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Déliberation - crcm du 22 mai 2024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Beauregard-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - crcm du 22 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre le 22 mai à 20h30 le Conseil Municipal de la Commune de BEAUREGARD L'EVEQUE dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Madame Patricia BUSSIERE, Maire.
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 17
Date de convocation du Conseil municipal : 14 mai 2024
PRESENTS : Mmes. BOURGIER Corinne, BUSSIERE Patricia, CHAPEL Virginie, FAFOURNOUX Patricia, LAMOUREUX Valérie, POYET Valérie, VASSON Emmanuelle M. BISSON Bruno, BRUN Charly, GUERET Laurent, JAKUBOWSKI David, ROCHE Christophe, ROCHER Cyril, TERRIAC Michaël, VIALATTE Cédric, VIALLE Cyril.
ABSENTS : Mme MUSY Gaëlle.
Le secrétariat a été assuré par M. BISSON Bruno.
Ordre du jour
Budget communal :
Décisions modificatives.
Location d’une salle municipale.
Transformation de la régie de recettes de la Fête du village en régie de recettes et d’avances.
Personnel :
Délibération sur la Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat (GIPA)
Travaux :
o Travaux cour école et demande de subvention.
o Adressage des lieux dit
Festivités :
o Fête du village
o 14 juillet 2024
Questions Diverses.
o Confirmation présence tenue du bureau de vote
Décision modificative n°1. Budget Primitif communal 2024 :
Madame la Maire explique qu'il convient de procéder au virement de crédits suivants :
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
20415341 (204) : Biens mobiliers, matériel 210,00 2804182 (040) : Bâtiments et installations 2 245,00
231 (23) - 164 : Immobilisations corporelles 2 035,oo
2 245,00 2 245,00 FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
6042 (011) : Achats prest.de serv.(autres
qu
-2 245,00
681 (042) ; Dot.aux amort.&aux provisions- 2 245,00
0,00
Total Dépenses 2 245,00 Total Recettes 2 245,00
Après discussion les Conseillers Municipaux votent à l'unanimité cette décision modificative.
Instauration de la possibilité de louer une salle municipale :
Mme la Maire explique qu’elle est ponctuellement sollicitée pour la mise à disposition d’une salle municipale, que ce soit par des particuliers, des associations ou des sociétés.
Aussi, elle propose au Conseil Municipal de valider la possibilité de louer une salle municipale, dans les locaux de la mairie ou de la médiathèque à des buts de réunions, d’expositions ou de formation aux différents particuliers, associations ou sociétés qui en feraient la demande.
Après discussion les Conseillers Municipaux autorisent Madame la Maire à louer une salle municipale à des buts de réunions, d’expositions ou de formation exclusivement, dans les locaux de la mairie et de la médiathèque et instaure les tarifs suivants :
Location à la journée (de 8 heure du matin à 8 heure le lendemain°:
30 € la journée.
Location au Week End (du vendredi 14h au lundi 12h) :
50 € le week-end.
Location à la semaine (du lundi au lundi suivant ou du vendredi au vendredi suivant) :
100 € la semaine.
Une caution de 40 € est demandée, ainsi qu’une attestation d’assurance en responsabilité civile. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire.
Une convention sera établie.
Madame la Maire reste seule décisionnaire de l’acceptation des demandes de locations.
Transformation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits perçus pour la participation à la fête du village en régie de de recettes et d'avances intitulée régie festivités :
Madame la Maire ;
Vu le décret no 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et notamment l'article 22 ;
Vu le décret no 2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de It01'donnance no 2022408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics '
Vu les articles R 1617-1 à R 1617-18 du code général des collectivités territoriales ; Vu l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents ;
Vu l'avis conforme de Monsieur le trésorier de THIERS ;
Considérant
o La nécessité d'encaisser les droits perçus pour la participation à la fête du village et également des participations à des évènements festifs ponctuels tels que des
participations des conjoints aux repas dit « des Anciens » ou aux repas réunissant le personnel et les élus,
o La nécessité de procéder au paiement des menues dépenses concernant les
évènements publics, cérémonies ou festivités en général.
