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Arrêté - 2679 320
Arrêté - 3687 200
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3687 200)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
COMMUNE DE COURS
CANTON DE THIZY
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
RRKRRREERRERERARERELLRELRÉLERELLÉLELRE
CIRCULATION - STATIONNEMENT - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR TRAVAUX
7MONCORGE
N° 2025/200
Le Maire de la Commune de COURS.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2,
L.2213-1 et L.2213-2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1.
VU Parrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de l’entreprise CHARPENTE VERMOREL,
Considérant que, pour permettre l’exécution de travaux sur une toiture, 7 Moncorgé 69470 COURS, réalisés par l’entreprise de CHARPENTE VERMOREL, il y a lieu de réglementer la circulation afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
ARRETE:
ARTICLE 1°/- A compter du Lundi 23 juin 2025 et jusqu’au Lundi 30 juin 2025, pour des travaux
de toiture, réalisée par l’entreprise de CHARPENTE VERMOREL, la circulation et le
stationnement seront réglementés de la façon suivante 7 Moncorgé.
- Circulation interdit à tout véhicule entre 08 heures 30 et 17 heures 30.
Stationnement d’un camion grue au milieu de la chaussée
- Un panneau rue barrée sera installé à 300m côté carrefour côté Lagresle
- Un panneau rue barrée sera installé à 2500m côté Pont Trambouze suivi d’un rappel à
1000m de chantier.
ARTICLE 2 - La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la
signalisation routière, par l’entreprise de CHARPENTE VERMOREL, chargée des travaux.
ARTICLE 3 - Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et l’entreprise
de CHARPENTE VERMOREL sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du
présent arrêté.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le douze juin deux mil vingt-cinq.
Le Maire de la commune de Cours,
Patrice VERCHERE
AE ST / À
RP