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Procès Verbal - PV 03 10 2022
Conseil Municipal - CM 03 10 2022
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 03 10 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Assurance, Justice et droit,
MAIRIE
rue de la Grosse Borne
| 80132 VAUCHELLES-LES-QUESNOY Téléphone 09 60 43 6905
mairie.vauchelles-lesquesnoy(@wanadoo.fr
Réunion de Conseil Municipal du 03 octobre 2022 à 20 h 00
Président : Régis PATTE, Maire
Membres présents : MM PATTE, MAILLET, LEDUC, DELASSALLE, DUMONT, Mme CORNU, M.
HANQUIER, Mmes BAILLEUL, DAMONNE VILLE, FAUQUET, M. BLED, Mme BOURDON, MM CORDONNIER, PRAMAYON.
Membres représentés : M. VASSEUX par M. PATTE
Secrétaire de séance : Mme Emmanuelle FAUQUET, Conseillère Municipale
Le quorum est atteint puisque 14 conseillers sur 15 sont présents, 8 étant requis.
Ordre du Jour de la séance :
- Pays d’Artet d'Histoire
- Modification des statuts du Syndicat Baie de Somme 3 Vallées
- Agents communaux
o RIFSEEP
o Création d’un emploi contractuel à durée déterminée
- Location de la salle des fêtes
o Participation aux charges
o Caution
- Prêt de matériel
- Convention Yoga
- Colis des Aînés
- Information de la population vauchelloise
- Questions diverses
- Questions orales
Le procès-verbal de la réunion du 29 août 2022 est approuvé à l’unanimité.
Pays d’Art et d'Histoire
M. MAILLET demande aux membres du Conseil Municipal s’ils ont consulté le document qu’il leur a transmis pour la candidature au label.
Il précise que l’objet de la délibération à prendre consiste en la validation de la cotisation annuelle à verser pour financer le Pays d’Art et d'Histoire.
Il rappelle qu’au cours d’une ancienne réunion, la Commune s’était engagée avec 49 autres. Le projet sera présenté le 24 novembre 2022. En cas d’accord, le Pays d’Art et d'Histoire sera créé par le Préfet.
Il sera, dans ce cas, inclus dans le Syndicat mixte Baie de Somme 3 Vallées.
Pour la mobilisation du label, il est besoin d’établir un budget.
La mise en œuvre du Pays d’Art et d'Histoire nécessite une participation correspondant à 1,10 € par habitant.
Il invite le Conseil Municipal à délibérer en précisant que la participation financière sera à valider tous les ans.
Il rappelle que le Conseil Municipal avait, le 10 février 2020, donné son aval pour une participation de 0,15 € par habitant. M. le Maire indique qu’une autre délibération est donc nécessaire. La nouvelle participation communale
ne s’appliquera qu'à partir de l'obtention du label en 2023.
M. DELASSALLE prend la parole en précisant que la partie positive du projet c'est tout le côté
patrimoine bien que l'église de Vauchelles ne soit pas nommée.
Par contre, le passage d'une cotisation de 0,15 € par habitant en 2020 à 1.10 € en 2023 lui semble
excessif.
Il n'est pas opposé au Pays d’Art et d'Histoire mais plutôt à son financement en raison du coût de la
rémunération des différents intervenants : ressources humaines, chargé d’inventaire, guide conférencier.
qui va croissante jusqu'en 2026.
La Commune ne dispose pas de monument historique mais possède une belle église et il se demande si. en cas de besoin, des aides pourraient être accordées à ce titre.
Alors qu'il n’est pas contre le Pays d'Art et d'Histoire, il est contre le taux de financement trop excessif. I précise que même si la CABS prenait ce projet à sa charge, ce serait de toute façon prélevé sur les impôts locaux.
Le financement de 1,10 € par habitant est finalement accepté par 11 voix contre 2 (Mme FAUQUET et
M. DELASSALLE) et 2 abstentions (MM DUMONT et CORDONNIER).
Modification des statuts du Syndicat Baie de Somme 3 Vallées
M. MAILLET explique que le syndicat prend notamment en charge le Parc Naturel Régional. I précise ensuite les changements qui nécessitent la prise d’une délibération :
- Un délai de convocation raccourci,
- L’adhésion des communes d’Oneux et Friaucourt
- Le retrait de ia commune d'Allenay et de deux communautés de communes 1] présente ensuite le modèle de délibération proposé.
Il ajoute que cette structure jusqu’à présent en préfiguration était maintenant une structure opérationnelle. La charte du syndicat mixte va maintenant pouvoir être mise en œuvre et va permettre un seul point d'entrée pour les compétences énoncées.
M. MAILLET n'est pas sûr que pour autant le fonctionnement futur en soit plus simple. M. DELASSALLE s'interroge sur ce que vaut le vote du Conseil Municipal sur ce sujet. puisqu'il ne pourra être que positif.
M. DUMONT s’abstient lors du vote et les autres membres votent favorablement pour la modification
des statuts.
Agents communaux
M. le Maire explique à l’Assemblée que les décisions prises pour le paiement des heures supplémentaires peut bénéficier à l’une des secrétaires mais pas à l’autre ce qu’il trouve anormal. Il propose d’ajouter une ligne au complément indemnitaire permettant de rémunérer pour un maximum de 1 000,00 € par an l'engagement professionnel et la manière de servir. M. LEDUC souhaite obtenir des précisions afin de savoir si ce supplément d‘indemnité sera attribué à titre individuel ou à tout le personnel.
Une clarification sur les emplois qui peuvent en bénéficier est nécessaire notamment par exemple lors des remplacements.
M. le Maire pense que cet ajout devra être soumis pour avis au Comité Technique. Mme BAILLEUL, quant à elle, estime que le terme « manière de servir » peut être reproché comme discriminant car il peut être interprété de différentes manières.
M. LEDUC est d'accord sur le principe d’accorder cette indemnité supplémentaire mais pense
qu’il serait mieux de reformuler l'appellation plus tard.
M. le Maire précise que ce complément pourrait éventuellement bénéficier à un agent qui aurait accompli un geste de prévention important en cas d'incendie, d'accident. Il ajoute que sur les 36 000 communes de France, peu ont fourni des fiches de poste à leurs agents et établi un document unique.
M. LEDUC indique qu'il est toutefois nécessaire de créer un cadre afin que la commune ne soit pas mise en porte à faux.
La proposition de M. le Maire est finalement acceptée à l’unanimité mais l'intitulé « manière de servir » est retiré. M. le Maire indique avoir eu une discussion avec les secrétaires au cours de laquelle la secrétaire principale à confirmé vouloir solliciter son départ à la retraite au 1% octobre 2023. 1] ajoute que le contrat PEC de la seconde secrétaire s’achèvera en fin d'année. Le délai maximum de deux ans de ces contrats étant atteint il va falloir prendre des dispositions au 1° janvier 2023.
Il propose d’embaucher cette personne en tant que contractuelle sur un an avec une promesse d'embauche au 1° janvier 2024 si rien d’extraordinaire n'arrive.
Il répond ensuite par l’affirmative à M. DELASSALLE qui souhaite savoir si ce serait un temps
plein.
M. DELASSALLE ajoute qu’il est très difficile pour certains villages de trouver une secrétaire. Vauchelles a la chance d'en avoir une sur place. 1] faut la garder.
M. HANQUIER demande comment cela se passerait s’il y avait d’autres candidatures.
M. le Maire l’informe qu'il est dans l'obligation d'effectuer une déclaration de vacance d'emploi auprès du Centre de Gestion mais que c'est le maire qui décide de la personne qui occupera le
poste.
M. le Maire est autorisé à effectuer cette embauche.
Location de la salle des fêtes
M. le Maire annonce qu'en raison de l’augmentation du coût de l'énergie qui va faire que tout va
augmenter et pas seulement l'essence. l'électricité, l’eau, le gaz, il y a lieu de responsabiliser les
associations, les personnes physiques, les agents et les élus.
11 ajoute que cet état de fait va impacter les petites communes dont certaines vont mourir financièrement.
Mme DAMONNE VILLE relaie sa déclaration en signalant que dans l'Oise, une petite commune
qui n’a plus de moyens financiers a demandé sa dissolution et son rattachement à la commune voisine.
