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Convocation - Convocation et ordre du jour
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune d'Haubourdin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
# . D
d'HAUBOURDIN
Mesdames et Messieurs les Adjoints
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
Haubourdin, le 25 mars 2025
Direction Générale
Myriam WICQUART/Claudine HUE
Cher(ère) Collègue,
En votre qualité de membre du Conseil Municipal, vous êtes prié(é) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
le mercredi 2 avril 2025
à 19h00
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez l’ordre du jour en annexe.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(ère) Collègue, en l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Mairie d'Haubourdin < 11 rue Sadi Carnot + CS 70159 + 59482 Haubourdin Cedex
Téléphone 03 20 44 02 90 + Fax 03 20 44 02 50
mairie@haubourdin.fr www.haubourdin.fr ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2025
018 - Désignation du secrétaire de séance
019 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 février 2025
020 - Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal
021 - Composition des commissions municipales : remplacement de certains membres et représentation de la commune dans les établissements de coopération intercommunale et autres organismes
022 - Délibération conjointe des communes de Loos et d’Haubourdin relative à la création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion mutualisée de la compétence restauration collective
023 - Mise en œuvre d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille de transfert de maîtrise d'ouvrage et de participation financière dans le cadre de travaux d’effacement des réseau aériens — Haubourdin — rues de Londres, Prague, Helsinki, Rome, Madrid et une partie de la rue de Stockholm
024 - Avis de la commune sur le projet de modification du PLU3.1
025 - Avis de la commune relatif à la demande d’autorisation environnementale de SUEZ RV Lille pour son site d’Haubourdin
026 - Ecoles privées — forfait communal
027 - Convention de mise à disposition d’un agent recruté par la commune de Haubourdin à raison de 50 % pour la ville de Loos — médiateur Santé
028 - Règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs 2/10 ans du mois d’août
029 - Tarifs des Accueils extrascolaires 2-10 ans d’août
030 - Règlement intérieur des services d’accueils périscolaires
031 - Ville d'Haubourdin - Règlement intérieur - Accueils Jeunes 11 à 17 ans
032 - Tarifs Lieu d’Accueil et de Loisirs de Proximité de l'Espace Jeunes
033 - Ville d’Haubourdin - Règlement intérieur de l’espace culturel Lequimme
034 - Espace culturel Lequimme et Ferme du Bocquiau — tarifs des places pour les spectacles et services
035 - Conventionnement avec l’association diocésaine de Lille
036 - Remboursement des frais de prise en charge des personnes en état d'ivresse publique et manifeste
037 - Ville d’Haubourdin — créations de poste
Questions diverses