Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr du 09 11 2012
Compte-Rendu - cr du 23 01 2012
Compte-Rendu - cr du 14 09 2012
Compte-Rendu - cr du 03 05 2019
Compte-Rendu - cr du 09 03 2012
Compte-Rendu - cr du 27 07 2012
Compte-Rendu - cr du 24 05 2013
Compte-Rendu - cr du 28 05 2021
Compte-Rendu - cr du 17 05 2022
Compte-Rendu - cr du 05 12 2014
Compte-Rendu - cr du 25 05 2012
Document publié le Vendredi 25 mai 2012 par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 25 05 2012)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MAI 2012
Budget Office de Tourisme :
© Modification du stock de tee-shirts destiné à être vendu à
l'Office de Tourisme :
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que des tee-shirts seront vendus à l'Office de Tourisme, pendant la saison estivale. Le Maire propose que l’on mette à disposition des agents communaux qui le désirent, des tee-
shirts avec l’emblème de Rogny, afin qu'ils soient reconnaissables par les touristes, Après délibération, le Conseil Municipal :
ACCEPTE que 15 tee-shirts soient sortis du stock et distribués aux agents communaux,
DIT que les agents concernés sont : les agents de l'Office de Tourisme et les agents Techniques,
DIT que de ce fait le stock concernant le budget Office de Tourisme sera modifié auprès de la perception.
© Vente du Journal Touristique 2012 de la Bourgogne à l'Office
de Tourisme :
Le Maire propose au Conseil Municipal la vente du Journal Touristique 2012 de la Bourgogne à l'Office de Tourisme au prix de 3.50 €.
Après délibération, le Conseil Municipal ACCEPTE la vente du Journal Touristique 2012 de la Bourgogne à l'Office de tourisme au prix de 3.50 € et DIT que l’achat du journal se fera à la Société : Éditions Patrice GREE située à Villejuif au prix unitaire de 2.45 €.
© Choix d'un logiciel de réservation pour le camping :
Afin d'optimiser et de faciliter les réservations pour le camping des Lancières,
le Maire propose d’adopter un logiciel de réservation spécifique ; après étude de plusieurs devis et sociétés spécialisées dans ces logiciels, et après délibération, le Conseil Municipal DECIDE d'acquérir le logiciel de réservation AFIGA et DIT que la dépense sera inscrite au compte 205.
© Encaissement des frais de port pour l'envoi d'articles :
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’Office de Tourisme envoi
régulièrement des articles moyennant des frais de port. Cependant, ces articles étant envoyés sur demande, les frais de port seront à la charge des demandeurs et encaissés par l'Office de Tourisme.
Après délibération le Conseil Municipal ACCEPTE l’encaissement des frais de port à l'Office de Tourisme et DIT que les frais appliqués seront ceux de la grille tarifaire de La poste. Ÿ Avenant à la régie et sous régie de l'Office de Tourisme :
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal l'existence d’une régie et d'une sous régie à l'Office de Tourisme, cependant afin d’autoriser les encaissements inhérents à l’organisation de certaines manifestations ou activités telles que spectacles, concerts, ateliers à thème etc... il est nécessaire de prendre un avenant.
Après délibération, le Conseil Municipal DECIDE de prendre un avenant pour autoriser l’encaissement des différentes manifestations organisées par l’Office de Tourisme telles que spectacles, concerts, ateliers etc...y compris celles dont le recouvrement se fera au moyen de tickets.
Annulation de la délibération n°2012/015 du 23/01/2012 : Instauration
d’un régime indemnitaire IHTS :
Le Maiïre rappelle la délibération prise le 23/01/2012, concernant l'instauration
d’un régime indemnitaire IHTS pour le grade de rédacteur chef dont les effets
seront effectifs au 15/11/2011 et reconduits les années suivantes.
Monsieur le Préfet, dans son courrier du 05/04/2012, nous fait part qu'aucun
texte législatif ou réglementaire ne prévoit la rétro-activité des effets d’une
délibération. Le Préfet demande donc le retrait de la délibération.
