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Arrêté - 2679 320
Arrêté - 2432 200
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2432 200)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
--------------------------------------
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
------------------------------------ COMMUNE DE COURS CANTON DE THIZY ====================
------------------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
*************************************
CIRCULATION – STATIONNEMENT - REGLEMENTATION TEMPORAIRE 781 BOULEVARD PIERRE DE COUBERTIN
N° 2023/200
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213-2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de l’entreprise DUROND,
Considérant que, pour permettre la poste de poteaux pour des travaux à la salle des sports, Boulevard Pierre de Coubertin, réalisés par l’entreprise DUROND de COURS (69), il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
A R R E T E :
==========
ARTICLE 1°/- Du Vendredi 28 Juillet 2023 et jusqu’au Samedi 05 Aout 2023 pour des travaux, réalisés par l’entreprise DUROND de COURS (69), la circulation et le stationnement seront réglementés de la façon suivante 781 Boulevard Pierre de Coubertin :
- Circulation alternée manuellement
- La vitesse sera limitée à 30 km/h
- Stationnement interdit
ARTICLE 2 - La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par l’entreprise DUROND, chargée des travaux.
ARTICLE 3 - Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et l’entreprise DUROND sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le vingt-sept juillet deux mil vingt-trois.
Le Maire de la commune de Cours,
Patrice VERCHERE