Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 25 09 2020
Compte-Rendu - CR CM 05 02 2021
Procès Verbal - PV SEANCE 23 09 2022
Convocation - convocation CM 24 09 24
Compte-Rendu - CR CM 04 12 2020
Procès Verbal - PV DE LA SEANCE 3
Procès Verbal - PV CM
Compte-Rendu - cr cm du 5 septembre 24 068088700 0849 21122024
Procès Verbal - PV SEANCE DU CM DU 26 09 23
Ordre du Jour - ODJ CM 23 09 2022
Compte-Rendu - CR CM 26 09 24
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Fozières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 09 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Ruralité,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 Septembre 2024
Le maire Michel Combes remercie les conseillers pour leur présence et en profite pour féliciter Margaux à
l’occasion de l’arrivée de Clément dans la famille. Il offre un cadeau de la part du conseil municipal.
1) DélibéraƟon sur le Rapport d’AcƟvités 2023 du Syndicat Centre Hérault
Le rapport d’acƟvité de 2023 ayant été envoyé avec la convocaƟon de ce conseil, le maire produit la vidéo
de ce rapport.
Commentaire :
Le conseil approuve à raison de 8 voix Pour et 1 AbstenƟon ce rapport. Une discussion s’engage toutefois
sur la future mise en place du disposiƟf de ramassage.
2) DélibéraƟon sur la réévaluaƟon des charges relaƟves à la compétence enfance/jeunesse
Le maire donne lecture de la note fournit par la Communauté de Communes Lodévois et Larzac concernant la compétence peƟte enfance jeunesse.
Depuis le transfert de ceƩe compétence en 2011 l'effecƟf concerné a été en augmentaƟon croissante, essenƟellement sur les AcƟvités Loisirs Périscolaires, l'on constate en parallèle une augmentaƟon croissante des coûts d'une année sur l'autre.
La compétence enfance jeunesse est une compétence majeure de notre collecƟvité maintes fois réaffirmée par les élus.
Les besoins sont croissants et la collecƟvité ne peut y faire face seule et un souƟen supplémentaire
des communes est nécessaire si nous voulons maintenir l’actuel et répondre aux besoins futurs.
ÉvoluƟon des déficits par structure (PE/Jeunesse)
2011 2018 2021 2022 2023
Petite Enfance 112 000 156 000 280 000 226 573 270 355
Jeunesse (ALP/ALSH) 139 305 442 800 663 973 871 434 974 062
TOTAL 251 305 598 800 943 973 1 098 007 1 244 417
Résultats financiers 2023
•Le constat :
Les aƩribuƟons de compensaƟon représentent en 2023 29% du déficit global avec de grandes disparités par commune (entre 6% et 43%). Il conviendrait de s'accorder sur un montant minimum de parƟcipaƟon suscepƟble d’évoluer chaque année en foncƟon de l’évoluƟon des coûts. •Mode de calcul :
- Un coût moyen de l'heure idenƟque pour l’ensemble des ALP
- Un calcul par commune en foncƟon du nombre d'heures
Compétence enfance jeunesse
L'objecƟf :
Parvenir à une réparƟƟon plus équitable des déficits entre CCLL et communes et à davantage d’équité entre communes.
La proposiƟon :
Prise en charge du déficit → 60% communauté et 40% communes
Comment :
En faisant évoluer les aƩribuƟons de compensaƟon en 2025 sur la base 2023, 2026 sur la base 2024, etc (impact budgétaire 2025). Chaque année, il sera proposé une évoluƟon des aƩribuƟons de compensaƟon tant à la hausse qu’à la baisse. 2
Il a été présenté, à plusieurs occasions, un tableau « commune par commune » présentant le delta entre leur parƟcipaƟon actuelle et les 40 % de déficit relaƟf à leur commune. Ce tableau global a été présenté lors du séminaire et en conseil des maires. Il sera à nouveau adressé aux communes.
Je vous sollicite pour délibérer sur l’évoluƟon des aƩribuƟons de compensaƟon de votre commune (pour l’année 2025) si possible avant le 30 septembre 2024.
