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Compte-Rendu - CM 01 03 2022
Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 01 03 2022)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Transports, Affaires étrangères et coopération,
MAIRIE
rue de la Grosse Borne
80132 VAUCHELLES-LES-QUESNO Y
Téléphone 09 60 43 69 05
mairie.vauchelles-lesquesnoy@wanadoo.fr
Réunion de Conseil Municipal du 01.03.2022
Sont présents tous les membres à l’exception de Mme BOURDON, excusée, qui a donné
pouvoir à M. PATTE.
Président : M. Régis PATTE, Maire
Secrétaire : M. Xavier VASSEUX, Conseiller Municipal
Le compte rendu de la réunion du 07 février 2022 est approuvé à Punanimité.
Avant de débuter l’ordre du jour de la séance, M. le Maire tient à s’exprimer sur deux points.
Le premier concerne la COVID dont la transmission semble en baisse dans le pays. La pandémie est peut-être en train de se terminer mais il faut rester prudent.
Il évoque ensuite la guerre en Ukraine. Il ne cherche pas à alimenter les discussions sur le pourquoi ou le comment du conflit qui l’oppose à la Russie mais il espère que les pourparlers et la diplomatie permettront à la paix de revenir dans cette région.
Il faut faire confiance aux hommes.
Budget primitif de la Commune
M. le Maire donne la parole à M. BLED qui présente un tableau synthétique reprenant les principales recettes 2020 et 2021. Celles-ci sont sensiblement identiques mais une baisse est toutefois constatée en 2021 au niveau de la dotation forfaitaire.
M. le Maire explique alors que la dotation forfaitaire, d'environ 160 000 € il y a 20 ans, n’était plus que de 58 000 € et continue à baisser.
L’enveloppe globale n’a pas été réduite mais les intercommunalités : communautés d'agglomération et communautés de communes, depuis leur mise en place, en ont récupéré la plus grande partie au détriment des petites communes.
M. DELASSALLE ajoute que cette dotation joue aussi avec le nombre de la population
vauchelloise.
M. le Maire rappelle ensuite à l’assistance ce qu’est un budget primitif en lui donnant lecture
d’un document sur écran.
Il redonne la parole à M. BLED qui présente les recettes puis les dépenses de fonctionnement
équilibrées à 749 429 €.
Après que M. le Maire et M. BLED aient répondu aux différentes questions concernant les articles Fêtes et Cérémonies, les fluides et notamment le chauffage, M. BLED reprend le détail des propositions d’investissement dont les recettes et dépenses sont équilibrées à la somme de
368 669 €.
M. le Maire ajoute que le budget respecte la Profession de Foi.
Un travail a été réalisé pour l’écoulement des eaux afin de limiter les inondations, la vidéoprotection va être installée par mesure de sécurité ainsi que des ralentisseurs pour la
sécurité routière.
Il évoque les priorités données au budget comme la mise aux normes des bâtiments communaux, surtout la salle des sports : désenfumage, alarmes WC, grille d’accès des tracteurs communaux, clôture, filets de protection, portes d'entrée, des vestiaires et de secours. Il mentionne également l’achat d’une bennette qui sera attelée au nouveau tracteur et précise que les restes à réaliser de 44 000 € correspondent aux travaux d'éclairage public réalisés en 2021 pour lesquels la Commune n’a toujours pas reçu la facture.
Il ajoute qu’un logiciel est en voie d'acquisition pour la gestion du cimetière. M. MAILLET explique ensuite s’être rendu à une réunion de la CABS Ic jour même. La voirie de la rue de Caours sera prise en charge par la CABS avec une participation de la Commune mais le montant exacte n’est pas encore connu.
Pour les trottoirs, il n’a pas obtenu de réponse à ce jour.
M. le Maire ajoute s’être rendu à unc réunion le 28 février au cours de laquelle il a été évoqué la possibilité d’une prise en charge de moins en moins importante de la part de la CABS, Le Directeur Général des Services a en eflet informé l'assistance que la prise en charge des voiries sans distinction avait conduit à des abus de certains.
En 2007, lors de la mise en place de ce service, aueun cahier des charges n'a été établi et certains en ont profité.
Le Conseil Municipal, entendu ces explications, accepte tous les travaux d'investissement proposés.
M. le Maire détaille ensuite les subventions accordées, en réunion informelle, aux associations. À la suite de l'intervention de M. DELASSALLE, il précise que celle de la Chasse reste fixée à 250,00 €.
Pour faire suite à l'intervention du Service Comptable de Friville, la participation à la classe de ncige représentant le 1/3 des dépenses de l’école est portée au 6574 et l’entretien des bâtiments communaux par l’établissement d’aide par le travail d’ Abbeville au 6283. M. le Maire ajoute que les travaux des trottoirs seraient d’environ 46 000 € hors taxe et pourraient être pris, en cas d’accord, par la CABS.
Il souhaite en connaître le détail et quelle serait la prise en charge de la Commune. M. MAILLET rappelle qu’il n’en a pas été discuté en réunion et qu’il verra avec Mme GEIGER, Adjointe à la Cheffe de Service.
