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Ordre du Jour - Ordre du jour 27 septembre
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 27 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU 27 Septembre 2022
ORDRE DU JOUR
N° de
point Intitulé Rapporteur
OUVERTURE DE SEANCE
0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. LATIL
0.2 DESIGNATION DU (DE LA) SECRETAIRE DE SEANCE M. LATIL
0.3 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE M. LATIL
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL
1 COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE «INGENIERIE DEPARTEMENTALE 83» - ANNEE 2021 M. LATIL
2 COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DU VAR -ANNEE 2021 M. LATIL
3 MODIFICATION ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL M. LATIL
4 DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE MUNICIPALE DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES M. LATIL
5
MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
M. COLIN
6 AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA CREATION D'EMPLOIS M. COLIN
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS
7 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE TRANSPORT SCOLAIRE Mme GIRARD
URBANISME
8
AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION A INTERVENIR AVEC CDC HABITAT POUR LA REALISATION DE 25 LOGEMENTS SOCIAUX - 16 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE A CARQUEIRANNE
M. PIZZO
9 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE BD 80 M. PIZZO DSP / MARCHES PUBLICS
10
APPROBATION DE LA PROLONGATION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION D'UN RESTAURANT ET DEBIT DE BOISSONS SUR LA PLAGE PENO
M. COLIN
FINANCES
11 ADMISSION EN NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ET BUDGET ANNEXE DU PORT M. GORI
12 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. LATIL
13 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET DU PORT M. GORI
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N°2021-05-001 DU 6 DECEMBRE 2021