maire, ou Monsieur GUGLIELMI, à la signer et à en assurer l'exécution.
Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget correspondant.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Jean-Claude PELLETEUR
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
tribunal administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.