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Compte-Rendu - cr du 03 05 2019
Document publié le Vendredi 3 mai 2019 par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 03 05 2019)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, Ruralité,
1
COMPTE RENDU
DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 MAI 2019
Etaient Présents: M.FOUCHER Gérard, M.SAMYN Claude, Mme FOURNIER Françoise, Mme CHARENTON Josiane, M. SEMENCE Gérard, Mme HENRIAT Jacqueline, M. ALAGUILLAUME Patrick
Pouvoirs : 1
Absents excusés : Mme GAUDIN Marie-Carmen (Donne pouvoir à M.FOUCHER Gérard) Absents : M.KELLER Frédéric, M.LOISEAU Alexandre, M. FONTENOY Michel, M.DARCY Baptiste, Mme BORNAT Roxane
Secrétaire de séance : Mme CHARENTON Josiane
BUDGET PRINCIPAL :
Demande de subvention Club Omnisports de Puisaye : Trail de Rogny
Le Maire donne lecture du courrier du président de l’association « Club Omnisports de Puisaye», qui sollicite la commune pour une subvention dans le cadre de l’organisation d’un Trail, qui se déroulera sur la commune de Rogny Les Sept Ecluses le dimanche 06 octobre 2019.
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité ACCEPTE le versement d’une subvention d’un montant de 750.00 € à l’association Club Omnisports de Puisaye pour l’organisation du « Trail de Rogny » du 06/10/2019.
Subvention Association Amicale Paroissiale :
Le Maire propose à son Conseil Municipal le versement d’une subvention à l’association Amicale Paroissiale de Rogny Les Sept Ecluses pour son aide financière apportée lors de la réparation de la sonorisation de l’Eglise de Rogny Les Sept Ecluses.
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité DECIDE de l’octroi d’une subvention de 205.35 € à l’association Amicale Paroissiale de Rogny les 7 Ecluses.
Subvention Coopérative Scolaire de Rogny Les Sept Ecluses :
Le Maire donne lecture du courrier de la directrice de l’école primaire, Mme De Zaleski, qui sollicite la commune pour une subvention afin d’aider à financer l’acquisition d’un nouveau vidéo projecteur. Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité ACCEPTE le versement d’une subvention d’un montant de 653.62 € à la Coopérative scolaire de Rogny Les 7 Ecluses pour le financement d’un vidéo projecteur.
Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux : Choix de l’entreprise adjudicataire des travaux :
Dans le cadre du respect de l’agenda d’accessibilité, le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’ensemble des bâtiments communaux doit être mis aux normes accessibilité avant le 31/12/2019. En conséquence, une consultation a été lancée auprès de différentes entreprises spécialisées. Après analyse des offres, le Maire propose de retenir la société BAUDOT SAS située à Saint Fargeau (89170).
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité ACCEPTE de retenir l’entreprise BAUDOT SAS située à Saint Fargeau (89170), pour la mise aux normes accessibilité des bâtiments communaux. DIT que le total des devis pour tous les bâtiments communaux s’élève à 40 578.49 € HT et CHARGE le Maire de signer les devis pour cette prestation et tous les documents s’y rapportant.2
Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux : plan de financement et demande de subvention :
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que des travaux de mise aux normes accessibilité doivent être réalisés dans l’ensemble des bâtiments communaux avant le 31/12/2019 afin de respecter l’agenda d’accessibilité.
Un appel d’offres a été lancé courant avril 2019 et l’entreprise BAUDOT SAS a été choisie pour réaliser les travaux, ainsi voici le plan de financement de mise aux normes accessibilité des bâtiments communaux :
Coût total estimé de l’opération : 40 578.49 € HT
Financement :
DETR : 24 347.09 € soit 60 %
Autofinancement 40 % : 16 231.40 €
Au vu des sommes engagées dans l’opération susvisée, le Maire propose au Conseil Municipal la sollicitation d’aides financières à différents organismes à hauteur de 60 % de la dépense HT, Après délibération le Conseil Municipal à l’unanimité:
ACCEPTE de lancer le projet de mise aux normes accessibilité des bâtiments communaux ainsi que le plan de financement ci-dessus,
CHARGE le Maire de solliciter toutes les subventions les plus larges possibles et notamment la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR).
CHARGE le Maire de toutes les démarches relatives à cette demande.
QUESTIONS DIVERSES :
• Le Maire rappelle aux conseillers que les élections européennes se dérouleront le dimanche 26 mai 2019. Le Maire redonne la composition du bureau de vote ainsi que les créneaux horaires.
• Le Maire informe les conseillers que la commune a été labellisée « Cité de Caractère de Bourgogne Franche Comté ». Des panneaux devront être installés dans le village, à cette occasion la mention de la participation citoyenne ainsi que le label Villes et Villages Fleuris y seront également apposés. La participation citoyenne sera signée le 11/06/19 à Auxerre. • M. FOUCHER explique aux conseillers que les travaux de renforcement du réseau d’eau sont achevés. Une borne à incendie a été installée dans le rue des Hauts Bois.
• Le Maire informe que Yonne Tour Sport sera présent à Rogny le 25 juillet 2019 sur l’île. • M. FOUCHER informe le conseil municipal que le nouveau mobilhome PMR a été installé au camping municipal.
• M. ALAGUILLAUME souhaiterait connaître la date à laquelle sera effectué le marquage au sol. Celui-ci sera fait le jeudi 09 mai 2019.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance a été levée à dix-neuf heures trente minutes.