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Arrêté - 2023544 demenagement cours a.manuel emmenagement 12 chemin le bouloir 1112 15.12.2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023544 demenagement cours a.manuel emmenagement 12 chemin le bouloir 1112 15.12.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
"Se ARRETE N° 2023 - 544 HONFLEUR SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Déménagement
Résidence «Les 4 Eléments » -
Cours Albert Manuel — Bât C
Emménagement
Chemin Le Bouloir n° 12
Les 11, 12 et 15 Décembre 2023
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre
1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de la Société AGIS Déménagements — Cours Jean de Vienne — 14600 Honfleur, afin d'effectuer un déménagement, avec utilisation d'un monte-meubles, Résidence « Les 4 Eléments » - Cours Albert Manuel — Bâtiment C — Appartement 109, Les 11, 12 et 15
Décembre 2023, De 7h15 à 12h00, suivi d'un emménagement, avec utilisation d'un monte- meubles, Chemin « Le Bouloir » n° 12, Les 11, 12 et 15 Décembre 2023, De 14h00 à 17h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Société AGIS est autorisée à effectuer un déménagement, avec utilisation d'un monte-meubles, Résidence « Les 4 Eléments » - Cours Albert MANUEL - Bâtiment C — Appartement 109, Les 11, 12 et 15 DECEMBRE 2023, De 7H15 à 12H00, suivi d'un
emménagement, avec utilisation d'un monte-meubles, Chemin « LE BOULOIR» n° 12, Les 11,12 et 15 Décembre 2023, De 14H00 à 17H00.
ARTICLE 2 :
* Circulation _et stationnement, Cours Albert Manuel — Résidence « Les 4 Eléments » - Bâtiment C, De 7h15 à 12h00 :
Le stationnement sera interdit, le long du Bâtiment C, afin de permettre le stationnement du véhicule de déménagement avec monte-meubles.
* Circulation et stationnement, Chemin « Le Bouloir » n° 12, De 14h00 à 17h00 :
Le stationnement sera interdit, devant le n° 12, afin de permettre le stationnement du véhicules de déménagement avec monte-meubles.
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr ARTICLE 3 : Un périmètre de sécurité autour de la zone de mouvement de l’engin, avec barrières, panneaux réglementaires et affichage du présent Arrêté, sera mis en place par la Société AGIS, afin de permettre l'intervention et d’assurer la sécurité des personnes.
ARTICLE 4 : Des panneaux réglementaires et affichage du présent Arrêté, seront mis en place par la Société intervenante.
ARTICLE 5 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux, du Centre de Secours et de la Police Municipale et à la Société intervenante chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 27 Novembre 2023
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMEL