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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 30.03.2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 27 09 2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 27.06.19
Ordre du Jour - ordre du jour mardi 3 déembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 21.02.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 2019.03.25
Ordre du Jour - Ordre du jour 2019.09.23
Ordre du Jour - Ordre du jour 12.12.2019
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 12.12.2019)
Thèmes du document : Famille, Logement, Justice et droit,
3/3
COMMUNE DE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE PUBLIQUE
DU 12 Décembre 2019
ORDRE DU JOUR
N° de
point Intitulé Rapporteur
OUVERTURE DE SÉANCE
0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. MASSON
0.2 DÉSIGNATION DU (DE LA) SECRÉTAIRE DE SÉANCE M. MASSON
0.3 LECTURE DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE Mme TONELLI
0.4 ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE M. MASSON
ORDRE DU JOUR
1 MOTION URGENCE CLIMATIQUE M. MASSON
FINANCES
2 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. MASSON
3 CREANCES IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ET ANNEXES M. MASSON
4 ADOPTION DES TARIFS APPLICABLES AUX SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX ET AUX PRESTATIONS DIVERSES POUR L'ANNEE 2020 M. MASSON
5 ADOPTION DES TARIFS APPLICABLES A L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC TERRESTRE ET PORTUAIRE POUR L'ANNEE 2020 M. MASSON
6
AUTORISATION D'ENGAGER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER JANVIER 2020 JUSQU'AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE - ANNEE 2020
M. MASSON
7
AUTORISATION D'ENGAGER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER JANVIER 2020 JUSQU'AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE DU PORT - ANNEE 2020
M. MASSON
8 ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE TRESORERIE AUX BUDGETS ANNEXES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A AUTONOMIE FINANCIERE M. MASSON
URBANISME
9 AUTORISATION DE SIGNER LES ACTES A INTERVENIR POUR L'ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UN PARKING SOUTERRAIN "ALLEE DES COURLIS". M. HENRY
10
AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION A INTERVENIR AVEC UNICIL POUR LA REALISATION DE 20 LOGEMENTS SOCIAUX AU SEIN DE L'IMMEUBLE Ô DE MER
M. MASSON 3/3
11
AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE S.F.H.E. POUR LA REALISATION DE 25 LOGEMENTS SOCIAUX AU SEIN DE L'AMIRAL - SAINT VINCENT
M. MASSON
ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL
12 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE RENOVATION DES BATIMENTS PUBLICS AVEC LE SYMIELECVAR Mme SINTES
13 COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - EXERCICE 2018 M. MASSON
14
AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - MARCHE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET CHIMIQUES AVEC LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
M. MASSON
15 AVIS SUR LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DETAIL ALIMENTAIRE M. GALIAN
16 AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA CREATION ET LA SUPPRESSION D'EMPLOIS M. GALIAN
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS
17
AVIS SUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION
Mme SAVARY
18 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE MULTI-ACCUEIL COLLECTIF : « MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE » M. CARRASCO
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2017-01-001 DU 06 FÉVRIER 2017