Un modèle de délibéraƟon vous sera adressé.
C’est une démarche volontaire de votre part qui me paraît nécessaire si nous voulons, sur la durée, maintenir la qualité de ce service et répondre aux besoins futurs.
Commune ALP ALSH
Mercredi
Lodève
ALSH
Mercredi
Soubes
ALSH
Mercredi St
Jean
ALSH
Vacances
ALSH ados Total
Fozières 524 0,91 0.00 151,24 0.00 294,86 1 227,00 6 914,01
PeƟte
enfance
Déficit
global/commune
ALSH
Mercredi
Soubes
CLET 2010 Part
financement
ALSH ados Total Delta
commune 60%
déficit pris en
charge CCLL
487,11 7401,00 151,24 2 365,00 31,95 1 227,00 595,45
Ce qui ferait passer notre parƟcipaƟon de 2 509,00 € versée à ce jour annuellement à 3 104,45 €
Commentaire :
Le conseil municipal donne son accord avec des réserves sur les chiffres présentés qui relatent les dépenses
sans détails et qui ne présentent pas les receƩes liées à ceƩe compétence. Les élus souhaiteraient que ceƩe
compétence soit plus détaillée et présentée lors d’un prochain conseil. Le maire fera la demande auprès de
la CCLL.
3) DélibéraƟon de mise à disposiƟon de biens immeubles affectés à la CCLL pour la compétence eau potable et assainissement
Préambule
En application de l’article L.1321-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition constitue le régime de droit commun applicable aux transferts de biens et équipements nécessaires à l’exercice d’une compétence transférée.
Tout transfert de compétences entraîne de plein droit la mise à disposition à la collectivité bénéficiaire des biens meubles et immeubles utilisés pour l’exercice de cette compétence.
Conformément aux dispositions des articles L.1321-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, le présent procès-verbal, établi contradictoirement entre la commune de FOZIERES et la COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC a pour objet de préciser les modalités de mise à disposition des biens concernés.
Ceci ayant été exposé, il est convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET
Par le présent procès-verbal, la commune de FOZIERES met à disposition de la COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC qui l’accepte, les biens immobiliers affectés au fonctionnement du service de l’eau.
Cette mise à disposition est consentie dans les conditions précisées dans les articles ci-après.
ARTICLE 2 – CONSISTANCE DES BIENS (cf RPQS 2020)
Les biens objets de la présente mise à disposition se composent de :
· STEP 3
· Réseaux de collecte des eaux usées
La liste détaillée de l’ensemble des biens inscrits à l’actif au 31 décembre 2020 est annexée au présent procès-verbal (annexe 1).
Pour les budgets communaux uniques eau potable et assainissement collectif, une ventilation a été effectuée dans chaque procès-verbal correspondant.
A défaut de détail et d’affectation des subventions correspondantes, une clé de répartition a été appliquée en fonction des valeurs brutes des biens constatées sur chaque activité.
A noter que les éventuelles dépenses d’études et de travaux en cours constatées à l’actif resteront sur le compte des communes tant qu’elles n’auront pas fait l’objet d’un certificat d’intégration au patrimoine. Si ces dépenses sont intégrées au patrimoine après approbation du présent procès-verbal, elles pourront être prises en compte ultérieurement dans le cadre d’un avenant.
La commune de FOZIERES déclare être le valable propriétaire des biens, objet de la présente mise à disposition.
___________________________
Préambule
En application de l’article L.1321-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition constitue le régime de droit commun applicable aux transferts de biens et équipements nécessaires à l’exercice d’une compétence transférée.
Tout transfert de compétences entraîne de plein droit la mise à disposition à la collectivité bénéficiaire des biens meubles et immeubles utilisés pour l’exercice de cette compétence.
Conformément aux dispositions des articles L.1321-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, le présent procès-verbal, établi contradictoirement entre la commune de FOZIERES et la COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC a pour objet de préciser les modalités de mise à disposition des biens concernés.
