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Procès Verbal - PV CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fozières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Famille,
Département de
l'Hérault
République Française
COMMUNE DE FOZIERES
Nombre de membres
en exercice: 11
Présents : 9
Votants: 9
Séance du 20 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le vingt février l'assemblée régulièrement convoquée le 20 février 2025, s'est réunie sous la présidence de
Sont présents: Michel COMBES, Geneviève RIPOLL, Thierry BERTHOMIEU, Yves VAISSETTE, Lionel PARENT, Mireille CABURET, Théo CORDEIRO, Andrée FARREN, Margaux OLLIER
Représentés:
Excuses: Marie-José GREZES
Absents: Robert FRIOL
Secrétaire de séance: Geneviève RIPOLL
Objet: Tarifs des concessions du cimetières - DE_2025_003
Sur proposition du Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant qu'il y a lieu de réviser les tarifs du cimetière communal (votés le 18/10/2018),
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, adopte les tarifs du cimetière tels que ci-aprés :
- Columbarium :
15 années : 400 € la case
30 années : 800 € la case
- Concessions : surface de 6m²
30 années : 600 €
60 années : 900 €
Ces nouveaux tarifs entreront en vigueur au 1er mars 2025, la totalité du prix profitera à la commune et sera payé au trésor public.
Objet: Echanges parcellaires pour le STEP du Thérondel - DE_2025_004
Vu la délibération n°2019_02 du 20/08/2019 qui autorise l'échange parcellaire.
Considérant le lancement de la procédure d’échange entre Monsieur BERTHOMIEU et la Commune de Fozières,
Considérant le bornage effectué par le CEAU le 17/07/2024
Considérant que la commune s'est acquitté des frais concernant l’arpentage du Geomètre,
Considérant que la superficie des parcelles de la commune (1962m²) est plus élevée que celle de Monsieur BERTHOMIEU (1045m²)
Considérant que Monsieur BERTHOMIEU quitte la salle du conseil et ne participe pas au vote Le maire propose au conseil municipal :
D’approuver l’échange entre Monsieur BERTHOMIEU (AI 333) et la Commune (AI 244 + AI 316 + AI 239 + AI 335 + AI 336)
De vendre à Monsieur BERTHOMIEU 0.80€ le m² supplémentaire soit 1962-1045 = 917 m² soit 917 x 0.80 = 730€
D’autoriser Monsieur le Maire à signer l’acte authentique de vente afférent à cette opération ainsi que tout autre document nécessaire à la réalisation de cette vente.
Le conseil municipal après an avoir délibéré
APPROUVE l'échange entre Monsieur BERTHOMIEU (AI 333) et la Commune (AI 244 + AI 316 + AI 239 + AI 335 + AI 336)
AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’acte authentique de vente afférent à cette opération ainsi que tout autre document nécessaire à la réalisation de cette vente.
Objet: Renouvellement contrat de travail LOIC DUPLESSIS - DE_2025_005
Mr le Maire expose au conseil municipal que le contrat de l'agent technique Mr DUPLESSIS prend fin le 18/03/2025.
Mr le Maire propose au conseil municipal de lui renouveler son contrat pour une durée de 10 mois (du 19/03/2025 au 18/01/2026) en qualité d'agent technique, durée hebdomadaire de 20h/semaine.
Le conseil municipal après en avoir délibéré,
DECIDE de renouveler le Contrat aidé de Mr DUPLESSIS pour une durée de 10 mois DONNE tout pouvoir à Mr le Maire pour établir le contrat de Mr DUPLESSIS
AUTRES
Projet travaux 2025
Réparation de l’eau des fontaines
L’eau s’est arrêtée de couler aux fontaines au dernier trimestre 2024 et a provoqué des émois dans le
bourg centre. La commune ne possédant aucun plan de l’eau brute a demandé un devis à l’entreprise
Rouvier : devis 19 074 € TTC. Après discussion sur la situation réparation à faire l’eau est revenue, coût 1
704 € TTC.
Il parait nécessaire d’entretenir à minima les chemins les plus utilisés et de les baptiser, compte tenu des
aides qui sont réduites à néant au niveau des collectivités par le département, nous allons faires des
travaux à minima.