M. le Maire explique que la Loi NOTRE demande à ce que les petites communes se regroupent
mais selon lui cela ne pourra marcher qu'un temps pouvant aller de 5 à 10 ans puis les difficultés reviendront.
M. DELASSALLE souligne qu'on aide davantage les syndicats, communautés d'agglomération et communautés de communes.
Mme DAMONNEVILLE stipule quant à elle que le regroupement des petites communes permet
une mutualisation du service et du matériel.
M. le Maire reprend la parole pour souligner qu’il ne faut pas responsabiliser qu'avec des paroles
et propose que la participation aux charges soit fixée à 0,30 € par K W/heure au lieu des 0,20 € par K W/heure initiaux.
M. LEDUC indique que sur les factures le total devra être porté comme une participation aux différentes charges.
M. le Maire complète sa proposition en précisant que cette participation aux charges serait également demandée aux associations afin de les responsabiliser davantage. La salle leur resterait toujours attribuée gratuitement.
Mme FAUQUET demande s’il s’agirait d’un forfait pour ces dernières ou un relevé de compteur. M. le Maire répond qu'il s’agit d’un relevé du compteur spécifique à la salle des fêtes. Cette participation ne serait mise en place que pour l'occupation des weekends. Le Conseil Municipal donne son accord.
+ Caution
M. le Maire propose d'augmenter le montant de la caution demandée aux locataires de la salle des fêtes qui passerait ainsi à 600 voire 800 € au lieu de 400 €.
Il précise qu’il fait cette proposition en raison du coût du matériel détenu dans la salle des fêtes. M. LEDUC estime que 800 € n’est pas assez élevé compte tenu de ces coûts et propose de fixer à 1 000 € cette caution.
M. DELASSALLE trouve que ce n'est pas justifié puisque les locataires possèdent des
assurances qui couvriraient les éventuels dégâts.
Finalement les membres du Conseil Municipal. votent la hausse du prix de la caution qui passe à 1 000 €.
Seul M. DUMONT vote contre. Prêt de matériel
M. le Maire propose la suppression du prêt des tables tréteaux, fauteuils et estrades aux particuliers et les
autres collectivités.
Iexplique que le matériel n’est pas toujours rendu en bon état surtout pour ce qui concerne les estrades prêtées à d’autres collectivités.
Il précise que les associations vauchelloises ne sont pas concernées et que le prêt des barrières pour
raison de sécurité serait conservé.
M. DÉLASSALLE demande si la Commune emprunte parfois du matériel à d'autres collectivités. ce à quoi M. le Maire répond par la négative.
Le Conseil Municipal donne son accord à M. le Maire.
Convention Yoga
M. le Maire présente le projet de convention qu'il a préparé pour le prêt de la salle des réunions de la
bibliothèque à l'association de Yoga.
Il précise que le Yoga Relaxation présidé par M. ACKET donnait ses cours au domicile de ce dernier. Pour raison de santé. M. ACKET a été contraint de cesser sa fonction et de vendre sa maison ce qui fait que le yoga n’a plus d'endroit pour sa pratique.
D'autres ont repris la suite de M. ACKET et ont sollicité la Commune pour le prêt d'un local. Sachant que le contrat que M. ACKET avait passé avec la Fédération Française de Yoga était de cinq ans et qu'il reste encore deux ans :
Sachant que des Vauchelloises pratiquent le yoga au sein de cette association : M. le Maire propose de mettre à disposition du yoga la salle des réunions de la bibliothèque une heure chaque jeudi matin de 9 h 00 à 10 h 00.
Cela permettrait une économie de chauffage puisque deux fois par mois, les Aînés occuperont les lieux à la suite pour leur repas bimensuel qui reprend en octobre.
M. le Maire précise qu'il n'y aura ni yoga, ni repas pendant les vacances scolaires. La convention sera annuelle et revue à chaque échéance.
Le Conseil Municipal donne son accord.
Colis des Aînés
M. DUMONT indique que la Commission d'Aide Sociale s’est réunie le 29 septembre afin de discuter des colis 2022 destinés aux Aînés.
Il avait demandé au secrétariat de mairie de lui établir des simulations sur l’évolution des bénéficiaires si on conservait l’âge de 68 ans pour l'attribution.
