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Ordre du Jour - Ordre du Jour 30.03.2021
Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 30.03.2021)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Fiscalité,
COMMUNE DE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU 30 Mars 2021
ORDRE DU JOUR
N° de
point Intitulé Rapporteur
OUVERTURE DE SEANCE
0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. LATIL
0.2 DESIGNATION DU (DE LA) SECRETAIRE DE SEANCE M. LATIL
0.3 LECTURE DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE Mme GIRARD
0.4 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE M. LATIL
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL
1 ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS M. LATIL
2 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE MUTUALISATION DU SERVICE VAGUEMESTRES M. LATIL
3 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION D'UTILISATION DU RESEAU RADIO TETRA ET LES EQUIPEMENTS TERMINAUX ASSOCIES DE LA METROPOLE TPM M. LATIL
4
APPROBATION DES CONDITIONS DE TRANSFERT ET DE MISE A DISPOSITION RELATIVES AUX AGENTS DANS LE CADRE DES COMPETENCES TRANSFEREES A LA METROPOLE
M. LATIL
5 AUTORISATION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE DU CCAS AUPRES DE LA COMMUNE DE CARQUEIRANNE M. LATIL
6 AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS M. LATIL
7 INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT M. LATIL
8 INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES M. LATIL
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS
9
AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DES LOCAUX ET EQUIPEMENTS DU TENNIS CLUB DU PARC
Mme VANGELISTI
10 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE TRANSPORT SCOLAIRE Mme GIRARD 11 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE MULTI-ACCUEIL COLLECTIF : "LA MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE" Mme GIRARD
PORT, PLAGES, LITTORAL, TOURISME
12 FIXATION ET APPROBATION DE LA DUREE D'EXPLOITATION DES CONCESSIONS DES PLAGES ARTIFICIELLE PENO ET NATURELLE DU PRADON M. LATIL
FINANCES
13 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER A INTERVENIR AVEC LE CARQUEIRANNE VAR BASKET Mme VANGELISTI
14 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER A INTERVENIR AVEC L'UNION SPORTIVE CARQUEIRANNE-LA CRAU Mme VANGELISTI
15 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER A INTERVENIR AVEC LE RUGBY CLUB HYERES CARQUEIRANNE LA CRAU Mme VANGELISTI
16 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE POUR LE BUDGET ANNEXE DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2020 M. LATIL
17 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE POUR LE BUDGET ANNEXE LA TRELETTE 2 - EXERCICE 2020 M. LATIL
18 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE POUR LE BUDGET ANNEXE DE LA ZAC - EXERCICE 2020 M. LATIL
19 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE POUR LE BUDGET ANNEXE DU PORT - EXERCICE 2020 M. LATIL
20 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - EXERCICE 2020 M. LATIL
21 DESIGNATION D'UN PRESIDENT DE SEANCE M. LATIL
22 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DE LA TRELETTE 2– EXERCICE 2020 Mme GIRARD
23 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2020 Mme GIRARD
24 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DE LA ZAC – EXERCICE 2020 Mme GIRARD
25 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU PORT – EXERCICE 2020 Mme GIRARD
26 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2020 Mme GIRARD 27 AVIS SUR L'AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. LATIL
28 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA TRELETTE 2 M. GORI
29 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES M. GORI
30 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA Z.A.C M. GORI
31 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU PORT M. GORI
32 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA COMMUNE M. LATIL
33 ADOPTION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2021 M. GORI
34 MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AUX SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX ET AUX PRESTATIONS DIVERSES POUR L'ANNEE 2021 M. GORI
35 DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN MATIERE D'EMPRUNTS M. LATIL
36 AUTORISATION DE SOUSCRIRE UN EMPRUNT SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE POUR L'EXERCICE 2021 M. LATIL
37
DEMANDE D'ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR L'EXERCICE 2021 - ACQUISITION D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES
M. LATIL
38
DEMANDE D'ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR L'ACQUISITION DE VEHICULES POUR LES SERVICES TECHNIQUES
M. LATIL
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N° 2020-06-001 DU 14 DECEMBRE 2020