Chemin de Quissac (route noire)
Longueur totale : 390 m jusqu’à la jonction avec le chemin de Mayolas
Curage du fossé jusqu’à la buse, débouchage
Nettoyage de la bande dérasée, bouchage des trous
Coût HT : 4 900 € - 5 880 € TTC Chemin de la Vignasse (4 chemins)
Longueur totale : 290 m jusqu’ à la jonction avec chemin de Mayolas
Intervention à hauteur du mas rond
Réparation du passage busé, curage du fossé
Reprofilage du chemin
Coût HT : 2 400 € - 2 880 € TTC
Restauration toiture du pressoir du Thérondel
Une récente tempête a emporté une grosse partie du toit de l’ancien pressoir au Thérondel. Ce dernier fait
partie du patrimoine et doit être restauré. Nous avons reçu un devis de SARL ROUVIER (5880.00€).
De plus afin de pouvoir stocker du matériel communal il pourrait être envisagé de faire réaliser par
l’employé communal la fermeture du bâtiment avec une façade bois.
Création d’une porte
Afin de mettre à l’abri les tables de ping-pong que nous avons hérité lors des locations de la salle, il a été
envisagé de mettre en place une porte à l’arrière des WC. Nous attendons un devis.
Projet courant d’Art
Une réunion a eu lieu le 03/02/2025 en présence d’une dizaine de personnes. La date de Dimanche 29 Juin
2025 a été retenue. GR va vous faire lecture du compte rendu.
Questions diverses
Demande de subvention Ecole de Foot St Etienne de Gourgas
Une demande de subvention a été reçue avec la liste des jeunes de Fozières.
Les jeunes Foziérois concernés par l’école de foot sont 3 : Roques Nolan, Combes Celian, Martin Leo
Je vous propose de verser une subvention de 250 € pour soutenir cette association.
Commentaire :
Accord du conseil à l’unamité
Information sur le frelon asiatique
Une information faite par 2 apiculteurs se tiendra le Vendredi 28 Février 2025 à 19h00 à la salle du Conseil
municipal pour lutter contre les frelons asiatiques. Une distribution de tracts a été faite cette semaine
Le maire propose d’accorder à ces piégeurs une subvention de 200 € pour pallier aux frais d’achats de
pièges supplémentaires plus sélectifs.
Commentaire :
Le conseil semble intéressé par cette information et donne son accord pour l’aide financière.
Imprimante multifonction
Nous avons acheté en 2020 une imprimante multifonction pout le prix de 2 400 €. Nous avons eu 1 000 €
de toner et 70 € pour l’intervention d’un technicien. Soit un total de 3 470 € / 5 ans = environ 700 € par an.
Cette dernière vient de rencontrer un problème au niveau de l’impression, un technicien est passé est le
devis total s’élève à 1 095 € (unité de transfert + déplacement + prestation impression)
Le matériel à 5 ans et commence à vieillir (2 200 ex en N/B + 2 600 ex en couleurs sur 5 ans)
Il nous fait 2 propositions achat ttc 3 916e / location ttc 4 272€ Commentaire :
Après une longue discussion sur les matériels existants sur le marché moins chers mais plus adaptés aux
particuliers, le maire précise que le travail de scan en quantité nécessite un matériel professionnel.
L’acquisition d’une imprimante multifonction semble indispensable. Nous nous orienterons vers une
location. Le maire est chargé de négocier la reprise de la machine actuelle.
Congé de maternité de Samira à partir du 30/06/2024 pour 6 mois
Son absence pour un 4ème enfant va nécessiter son remplacement pendant 6 mois.
Solution 1 : secrétaire en intérim du CNFPT 250 € par jour soit 1000 € par mois, on la prendrait que 8h par
semaine et nous ferions avec Geneviève la ½ journée pour le public
Solution 2 : secrétaire déjà en place qui accepterait d’augmenter son temps de travail
Commentaire
Nous allons continuer à étudier cette situation.
Activités Whatsapp : ping-pong, jeux, solidarité
Les activités se mettent en place Ping-Pong : 30 inscrits – jeux de société : 19 inscrits
Courrier Vieux chemin de Fozières
Le maire donne lecture du courrier envoyé par l’habitant de Soumont qui utilise le Vieux chemin de
Fozières.
La situation financière avec l’absence d’aide départementale ne nous permet pas d’envisager une
intervention rapidement.
L’ordre du jour étant terminé la séance s’est levée à 19h30
Mr Michel COMBES Mme Geneviève RIPOLL
LE MAIRE LA SECRETAIRE DE SEANCE