Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 7 NOVEMBRE 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 28 MARS 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 27 juin 2022
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+05+juin+2026?t=1781633606
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 27 01 2022
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+05+juin+2026?t=1781633560
Compte-Rendu - 3 compte rendu du 27 juin 2022
Compte-Rendu - compte rendu du 27 juin 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 27 JANVIER 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 24 JANVIER 2022
Compte-Rendu - Compte Rendu du 27 JUIN 2022
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Gironcourt-sur-Vraine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 27 JUIN 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2022
ETAIENT PRESENTS : Le Maire : M. Joël BRESSON : Les Adjoints, M. Gilles HURAUX, Mme Laëtitia MARTIN, Mme Christelle GUILLOT. Les membres : M. Éric GERARD, M. Mickaël GERARD, M. Richard HERBELOT, Mme Régine NICOLAS, M. Philippe GADAUT, Mme Magalie MAÎTRE D'HÔTEL, Mme Josiane PFLIEGER, M. Mario SOARES.
ABSENTS EXCUSÉS : M. Arnaud FRANCOIS (procuration) et M. Claude MARLANGEON.
SECRETAIRE DE SÉANCE : M. Richard HERBELOT.
*******************************
1°) DEMANDE D’ADHÉSION AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : Délibération : oui
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
Monsieur Le Maire informe les membres du Conseil que :
- La commune de LONGCHAMP-SOUS-CHATENOIS a sollicité, par délibération, son adhésion au Syndicat, - Les communes de CHAMPDRAY, MEDONVILLE et URVILLE ont sollicité, par délibération leur adhésion au Syndicat, à la compétence à la carte N° 1 « Réhabilitation »,
- La Communauté de Communes de la Région de RAMBERVILLERS et la commune de CHAMPDRAY ont sollicité, par délibération, leur adhésion au Syndicat, à la compétence à la carte N° 2 « Entretien ».
Le Conseil Municipal valide ces demandes d’adhésion.
2°) DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET COMMUNE :
Délibération : oui
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
Désignation
Dépenses (1) Recettes (1)
Diminution de
crédits
Augmentation
de crédits
Diminution de
crédits
Augmentation
de crédits
INVESTISSEMENT
D-10226 : Taxe d’aménagement 0.00 € 340.47 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 10 : Dotations, fonds divers et réserves 0.00 € 340.47 € 0.00 € 0.00 €
D-204111 : Subv. Etat – Biens mobiliers, matériel et études 0.00 € 1 549.01 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 204: Subventions d’équipement versées 0.00 € 1 549.01 € 0.00 € 0.00 €
D-231-132 : Travaux de voirie 1 889.48 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 1 889.48 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total INVESTISSEMENT 1 889.48 € 1 889.48 € 0.00 € 0.00 €
Total Général 0.00 € 0.00 €
3°) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A DES AVANCEMENTS DE GRADE – DÉPART EN RETRAITE – EMBAUCHE :
Délibération : oui
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
Le Maire informe les membres du Conseil des modifications à apporter au tableau des effectifs en raison d’avancements de grade pour l’année 2022, de départ en retraite et d’embauche.
Ces avancements de grade nécessitent la création des emplois concernés.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Décide de modifier le tableau des effectifs pour :
o Avancement de grade à compter du 1er Octobre 2022 :
Suppression du poste d’Adjoint Territorial d’Animation et création du poste d’Adjoint Territorial d’Animation Principal de 2ème classe Suppression de deux postes d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe et création de deux postes d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe
o Départ en retraite à compter du 1er Juillet 2022 :
Suppression d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère classe
o Embauche à compter du 4 Avril 2022 :
Suppression d’un poste d’Adjoint Technique Contractuel saisonnier pour un poste d’Adjoint Technique Territorial Stagiaire
o Embauche à compter du 1er Mai 2022 :
Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial
Le Conseil Municipal valide ce tableau des effectifs.
Séance levée à 21 H 40.
Fait le 28/06/2022.