Le budget primitif proposé par M. le Maire est accepté à l'unanimité.
Budget primitif du budget annexe
M. BLED présente le budgct primitif proposé. Il est équilibré en section de fonctionnement à 377 891 € et en section d’investissement à la somme de 200 000 €.
M. le Maire rappelle que le Crédit Agricole a accordé une avance de trésorerie sur 4 ans. Au départ, il était prévu une opération blanche mais au final, il devrait y avoir un petit excédent. Pour le remboursement de l’avance de trésorerie, il existe deux formules. La première, préconisée par M. BLED et le Conseiller aux Décideurs Locaux du SGC consiste en un remboursement anticipé d’une partie au moins de cette avance.
M. le Maire, considérant l’augmentation plus que probable du coût des matériaux, pense qu’il vaut mieux investir et attendre pour le remboursement de l'avance d’autant que M. BLED a négocié des taux intéressants alors qu’ils vont probablement augmenter en 2022. Peut-être y aura-t-il une possibilité de remboursement partiel en fin d’année. Le budget primitif du budget annexe est accepté à l’unanimité.
Questions diverses
- M.le Maire présente le nouveau contrat proposé pour la fourrière animale par le Refuge SPA de Buigny-Saint-Maclou.
De 0,80 € par habitant en 2021, la cotisation passe pour 2022 à 0,85 € par habitant, soit 714,00 €.
Bien que la Commune n’ait pas été directement concernée, M. le Maire remercie la SPA pour son intervention réalisée en 2021 dans une habitation de la Commune où des chiens étaient retenus dans un logement devenu insalubre du fait du non entretien de ces animaux.
- Le Conseil Municipal accepte l'adhésion de la Ville d'Albert à la Fédération Départementale d’Energie de la Somme.
= M. DUMONT rappelle à l’Assemblée que l'installation du Conseil Municipal des Jeunes se tiendra le 04 mars à 18 h 00.
I remercie la Commission Jeunes qui s'est bien investic dans le projet et explique les modalités de déroulement de la Cérémonie.
Il s'occupera avec M. VASSEUX de Fachat des produits nécessaires au moment de convivialité qui suivra. Il indique qu’une seule des jeunes conseillers sera absente, ses parents ne pouvant se rendre disponibles.
Le CM] se réunira le 11 mars.
Une réunion s’est tenue à Vauchelles le 24 février pour la mise en place du RPI entre les écoles de Vauchelles et Bellancourt.
Les représentants de la CABS, des communes et des écoles étaient présents. Il n’y aura pas de fermeture de classe à la rentrée prochaine dans les deux écoles. Les enseignants ont formulé trois propositions sur l’organisation des sept classes mais la décision de l’Inspection Académique n’est pas encore connue.
Un transport en car est prévu le matin, le midi et le soir.
En avril, un courrier sera transmis à chaque parent d’élève et M. le Maire précise qu’il en avisera toute la population.
En juin, il sera organisé une rencontre avec les parents d’élèves avec visite des deux écoles. M. DUMONT ajoute que 128 élèves sont pour le moment prévus mais que l’effectif sera affiné en juin.
M. le Maire informe l’Assemblée qu’un contrôle de l’air à l’école est programmé la semaine du 28 mars au 1° avril.
Questions orales
M. MAILLET explique avoir participé à une réunion Pays d’Art et d'Histoire. Ce dernier sera mis en place à partir de juin. Il sera transmis à Administration d'Etat pour une validation fin décembre.
La participation par habitant va augmenter pour passer à 1,10 €.
Le budget, de l’ordre de 370 000 €, comprend principalement les frais de personnel ainsi que les actions d’information et de sensibilisation à l’art et à l’histoire.
M. LEDUC s’est réuni avec les représentants de la Société GIROD qui fournira
prochainement un devis pour le journal électronique qui sera installé sur la place communale.
Cet outil fluide, très implicite, basique et facile d’utilisation pourra être mis en lien sur tout téléphone mobile et relié au site internet de la Commune.
M. le Maire demande à ce que l’on puisse avoir la main sur le site internet de la Commune à
partir de la mairie.
Il remercie M. PRAMAYON qui en a assuré la création et le fonctionnement depuis plusieurs années.
Par la suite, la Commune travaillera probablement avec Somme Numérique pour le site internet de la Commune.
M. DELASSALLE fait part de la réunion qui a eu lieu avec les présidents des associations
du village.
Il indique que deux associations semblent prêtes à reprendre le repas moules/frites de la Fête Locale que le Foot ne peut plus assurer.
Mme FAUQUET signale une ligne fibre qui s’est distendue à cause de la tempête.
Pour ce problème, il faudra faire appel au service dépannage de Orange.
M. BLED signale un lampadaire qui ne fonctionne pas dans la rue Neuve.
M. CORDONNIER demande où en est la réparation du poteau d’incendie situé au
croisement des rues Verte et de la Croix. M. le Maire l’informe qu’un devis a été transmis à l'assurance qui a décidé le passage d’un expert.
La mairie est dans l’attente du rendez-vous.
Pour copie conforme,
Vauchelles-les-Quesnoy, le 07 mars 2022.