Ainsi, en 2021 il y avait 161 colis. II ÿ en aura 177 en 2022 et cela progresserait à 190 en 2023, 206 en 2024 et 223 en 2025.
Ces chiffres sont donnés sous toute réserve car ne prennent pas en compte les personnes qui viendraient à partir.
Il propose de fixer à 69 ans l’âge des bénéficiaires pour 2023 et 2024 puis 70 ans à compter de 2025. Le Conseil Municipal donne son accord sur cette proposition.
M. le Maire indique que l'âge des bénéficiaires du repas offert par la Commune suivrait cette règle. Les personnes atteignant l'âge requis dans l’année bénéficieront d’un repas gratuit. Les autres ainsi que les extérieurs règleront le prix du repas exactement payé par la Commune. Il faudrait donc que ce coût soit connu avant l'établissement des flyers qui inviteront les Aînés à participer à ce repas.
Information de la population vauchelloise
M. le Maire rappelle les explications qui ont été données en réunion informelle et précise que toute
publication sur application Panneau Pocket partira de la mairie avec l'aval du Maire. Dans le contrat à signer il sera précisé que le rédacteur sera le secrétariat et le valideur, le Maire. Il présente ensuite les tarifs : 180 € TTC pour un an. 360 € TTC pour deux ans et 540 € TTC pour trois ans.
Tous les membres du Conseil Municipal sont d'accord sur le fond mais alors que M. DÉLASSALLE partirait directement sur trois ans. Mme CORNU et M. HANQUIER préféreraient une durée d'un an pour essai.
M. PRAMAYON les rejoint en indiquant que si le nombre d'abonnés était suffisant. il serait alors possible de poursuivre sur plusieurs années. M. DELASSALLE trouve que le Conseil Municipal est pessimiste car il suffirait de faire une présentation à la population lors d'une réunion d’information.
M. LEDUC indique que cette présentation pourrait se faire, par exemple, lors des vœux du Maire et M.
DELASSALLE propose de faire un power point d’information.
Finalement le Conseil Municipal donne son accord pour trois ans.
M. MAILLET s'inquiète cependant de ce qui se passerait si la société faisait faillite. Mme FAUQUET émet l’idée d'une rencontre avec les Aînés pour leur expliquer individuellement et installer directement l'application sur leur téléphone.
Questions diverses
Le Conseil Municipal doit nommer un conseiller sécurité avant le 1 novembre 2022. Garant de la sécurité de la population. il prend cette fonction et demande à Mme FAUQUET qui accepte, de le suppléer en cas d'absence.
M. le Maire informe l’Assemblée des dates retenues par les Aînés en octobre pour les repas qui
reprennent le 06.
M. DUMONT les confirme et ajoute les dates de novembre.
M. le Maire fait part à l'Assemblée d'une demande d'un gendarme qui souhaiterait utiliser un drone sur le terrain de football.
M. le Maire explique qu'il n'y est pas opposé à condition que ce soit en dehors des heures
d'utilisation par le football. Ce ne serait donc ni le mercredi ni le samedi. Mme DAMONNEVILLE demande à ce que la population qui pourrait s'inquiéter, soit prévenue. Mme FAUQUET demande si ce gendarme est domicilié à Vauchelles et M. DELASSALLE si c’est une utilisation personnelle ou pour la gendarmerie.
M. le Maire répond en indiquant que ce monsieur n’habite pas le village et qu’il souhaite utiliser le terrain de football à titre personnel afin de s'entraîner pour ensuite être formateur à l'utilisation du drone au sein de la gendarmerie.
Ces formations qu’il dispensera seront probablement réalisées également sur le terrain. Le Conseil Municipal donne son accord et précise que le terrain ne sera pas prêté durant les vacances scolaires.
M. le Maire informe le Conseil Municipal de la formation dispensée par la Société NEOCIM à l'utilisation du logiciel cimetière.
Les secrétaires trouvent que l'outil est facile d'utilisation mais M. MAILLET est plus réservé. 11 préférait l’ancienne formule avec les photos aériennes du cimetière divisé en six parties qui permettaient une lisibilité plus facile des concessions.