Après délibération, le Conseil Municipal DECIDE d’annuler la délibération
instaurant un régime indemnitaire IHTS pour le grade sus nommé.
Budget Principal 2012 - Décision modificative n° 1 :
Suite à la reprise de notre véhicule RENAULT EXPRESS immatriculé 1416 RQ89, par le concessionnaire RENAULT, lors de l’achat d’un nouveau véhicule, le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de sortir
le dit véhicule de l’inventaire de la commune et de réaliser des écritures de cession.
Néanmoins, ces écritures n'ayant pas été prévues sur le budget 2012 une
décision modificative doit être prise.
Après délibération, le Conseil Municipal DECIDE de la Décision modificative suivante:
RI 775 chap 024 + 50.00 €
DI 2182 chap 21 + 50.00 €
Budget Principal 2012 - Décision modificative n° 2 :
Le Maire rappelle qu’une aide financière à été attribuée à l’École Primaire dans le cadre d’un séjour en Auvergne, néanmoins cette dépense n'ayant pas été prévue au budget 2012 une décision modificative doit être prise.
Après délibération, le Conseil Municipal DECIDE de la Décision modificative suivante :
DF 611 chap 011 - 1190.00 €
DF 6574 chap 65 + 1190.00 €
to Budget Principal : Travaux de peinture dans les bâtiments communaux :
Le Maire rappelle qu’il est nécessaire d’entretenir la peinture des boiseries des
bâtiments communaux.
Pour ce faire, le Maire donne lecture des devis de l’association EMERAUDE
pour des travaux de peinture à la Mairie, la salle du conseil, le préau, l'Ecole et
PAgence Postale.
Après délibération, le Conseil Municipal DECIDE de réaliser la totalité des
travaux par l’association EMERAUDE.
Rétrocession de voiries et réseaux : Allées des Pinsons et Rue du Raisin :
Les groupes DOMANYS et YONNE HABITATION étant propriétaires de
logements individuels dans le lotissement des Vignes du Colombier ainsi que
dans l’Allée des Pinsons, le Maire propose au Conseil Municipal un accord de
principe pour la rétrocession, à la Commune, des voiries et réseaux concernant
les parcelles suivantes :
- Parcelle n° B2182 située Allée des Pinsons (Domanys)
- Parcelle n° B2118 située Rue du Raisin (Yonne Habitation)
Après délibération, le Conseil Municipal ACCEPTE l’accord de principe de
rétrocession des parcelles sus nommées à la commune pour les voiries et
TÉSeaUx.
Travaux de revêtement Allée des Pinsons :
Suite à la rétrocession de la voirie à la Commune, et à l’achèvement de la construction de maisons individuelles : Allée des Pinsons, le Maire propose des travaux de revêtement de la voirie par l’entreprise MEUNIER, après délibération, le Conseil Municipal DECIDE de réaliser les travaux de revêtement de la voirie Allée des Pinsons par l’entreprise MEUNIER à Nogent sur Vernisson.
Arrêt du projet de révision du POS valant PLU et tirant le bilan de la
concertation :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les conditions dans lesquelles
l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme a été conduite et à quelle étape de la
procédure il se situe, Il rappelle les motifs de la révision du POS et explique les
nouveaux choix d’aménagement qui ont été faits.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des modalités selon lesquelles
la concertation s’est effectuée tout au long de l’élaboration du projet de PLU et
en tire le bilan.
Q Des informations générales ont été diffusées sur le PLU dans les
bulletins municipaux
0 Un cahier d’observation a été mis en place pour recueillir les
observations de la population : aucune remarque n’a été effectuée. Par ailleurs,
une exposition publique en Mairie de Rogny s’est déroulée, tout au long de la
procédure. Ô Deux réunions publiques ont été organisées le 29 juin 2010 et le 17
novembre 2011 pour présenter respectivement le diagnostic et le PADD, puis
le zonage et le règlement.
