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Conseil Municipal - 1513671197 CM DU 6 DEC
Conseil Municipal - 1572007441 C R DU CM 26SEPT2019
Conseil Municipal - 1540801632 C R CONSEIL MUNICIPAL DU 13 10 2018
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Déliberation - 1448271670 C R 11 06 2015
Document publié le Jeudi 11 juin 2015 par la commune de Champneuville.
Lien du pdf (Déliberation - 1448271670 C R 11 06 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
Compte rendu de la séance du jeudi 11 juin 2015
Secrétaire(s) de la séance: Nicolas HERTKORN
Ordre du jour:
validation signalétique jardin théâtre (présentation par le CPIE);
contrat Groupama ;
demandes de subventions
devis accessibilité de l'Eglise
questions diverses :
Devise Champneuville
Location Salle
Festival La Cafetière
travaux voierie
Infos C A G V
Point dépot
Délibérations du conseil
DE_2015_062 Contrat d'assurance GROUPAMA
Suite à la création du jardin -théâtre M le Maire explique la nécessité de revoir le contrat d'assurance de la commune, M le Maire propose de retenir la proposition de GROUPAMA Grand Est pour un montant TTC de 1300 € .Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, accepte la proposition de prix de GROUPAMA et autorise le Maire à signer tous les documents rélatif à ce dossier.
DE_2015_063 Plan financement travaux église cloches,horloge et abats son
Le Maire rappelle à l'Assemblée les délibération 57_1 et 57_2 du 11 juin 2015 concernant les travaux à réaliser pour sécuriser le support des cloches(beffroi), électrifier l'ensemble des cloches, électrifier l' horloge et changer les abats sons. Le nouveau plan de financement est :
Dépenses HT Montant HT Ressources Montant HT %
Travaux 14 508.00 € Réserve Parlementaire
Autofinancement
3 000 €
9 508 €
20 %
80 %
TOTAL H.T. 14508.00 € TOTAL H.T. 14508.00 €
TVA 20 % 2901.60 € Avance TVA 2901.60 €
TOTAL TTC 17409.60 € TOTAL TTC 17409.60 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l'unanimité des membres présents, de valider ce plan de financement et AUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.DE_2015_ 64 Travaux accessibilité de l'église
Le Maire explique à l'assemblée la nécessité de prévoir l' accessibilté de l'église. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal:
- DECIDE à l'unanimité des membres présents, de retenir le devis de l'entreprise Les Chantiers du Barrois de BAR LE DUC pour un montant H T de 6555 €.
- VALIDE le plan de financement prévisionnel proposé :
Dépenses HT par principaux
postes Montant HT Ressources Montant HT
Travaux 6555.00 € Réserve Parlementaire
Autofinancement
3000.00 €
3555.00 €
TOTAL H.T. 6555.00 € TOTAL H.T. 6555.00 €
TVA 20 % 1311.00 € Avance TVA 1311.00 €
TOTAL TTC 7866.00 € TOTAL TTC 7866.00€
- AUTORISE le Maire à effectuer les demandes de subventions et à signer tout document se rapportant à ce dossier.