Questions orales
M. MAILLET informe l’Assemblée que Mme ALTOUNIAN de la CABS l’a contacté au sujet des trottoirs de la rue de Caours.
Pour la fin de l’année, une étude préalable permettant d'éclairer la Commune sur le coût des travaux sera réalisée.
M. MAILLET précise que l'estimation de 40 000 € risque malheureusement d’être dépassée en raison de la conjoncture économique actuelle.
M. le Maire signale qu'il reste une enveloppe disponible de 30 000 € en compte à la CABS pour la Commune.
M. MAILLET ajoute que pratiquement aucune subvention n'est allouée pour ce genre de travaux
et M. le Maire conclut en indiquant qu’il faudrait soumettre le projet au Conseil Départemental en tant que commune sinistrée.
M. le Maire informe l’Assemblée de la proposition du garage FORD de mettre en œuvre l'installation de bornes de recharge électriques.
M. LEDUC ajoute que le dossier est déjà bien ficelé. Les bornes seront installées sur la voie publique « L'Européenne ».
M. le Maire pense que c’est une bonne chose pour Vauchelles, d'autant que les bornes seront uftra-rapides en rechargement.
M. LEDUC complète en indiquant que ces bornes seraient de 22 KW.
M. le Maire trouve très bien que la première démarche du groupe FORD ait été d'informer la mairie. Maintenant c'est à la CABS qui détient la compétence. d'intervenir. = MM DELASSALLE et DUMONT informent l'assistance que le repas des Aînés s'est bien passé
ei que tous étaient satisfaits.
Mme FAUQUET indique avoir été sollicitée par les deux journaux abbevillois qui feront paraître
un article dans chacune de leurs éditions.
- M. HANQUIER demande ce qu'il en est de la borne à incendie de la rue Verte.
VEOLIA n'est toujours pas intervenu mais il a pu être constaté que la borne avait été abaissée.
M. HANQUIER en profite pour ajouter qu'il trouve très bien le garage repeint.
- Mme FAUQUET demande ce qu'il en esi de la nouvelle route du Parc d'Activités.
M. te Maire répond qu'apparemment le blocage est dû à VEOLIA.
Si aucun arrangement n’est trouvé prochainement, il demandera un rendez-vous au Sous-Préfet
car c’est une aberration de voir cette voie bloquée depuis des mois.
- M. BLED demande où en est l'avancement de l'installation de la vidéoprotection. M. le Maire répond que l'antenne relais est installée sur le clocher et qu'il reste encore une ou deux caméras à mettre en place.
M. LEDUC complète l'information en précisant qu’un problème d’alimentation avait retardé l'implantation de celle qui se trouve face au cimetière. Il aurait fallu effectuer 130 m de tranchée ce qui n’était pas forcément adapté et une autre solution a dû être trouvée. M. le Maire indique que le matériel de lecture des données enregistrées se trouvait dans le petit bureau.
- Mme BOURDON signale que des parents d'élèves trouvent qu'il fait froid à l'école et constatent que le chauffage n'est toujours pas remis.
M. le Maire répond que cette question est de la compétence de la CABS mais passera voir.
- M. LEDUC indique qu'Octobre Rose a été mis en place à Vauchelles en raison d'un projet soutenu par Mme DAMONNE VILLE en coordination avec la CABS.
1 précise que la section SEGPA du Collège de Ponthieu a participé activement en accord avec la Commune.
Un regroupement des dons de T-shirt sera réalisé avec une remise officielle le 21 octobre.
M. le Maire félicite chaleureusement tous ceux qui, pour la première fois qu'Octobre Rose est
organisé à Vauchelles, se sont mobilisés pour sa réussite.
- M. LEDUC recense toutes les bonnes volontés pour l'Opération Brioches qui se déroulera le 08 octobre et précise que si d'autres personnes sont disponibles, elles seront les bienvenues. Il faudra en parler autour de soi.
M. le Maire ajoute qu’à l’avenir il faudra un responsable et un coordinateur pour chaque manifestation organisée par la Municipalité.
Pour l'Opération Brioches, ce sera M. LEDUC.
Pour Octobre Rose, il aurait également fallu un coordinateur.
Il en profite pour remercier toutes les associations qui se sont mobilisées pour Octobre Rose.
La secrétaire de séance, Le Maire.
Emmanuelle FAUQUET Régi