Propose de modifier la régie de recettes pour l'encaissement des droits perçus pour la participation à la fête du village, instituée par la délibération du conseil municipal du 12 avril 2019, en régie de de recettes et d'avances intitulée régie festivités.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide, à l'unanimité de la modification de la régie de recettes pour l'encaissement des droits perçus pour la participation à la fête du village, instituée par la délibération du conseil municipal du 12 avril 2019, en régie de de recettes et d'avances intitulée régie festivités et précise :
1. Que les encaissements concernent les droits perçus pour la participation à la fête du village et également des participations à des évènements festifs ponctuels tels que des participations financières, dont le montant sera fixé par délibération du conseil municipal, des conjoints aux repas dit « des Anciens » ou aux repas réunissant le personnel et les élus.
Que le montant maximal de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à 2 000 €,
3. Que le régisseur est tenu de verser au trésorier de THIERS le montant de l'encaisse dés que celui-ci a atteint le maximum fixé et pour le moins mensuellement.
4. Que les dépenses concerneront uniquement l'achat d'objets, de matériel ou de prestations nécessaires à l'organisation des différentes festivités, c cérémonies et évènements publics organisés par la commune dans une limite financière globale annuelle d'un montant de 2 000 C TTC et imputés au compte 623.
5, Autorise Mme la Maire à procéder à l'ouverture d'un compte de dépôts de fonds.
6. Que le régisseur n'est pas assujetti à un cautionnement selon la règlementation en vigueur.
Après discussion les Conseillers Municipaux votent à l'unanimité cette décision modificative..
MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat ;
Vu le décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 portant création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents publics de la fonction publique territoriale ; Vu l’avis du comité social territorial en date du 9 avril 2024 ;
Considérant que le montant de cette prime est modulable en fonction du niveau de rémunération des agents publics dans le respect des plafonds définis réglementairement ;
L’autorité territoriale propose à l’assemblée délibérante, afin d’amortir le choc de l’inflation et de soutenir le pouvoir d’achat des agents publics, d’instaurer la prime forfaitaire de pouvoir d’achat, selon les modalités suivantes :
LES BENEFICIAIRES ET CONDITIONS D’ATTRIBUTION
La présente prime est attribuée aux agents fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu’aux agents contractuels de droit public sous réserve de remplir les conditions cumulatives ci-dessous : - Avoir été nommés ou recrutés à une date d’effet antérieure au 1er janvier 2023, - Avoir perçu une rémunération brute inférieure ou égale à 39 000 euros au titre de la période courant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023,
- Être employés et rémunérés par un employeur public au 30 juin 2023.
La rémunération brute prise en compte est celle perçue au titre de la période courant du 1er juillet
2022 au 30 juin 2023, déduction faite de la prime de garantie individuelle de pouvoir d’achat (GIPA) et de la rémunération issue des heures supplémentaires défiscalisées.
LA DETERMINATION DU MONTANT
Les montants pouvant être alloués varient en fonction de la rémunération de l’agent sur la période de
référence. Dans la limite du plafond prévu pour chaque niveau de rémunération défini, il appartient à
l’organe délibérant de la collectivité de déterminer le montant de la prime :
Rémunération brute perçue au titre de la période courant du 1er
juillet 2022 au 30 juin 2023
Plafond maximum de la prime de
pouvoir d'achat pour un poste à
temps complet
Inférieure ou égale à 23 700 € 800 €
Supérieure à 23 700 € et inférieure ou égale à 27 300 € 700 €
Supérieure à 27 300 € et inférieure ou égale à 29 160 € 600 €
Supérieure à 29 160 € et inférieure ou égale à 30 840 € 500 €
Supérieure à 30 840 € et inférieure ou égale à 32 280 € 400 €
Supérieure à 32 280 € et inférieure ou égale à 33 600 € 350 €
Supérieure à 33 600 € et inférieure ou égale à 39 000 € 300 €
Le montant de la prime, est réduit à proportion de la quotité de travail et de la durée d'emploi sur la période courant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023. Lorsque l'agent n'a pas été employé et rémunéré pendant la totalité de la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023, le montant de la rémunération brute est divisé par le nombre de mois rémunérés sur cette même période puis multiplié par douze pour déterminer la rémunération brute.
Lorsque plusieurs employeurs publics ont successivement employé et rémunéré l'agent au cours de la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023, la rémunération prise en compte est celle versée par l’employeur qui emploie et rémunère l'agent au 30 juin 2023, corrigée si besoin pour correspondre à une année pleine.
LES CONDITIONS DE VERSEMENT
Cette prime est versée par l’employeur public qui emploie et rémunère l'agent au 30 juin 2023. Lorsque plusieurs employeurs publics emploient et rémunèrent l'agent au 30 juin 2023 la prime est versée par chacun d’entre eux.
Cette prime est versée en un versement unique avant le 30 juin 2024.
La prime de pouvoir d’achat exceptionnelle n’est pas reconductible.
LES CONDITIONS DE CUMUL
Cette prime est cumulable avec toute autre prime et indemnité perçue par l'agent, à l'exception de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publics civils de la fonction publique de l'Etat et de la fonction publique hospitalière ainsi que pour les militaires.
L’ATTRIBUTION INDIVIDUELLE
L’attribution de la prime exceptionnelle à chaque agent fait l’objet d’un arrêté individuel conformément
aux modalités d’attribution définies par la présente délibération.
Après avoir délibéré, le Conseil décide :
- que la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle sera versée aux agents remplissant les conditions réglementaires, et selon les modalités ci-dessous :
Rémunération brute perçue au titre de la période courant du 1er
juillet 2022 au 30 juin 2023
Montant proposé de la prime de
pouvoir d'achat pour un poste à
temps complet (dans la limite des
plafonds fixés par le décret)
Inférieure ou égale à 23 700 € 320.€ (dans la limite de 800 €)
Supérieure à 23 700 € et inférieure ou égale à 27 300 € 280 .€. (dans la limite de 700 €)
Supérieure à 27 300 € et inférieure ou égale à 29 160 € 240..€. (dans la limite de 600 €)
Supérieure à 29 160 € et inférieure ou égale à 30 840 € 200.€. (dans la limite de 500 €)
Supérieure à 30 840 € et inférieure ou égale à 32 280 € 160.€. (dans la limite de 400 €)
Supérieure à 32 280 € et inférieure ou égale à 33 600 € 140.€. (dans la limite de 350 €)
Supérieure à 33 600 € et inférieure ou égale à 39 000 € 120.€. (dans la limite de 300 €)
- De prévoir les crédits correspondants au budget,
- Que la présente délibération entre en vigueur le 1er juin 2024. Mise à disposition d’une salle communale à la société de chasse communale de Beauregard l’Evêque :
Madame la maire rappelle que, avec l’accord du Conseil Municipal, une partie du sous- sol de la mairie, anciennement occupée par les ateliers municipaux et mis à la disposition de la Société de Chasse communale.
Madame la Maire propose d’officialiser cette mise à disposition par la signature d’une convention de mise à disposition de cette salle pour une durée de 5 ans renouvelable expressément.
Après discussion le Conseil Municipal autorise Madame la Maire à signer la convention de mise à disposition d’une salle municipale avec la société de chasse communale de Beauregard l’Evêque.
Aménagement de la salle municipale mise à la disposition de la société de Chasse communale de Beauregard l’Evêque :
Madame la maire explique qu’elle est sollicitée par M. le Président de la Société de Chasse de la commune dans le but d’aménager la salle qui est mise à leur disposition par convention.
Elle présente au conseillers municipaux la nature des travaux envisagée et les devis correspondants.
Les travaux consistent d’une part, par l’isolation et le doublage des murs extérieurs, par la création de cloisons de séparation, ainsi que les travaux d’électricité, plomberie et finitions induits et d’autre part par les travaux nécessaires à l’évacuation des eaux usée et de maçonnerie correspondants.
Le montant des devis présentés s’élève globalement à la somme de 12 545.94 € H.T., Madame BUSSIERE Patricia précisant que la commune peut solliciter une subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes.
Après discussion le Conseil Municipal, par 15 voix pour et 1 abstention,
Autorise Madame la Maire à réaliser ces travaux et à solliciter une subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes.
Approuve le plan de financement suivant :
o Montant des travaux : 12 545.94 € HT
o Subvention Région : 3 763.80 €
o Commune : 8 782.14 €
Dénomination de voies et de lieux-dits :
Madame la Maire informe les membres présents qu’il convient de compléter l’adressage de la commune notamment l’adressage des différents lieux-dits et qu’il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies, places et lieux-dits de la commune. Il convient, pour faciliter la fourniture de services publics, tel que les secours et la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons, d’identifier clairement les adresses des immeubles. Considérant l’intérêt communal que présente la dénomination des voies, il est demandé au Conseil municipal :
- de VALIDER les noms attribués à l’ensemble des voies communales et privées ouvertes à la circulation et des lieux-dits (liste en annexe de la présente délibération),
- d’AUTORISER Monsieur/Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération,
- d’ADOPTER les dénominations suivantes : (voir tableau annexé à la délibération).
BEAUREGARD L'EVEQUE
Liste des rues de la commune annexée à la délibération du conseil municipal
du 22 mai 2024
1 Chemin d’Orient 34 Route de Courcourt
2 Chemin de Champbelon 35 Route de Layat
3 Chemin de Chantagret 36 Route de Mirabeau
4 Chemin de Courcourt à Bouzel 37 Rue de l’Ancien Château d’Eau
5 Chemin de la Borde 38 Rue de l’Ancienne Forge
6 Chemin de la Croix du Montel 39 Rue de l’Ecole
7 Chemin de la Font du Renard 40 Rue de l’Eglise
8 Chemin de la Malgaroux 41 Rue de la Côte Pareille
9 Chemin de Margnat 42 Rue de la Coudiarche
10 Chemin de Saint-Aventin 43 Rue de la Double
11 Chemin de Vignoux 44 Rue de la Motte
12 Chemin des Bessonnes 45 Rue de la Petite Coudiarche
13 Chemin des Charmes 46 Rue de la Poste
14 Chemin des Contamines 47 Rue de la Treille
15 Chemin des Vernisses 48 Rue de la Violle
16 Chemin des Vignes 49 Rue des Gravières
17 Chemin du Bois 50 Rue des Gravières les Bessonne
18 Chemin du Bois la Richoune 51 Rue des Pêcheurs
19 Chemin du Champ du Moulin 52 Rue des Petites Gravières
20 Chemin du Domaine Neuf 53 Rue des Roseaux
21 Chemin du Petit-Layat 54 Rue des Sports
22 Chemin du Pradet 55 Rue des Sureaux
23 Chemin sous Orient 56 Rue des Vignerons
24 Chemin sous Vignoux 57 Rue du Chantoux
25 Grande Rue 58 Rue du Chapitre
26 Impasse de la Motte 59 Rue du Charmagnat
27 Impasse de la Petite Coudiarche 60 Rue du Château
28 Impasse des Roseaux 61 Rue du Levant
29 Impasse du Puits 62 Rue du Petit Charmagnat
30 Impasse du Vieux Four 63 Rue du Sauplant
31 Passage Fleuri 64 Rue du Temple
32 Place de la Poste 65 Rue sous le Château
33 Place du Coudert DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2024
DM12024
COMMUNE décision modificative 1 2024 bp communal
Approuvée à
l'unanimité
DE172024 Prime pouvoir d'achat exceptionnelle Approuvée à l'unanimité
DE182024 location salle municipale Approuvée à l'unanimité
DE192024 Régie de recettes et d'avances Festivités Approuvée à l'unanimité
DE202024 Mise à disposition salle communale à la société de chasse Approuvée à l'unanimité
DE212024 Aménagement salle municipale mise à disposition sté de chasse 1 abstention
DE222024 Dénomination des voies de la communes Approuvée à l'unanimité
Signatures : Mmes. BOURGIER Corinne, BUSSIERE Patricia, CHAPEL Virginie, FAFOURNOUX Patricia, LAMOUREUX Valérie, POYET Valérie, VASSON Emmanuelle M. BISSON Bruno, BRUN Charly, GUERET Laurent, JAKUBOWSKI David, ROCHE Christophe, ROCHER Cyril, TERRIAC Michaël, VIALATTE Cédric, VIALLE Cyril.