Ceci ayant été exposé, il est convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET
Par le présent procès-verbal, la commune de FOZIERES met à disposition de la COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC qui l’accepte, les biens immobiliers affectés au fonctionnement du service de l’eau. Cette mise à disposition est consentie dans les conditions précisées dans les articles ci- après.
ARTICLE 2 – CONSISTANCE DES BIENS (cf RPQS 2020)
· Réseaux d’eau potable
La liste détaillée de l’ensemble des biens inscrits à l’actif au 31 décembre 2020 est annexée au présent procès-verbal (annexe 1).
Pour les budgets communaux uniques eau potable et assainissement collectif, une ventilation a été effectuée dans chaque procès-verbal correspondant.
A défaut de détail et d’affectation des subventions correspondantes, une clé de répartition a été appliquée en fonction des valeurs brutes des biens constatées sur chaque activité.
A noter que les éventuelles dépenses d’études et de travaux en cours constatées à l’actif resteront sur le compte des communes tant qu’elles n’auront pas fait l’objet d’un certificat d’intégration au patrimoine. Si ces dépenses sont intégrées au patrimoine après approbation du présent procès-verbal, elles pourront être prises en compte ultérieurement dans le cadre d’un avenant.
La commune de FOZIERES déclare être le valable propriétaire des biens, objet de la présente mise à disposition.
Commentaire :
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour la mise à disposiƟon à la Communauté de
Communes des biens concernant l’eau potable et l’assainissement. 4
4) DélibéraƟon sur demande de subvenƟons 2024 2025
Suite au passage d’Hérault Energie et du diagnosƟc que nous avons reçu à propos du changement de
chauffage à la salle de l’Aire, il nous a été proposé d’opter pour une GesƟon Technique Centralisé. Ces GTC
ont pour but l’opƟmisaƟon du confort pour l’uƟlisateur, la maitrise de l’énergie de nos bâƟments, éviter les
dérives potenƟelles et être prévenu en cas de défauts.
Une GTC est en mesure de réduire les consommaƟons d’énergies de 10 à 20%.
Commentaire :
Toutefois les doutes des installateurs de climaƟsaƟon par rapport à notre salle laissent une interrogaƟon de
notre part et mérite une réflexion plus approfondie.
Le conseil demande au maire d’entreprendre les démarches pour clarifier le projet et le mener en 2025
5) DélibéraƟon pour communes FRR_impacts fiscaux
Dans le cadre du plan France Ruralités, l'arƟcle 73 de la loi de finances pour 2024 a instauré un nouveau zonage dénommé "France Ruralités RevitalisaƟon" (FRR).
Il remplace deux zonages existants : les zones de revitalisaƟon rurale (ZRR) et les zones de revitalisaƟon des commerces en milieu rural (ZORCOMIR).
Ce zonage a pris effet au 01/07/2024 et permet de créer de nouvelles exonéraƟons, sur délibéraƟon, de taxe foncière sur les propriétés bâƟes (TFPB) et de coƟsaƟon foncière des entreprises (CFE), codifiées aux arƟcles 1383K et 1466G du CGI.
Aucune compensaƟon financière ne sera versée en contreparƟe de la mise en place de ces exonéraƟons. AƩenƟon, les délibéraƟons applicables jusqu'alors pour les ZRR ne le seront plus. Il s'agit de prendre une nouvelle délibéraƟon pour conserver les disposiƟfs d'exonéraƟon applicables en ZRR.
Enfin, France Ruralités RevitalisaƟon apporte un souƟen renforcé aux collecƟvités : majoraƟon de dotaƟon globale de foncƟonnement avec une bonificaƟon de 30 % de la fracƟon bourg-centre et de 20 % de la fracƟon péréquaƟon de la dotaƟon de solidarité rurale, facilitaƟon d’ouverture d’officines, bonificaƟon de la dotaƟon France Services, majoraƟon de dotaƟon au Ɵtre de la péréquaƟon postale, exempƟon du supplément de loyer de solidarité, etc.
