Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 04 03 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour CONSEIL MUNICIPAL 19 JANV
Ordre du Jour - CM 21.02.2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 12.12.2019
Ordre du Jour - Ordre du jour 2019.03.25
Ordre du Jour - Ordre du jour 2019.09.23
Ordre du Jour - 2022.11.24 Ordre du jour 286
Ordre du Jour - Ordre du jour 27 septembre
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 29 MARS
Ordre du Jour - 2023.06.14 Ordre du jour 318
Ordre du Jour - Ordre du jour 21.02.2022
Document publié le Lundi 21 février 2022 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 21.02.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Budget,
COMMUNE DE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU 21 Février 2022
ORDRE DU JOUR
N° de
point Intitulé Rapporteur
OUVERTURE DE SEANCE
0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. LATIL
0.2 DESIGNATION DU (DE LA) SECRETAIRE DE SEANCE M. LATIL
0.3 LECTURE DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE Mme GIRARD
0.4 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE M. LATIL
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES – EXERCICE 2022 – BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES M. LATIL
URBANISME
2
AVIS RELATIF A L'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMUNES DONT L'ACTION EN MATIERE D'URBANISME ET LA POLITIQUE D'AMENAGEMENT DOIVENT ETRE ADAPTEES AUX PHENOMENES HYDROSEDIMENTAIRES ENTRAINANT L'EROSION DU LITTORAL
M. LATIL
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DES DELIBERATIONS N°2020-06-001 DU 14 DECEMBRE 2020 ET N°2021-05-001 DU 6 DECEMBRE 2021