Déliberation - 1448271670 C R 11 06 2015

Documents similaires

Déliberation - 1448271715 C R 02 07 2015

Déliberation - 1448271642 C R 07 05 2015

Déliberation - 1453822989 2015 11 09

Déliberation - 1453822624 2014 06 11

Arrêté - 1453822170 2013 01 10

Arrêté - 1453822214 2013 02 13

Conseil Municipal - 1513671197 CM DU 6 DEC

Conseil Municipal - 1572007441 C R DU CM 26SEPT2019

Conseil Municipal - 1540801632 C R CONSEIL MUNICIPAL DU 13 10 2018

Déliberation - 1453822886 2015 02 05

Déliberation - 1448271670 C R 11 06 2015 Document publié le Jeudi 11 juin 2015 par la commune de Champneuville. Lien du pdf (Déliberation - 1448271670 C R 11 06 2015)Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs, Compte rendu de la séance du jeudi 11 juin 2015

Secrétaire(s) de la séance: Nicolas HERTKORN

Ordre du jour:

 validation signalétique jardin théâtre (présentation par le CPIE);

 contrat Groupama ;

 demandes de subventions

 devis accessibilité de l'Eglise

 questions diverses :

 Devise Champneuville

 Location Salle

 Festival La Cafetière

 travaux voierie

 Infos C A G V

 Point dépot

Délibérations du conseil

DE_2015_062 Contrat d'assurance GROUPAMA

Suite à la création du jardin -théâtre M le Maire explique la nécessité de revoir le contrat d'assurance de la commune, M le Maire propose de retenir la proposition de GROUPAMA Grand Est pour un montant TTC de 1300 € .Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, accepte la proposition de prix de GROUPAMA et autorise le Maire à signer tous les documents rélatif à ce dossier.

DE_2015_063 Plan financement travaux église cloches,horloge et abats son

Le Maire rappelle à l'Assemblée les délibération 57_1 et 57_2 du 11 juin 2015 concernant les travaux à réaliser pour sécuriser le support des cloches(beffroi), électrifier l'ensemble des cloches, électrifier l' horloge et changer les abats sons. Le nouveau plan de financement est :

Dépenses HT Montant HT Ressources Montant HT %

Travaux 14 508.00 € Réserve Parlementaire

Autofinancement

3 000 €

9 508 €

20 %

80 %

TOTAL H.T. 14508.00 € TOTAL H.T. 14508.00 €

TVA 20 % 2901.60 € Avance TVA 2901.60 €

TOTAL TTC 17409.60 € TOTAL TTC 17409.60 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l'unanimité des membres présents, de valider ce plan de financement et AUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.DE_2015_ 64 Travaux accessibilité de l'église

Le Maire explique à l'assemblée la nécessité de prévoir l' accessibilté de l'église. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal:

- DECIDE à l'unanimité des membres présents, de retenir le devis de l'entreprise Les Chantiers du Barrois de BAR LE DUC pour un montant H T de 6555 €.

- VALIDE le plan de financement prévisionnel proposé :

Dépenses HT par principaux

postes Montant HT Ressources Montant HT

Travaux 6555.00 € Réserve Parlementaire

Autofinancement

3000.00 €

3555.00 €

TOTAL H.T. 6555.00 € TOTAL H.T. 6555.00 €

TVA 20 % 1311.00 € Avance TVA 1311.00 €

TOTAL TTC 7866.00 € TOTAL TTC 7866.00€

- AUTORISE le Maire à effectuer les demandes de subventions et à signer tout document se rapportant à ce dossier.