Commentaire :
Je vous propose d’enregistrer le changement du nom du zonage et de reconduire l’absence d’exonéraƟons.
6) Arrêté sur la nouvelle aggloméraƟon
Suite aux problèmes rencontrés sur le permis de construire de Mme et M.Rumpler qui indiquait une zone de ralenƟssement, j’ai reçu M. Andrieu, directeur de l’Agence.
Ce dernier a reconnu que l’avis des services était un peu dur compte tenu de l’existence antérieure d’une construcƟon.
Après avoir discuté de la vitesse règlementée à meƩre en place et de la zone d’aggloméraƟon ambiguë, il a été décidé de rappeler l’entrée de l’aggloméraƟon de Fozières un peu avant l’embranchement de Vinas ce qui implique automaƟquement une limitaƟon à 50 km/h
Un arrêté nous a été envoyé et le péƟƟonnaire devra représenter son permis de construire.
Commentaire :
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité sur ceƩe proposiƟon.
7) Arrêté staƟonnement chemin de Rivieral
Suite aux travaux de rénovaƟon de ce chemin et sur les conseils de l’ADT Cœur d’Hérault, il est indispensable pour des raisons de sécurité et de fluidité lors de l’entrée et la sorƟe du chemin d’interdire le staƟonnement sur la parƟe droite à l’entrée du chemin. 5
Une société va venir poser un balisage au sol pour marquer ceƩe interdicƟon et un panneau de signalisaƟon plus une barrière seront mis en place un peu plus tard.
8) Bilan moral et financier du Dimanche 7 Juillet « Courants d’Arts »
Suite à cet évènement qui s’est bien déroulé pour une première édiƟon, une réunion a été organisée avec les principaux acteurs afin de faire un bilan, de sorƟr les + et les – et de donner des pistes d’amélioraƟons. Voici le compte rendu de ceƩe réunion.
Bilan journée du 7 juillet 2024
Présents : Betty Servouze – Gilbert Sagel –– Patricia Khaznagi -– Christian Kaux – Sonia Paire –– Brigitte
Charpentier - Monique Macé - Gisèle la Treille de Fozières- Chantal et Michel Olié - Ghislaine Parent
Excusés :
Absents :
Pour la Mairie : Geneviève Ripoll – Michel Combes - Lionel PARENT- Yves VAISSETTE -
1) BILAN GENERAL :
Il ressort de cette journée une grande satisfaction de la part des exposants au niveau de l’accueil, de
l’organisation et du travail fourni par les organisateurs.
Le café et les viennoiseries offerts le matin ont été fort appréciés, ainsi que la signalétique de chaque stands
et leur mise en place (étiquettes, barnums).
La visite de la chapelle a remporté un franc succès : environ 60 personnes ont participé à la visite animée
par Martine Vaissette.
L’atelier de poterie pour enfants a également connu de nombreux adeptes.
Les élections législatives sont par contre sûrement la raison du faible nombre de visiteurs ainsi qu’un
problème de communication qu’il faudra revoir.
La buvette, tenue par l’Association Bien Vivre à Fozières ainsi que le stand de restauration d’Hélène ont
également bien fonctionné.
Dans l’ensemble et pour une première, le bilan est positif et ceci grâce à l’implication de tous les
intervenants bénévoles (retrait des barnums, tables, barrières, transports, mise en place sous la pluie,
accueil des exposants, et démontage et retours du matériel, etc…)
Un grand merci à toutes et à tous.
2) POINTS A AMELIORER ET SUGGESTIONS
Ci-dessous une liste non exhaustive des remarques et suggestions à prendre en compte pour une potentielle
prochaine édition.