0 Enfin, le PADD a été débattu par le Conseil Municipal en date du 12
janvier 2012 lors d’une séance publique.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- PREND note du présent compte rendu et tire le bilan de la
concertation ;
- ARRETE le projet de Plan Local d'Urbanisme tel qu’il est annexé à la
présente ;
- DIT que le projet de Plan Local d'Urbanisme sera communiqué pour
avis aux personnes publiques associées à son élaboration ainsi que, à
leur demande, aux communes limitrophes et aux établissements publics
de coopération intercommunale directement intéressés ;
- DIT que la présente délibération fera l’objet des mesures de publicité
prévues à l’article R.123.18 nouveau Code de l’Urbanisme (affichage
en mairie pendant un mois) ;
- DIT que le dossier définitif du projet est tenu à la disposition du public
à la Mairie aux jours et heures d’ouverture au public ;
- DIT que la présente délibération sera exécutoire après accomplissement
des mesures de publicité et transmission à Monsieur le Préfet
d'Auxerre.
Questions diverses :
- Le Maire évoque le projet d'aménagement Rue Hugues Cosnier par le
Conseil Général pour la mise aux normes handicapés. Une traversée sécurisée
du pont de la Boulangerie (Le Fournil d’Aymeric et Clémence) jusqu’au
parking des 7 Écluses est prévue, le coût des travaux est estimé à 50 000 €
environ. De plus, l'aménagement du parking est également à revoir.
- Mme Gaudin rappelle également que des travaux de réfection seraient à
envisagés au chemin communal situé derrière la boulangerie (Le Fournil
d’Aymeric et Clémence), et même de la possibilité de mettre un panneau
d'interdiction de circulation à tous véhicules.
- Le Maire donne lecture du courrier de Monsieur Nougarou souhaitant vendre
des glaces italiennes en haut du parking des 7 Écluses lorsque le temps s’y
prête. Le Conseil Municipal décide d’accepter cependant de bien stipuler dans
la réponse que seule la vente de glaces italiennes sera autorisée.
- Le Maire donne lecture d’un devis pour le remplacement des rideaux et du
mobilier de cantine de l’école primaire, le Conseil Municipal n’a pas
d’objection pour cet achat.
- Le Maire propose les services d’un photographe pour l’achat de vue aérienne
de la commune, le Conseil Municipal ne souhaite pas donner suite. - Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’une administrée de la commune a
réglé des travaux d’assainissement à l’entreprise TPIL alors que normalement
cela devait être pris en charge par la commune. De ce fait, le Conseil Municipal
décide, en compensation, de ne pas demander le paiement de la taxe de
raccordement à cette administrée.
- Le Maire explique que Samedi 26 mai 2012 l’entreprise Hamard intervient
suite à un dégat des eaux chez un administré, et qu'il interviendront en même
temps sur la traversée de route du Tremblay pour un busage.
Melle Daviet-Noual demande si il est possible de faire en même temps son
fossé ainsi que celui de Monsieur Monpellier.
- Madame Marteau reparle de l’éventuelle acquisition d’un panneau
signalétique affichant la vitesse à l’entrée du village ou la pose de ralentisseurs.
Le Maire prendra contact avec la mairie de Champcevrais ainsi qu'avec le
Conseil Général pour avoir des renseignements.
- Mise en place de l’organisation du bureau de vote pour les élections P l'OrB; P
législatives 1° tour et 2° tour.
- Monsieur Semence demande que les intersections dans la commune soient
fauchées.
- Monsieur Loiseau demande qu’un bocal à « mégots » soit placé à la sortie de
la Mairie lors des élections.
- Monsieur Charenton demande qui se trouvait à l'Office de Tourisme le
mercredi 23 mai 2012 au soir car cela lui semblait étrange.
- Mademoiselle Daviet-Noual évoque l’incident médical survenu au Docteur Daviet.