Prévoir une arrivée en sens unique pour les exposants afin que personne ne soit obligé de reculer
dans le village
Inscrire les numéros des exposants sur l’étiquette en plus gros et noter le nom de l’artiste plutôt
que son état civil
Un problème de sécurité accès pompiers a été relevé dans la montée du château : les barnums face
à face bloquaient le passage
Restauration : penser à proposer menu végétarien et autre forme de restauration
Panneaux parkings visiteurs : plus gros pour une meilleure visibilité et rajouter un panneau en
venant de Soubès
Prévoir distribution de café dans le haut du village.
A discuter : faut-il offrir les viennoiseries ? (il en a manqué alors que le nombre prévu était suffisant) 6
Pole ateliers enfants : prévoir une animation sonore pour inciter à la participation
Musique : l’orchestre sur la place du Pont a été fort apprécié. Toutefois les exposants du haut du
village n’ont pas pu en profiter. Quant à l’accordéoniste, le peu de visiteurs ne lui a pas permis
d’entrainer dans son sillage une animation musicale.
Discussion concernant les barnums : si le fait de proposer tables, chaises et barnums aux exposants
a été fortement appréciée, le travail en amont de demande de prêts, de transports et d’installation
a demandé énormément de travail. La question se pose pour l’année prochaine. Ne serait-ce pas
plus judicieux de demander aux exposants d’amener leur matériel et de n’installer les barnums
uniquement pour buvette et restauration ?
Les barnums et grilles pourraient être envisagés moyennant une participation financière à
l’inscription ??
Concernant la faible fréquentation de visiteurs, plusieurs raisons semblent se dessiner :
- journée qui coïncidait avec les élections législatives
-première manifestation à Fozières donc peu connue malgré la distribution de flyers et l’affichage
qui ont été faits
- problème de communication au niveau de l’Office de Tourisme et sur les réseaux sociaux à mieux
surveiller durant les mois antérieurs
- voir date ? prévoir peut-être mai ou juin ?
- problème d’heure de fermeture : faut-il prévoir de finir plus tard (20h) ou faire une nocturne ?
Grande qualité des exposants et du travail présenté : comment varier chaque année ? 1/3 de
nouveaux et 2/3 les mêmes chaque année ?
Nous avons accueilli 43 exposants. La configuration du village permet de recevoir une cinquantaine.
Cela aurait permis d’éviter un passage vide dans la rue de la mairie.
Point financier :
Dépenses : 2 144,74 €
ReceƩes : 110,00 € soit 2 034,74 pris en charge par la commune
Commentaire :
Le conseil municipal prend en compte ce retour et esƟme que ceƩe dépense a permis de donner un coup de projecteur sur notre commune.
9) Rencontre avec le Président et la Directrice des Terrasses du Larzac
J’ai reçu le 17/07/2024 SébasƟen Fillon et Vanessa Méline concernant l’intégraƟon de notre commune dans le périmètre des Terrasses.
Même si ce dernier trouve que c’est une hérésie que Fozières ne soit pas dans le périmètre des Terrasses du Larzac il pense que la commune n’a pas pris le train en marche à un certain moment et que maintenant cela n’allait pas être facile.
Il prend note que la municipalité voudrait pallier à ceƩe oubli mais que sa seule volonté ne suffit pas.
Des critères sont essenƟels :
MoƟvaƟons des viƟculteurs par courrier, par des actes (vinificaƟon, cépage) Faire de l’AOC (seuls Philippe Gros et Romain PorƟer sont dans ce cas et les autres ne vinifient pas dans les caves de St Saturnin et de Montpeyroux).
Commentaire :
Le maire reconnait que la route sera longue si les viƟculteurs sont moƟvés. 7
10) QuesƟons diverses
Wiki Prédict
Dans le cadre de la mise en place d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS), obligatoire en 2025 et le Plan Intercommunal de Sauvegarde en 2026, GR et TB se sont rendus le 09/09/2024 au premier atelier qui s’est déroulé à Lodève.
Nous sommes concernés par 2 risques (inondaƟon et feux de forêts).
Ils ont pu installer des pictogrammes concernant ces risques sur le plan de la commune. Le plan d’acƟon sur ces 2 risques devra être réalisé avant la fin Octobre.
Commentaire :
Le prochain atelier consistera à entériner les pictogrammes et à meƩre en place la cellule de crise.
Nous allons profiter de ce moment pour réacƟver les décisions prises en septembre 2022. Cellule commandement : Michel Combes avec Lionel Parent en suppléant
Cellule Secrétariat – Intendance : Geneviève Ripoll avec Thierry Berthomieu en suppléant Cellule Technique : Lionel Parent avec Yves VaisseƩe et Theo Cordeiro en suppléant Cellule CommunicaƟon : Michel Combes avec Geneviève Ripoll et Margaux Ollier en suppléants Cellule Accueil : Andrée Farren et Geneviève Ripoll et Mireille Caburet et Thierry Berthomieu e suppléant
Demande de décoraƟon de la fontaine du Barry par Mme BeƩy Servouze
Commentaire :
Une discussion s’engage sur le projet et si l’unanimité existe sur le fait de pouvoir colorer la fontaine, le thème présenté ne fait pas l’unanimité (2 voix pour et 7 voix contre). Les conseillers proposent que Mme Servouze puisse faire une autre proposiƟon liée à notre territoire (raisins, Occitanie, bogue châtaigne, etc…….
Fête des châtaignes
Suite au succès rencontré l’année dernière il est proposé de reconduire ce moment fin octobre début novembre. En effet les châtaignes auront besoin d’un bon mois pour être prête. TB surveille l’évoluƟon et nous préviendra pour faire une après-midi ramassage. 8
Commentaire :
Le vin chaud n’ayant pas eu de succès, il est proposé de s’en tenir au cidre et au vin nouveau si nous trouvons un bon produit.
Halloween
CeƩe manifestaƟon ayant eu un joli succès l’année dernière il est proposé de reconduire la manifestaƟon pour ce 31/10/2024.
Commentaire :
Une réunion va être organisé prochainement pour établir les animaƟons à desƟnaƟon des enfants.
Projet « Fozieres Accueil Loisirs »
Plusieurs acƟvités sporƟves semblent s’acƟver (Ping Pong, vélo et tennis). Afin de trouver un cadre à ces acƟvités il semble opportun de réunir les villageois intéressés pour peaufiner une peƟte structure indépendante.
Commentaire :
Une réunion va être organisé prochainement pour discuter de l’organisaƟon de la structure à meƩre en place.
Projet « Crea-AcƟvités »
Le maire donne lecture du projet « Créa-AcƟvité ». Ce dernier est présenté par l’associaƟon « Chemains de Traverse » qui a son siège social à Fozières. Elle se propose de créer à parƟr de 2025 au rythme de 3 ateliers (sophrologie et créa-acƟvité/art thérapeuƟques) par mois d’une durée de 60 à 90 minutes en collecƟf. L’associaƟon demande un souƟen sous la forme logisƟque ou financière.
Commentaire :
Le maire propose de meƩre la salle du conseil municipal à disposiƟon de l’associaƟon dans la maƟnée ou dans l’après-midi. Le conseil municipal donne à l’unanimité son accord.
Base NauƟque du Salagou (Thibault Detry)
Le bail (3, 6, 9 ans) de la Base des Vailhés arrive à échéance et le gesƟonnaire cherche des souƟens pour présenter son dossier à l’appel d’offres qui aura lieu à la mi-octobre. Après avoir donné lecture du projet présenté.
Commentaire :
Le conseil municipal est d’accord pour soutenir le gérant actuel pour l’obtenƟon d’un nouveau bail sur les berges du Salagou.
Projet Fleurissement du village
Il est proposé de commencer le fleurissement de certaines zones dans le village que nous pourrions meƩre en place sur plusieurs années.
Les premiers fleurissements pourraient se trouver :
Sous le platane situé au bord de la place de l’Orme
Dans le virage au début du chemin du Malpas autour de l’olivier
Commentaire :
Un projet de fleurissement va être transcris sur dessin avec les plantes retenues et vous sera envoyé pour que vous puissiez donner votre avis.