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Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Cormoz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 01 21 Compte Rendu cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
FOLIO 3
MAIRIE
01560 CORMOZ
AFFAIRES MUNICIPALES
PROCES-VERBAL
Séance du 21 janvier 2025
A 20h00
Date de convocation : 16 janvier 2025
Présents : M. le Maire SCHWEITZER Nicolas
Mmes et Mrs PRABEL Jean-Claude, JANAUDY Laurent, PERTUIZET Pierre, CALMET Florent, MOISSONNIER Jennifer, FAVIER Monique, ONCUL Magali, GAILLARD Marie-Laure, BEREZIAT Fanny, JANAUDY Cyrill et PIZZINI Laetitia
Procurations : PONCET Lucas à CALMET Florent
COMMARET Marie à MOISSONNIER Jennifer
Secrétaire de séance :
Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du Code des Collectivités Territoriales, le conseil municipal désigne M JANAUDY Cyrill, secrétaire de séance
Le conseil municipal, réuni le 21 janvier à 20h00 en session ordinaire sous la présidence de M. Nicolas SCHWEITZER, maire, a délibéré sur les questions suivantes :
N° Délibération : pas de délibération
Approbation du compte-rendu de la réunion du mardi 17 décembre 2024 à l’unanimité des présents
Approbation du compte-rendu du conseil municipal extraordinaire du jeudi 9 janvier 2025 à l’unanimité des présents
Commissions Finances, Ecole-Cantine-Garderie, Bibliothèque, bulletin site internet fêtes et cérémonies (CCAS)
Bibliothèque : Mme Fanny BEREZIAT dresse le compte-rendu de la réunion qui s’est déroulée le vendredi 17 janvier 2025. En présence de Carole BOUILLOUX, référente de bibliothèque départementale, de Coline BUISSON, responsable de la bibliothèque municipale, de Corinne POIRIER bénévole et Fanny BEREZIAT adjointe, cette rencontre a été l’occasion de faire le point à mi-parcours sur les objectifs mentionnés dans la convention de partenariat pour le fonctionnement de la bibliothèque signée avec le Conseil Départemental de l’Ain pour une durée de 2023 à 2028. FOLIO 4
Budget : Il est demandé aux commissions de commencer à réfléchir aux budgets prévisionnels.
Bulletin municipal : La mise en page est validée, il y a un peu de retard dans l’impression mais la livraison des bulletins municipaux est prévue fin de semaine. Le calendrier de collecte des ordures ménagères sera distribué en même temps.
Logements communaux : Mme BOUVARD locataire au 225 route de Varennes a demandé l’adaptation de son logement (toilettes / salle de bain). Une visite du logement a été réalisée. Un dossier est déposé auprès des services de SOLIHA.
Personnel communal : Les entretiens d’embauche ont été réalisés en vue du remplacement de Coline BUISSON pendant son congé maternité. Mme Mallory CHAMBERT a été recrutée.
Conférence Territoriale Bresse : La conférence Pôle Bresse est prévue le mardi 28 janvier
2025 à 19h à la salle Louis Morel. Un verre de l’amitié sera offert par la commune à la clôture
de cette réunion.
Commissions Voirie et réseaux, matériel roulant, cimetière, DECI
Bornage cimetière : M VACLE a été consulté afin de lui acheter un bout de parcelle (AA84) de 150 m² pour aménager des places de parking. Il est prévu de faire borner la partie voulue afin de fixer un prix en cas d’accord.
Monsieur le Maire, Nicolas SCHWEITZER et Monsieur PRABEL Jean-Claude recevront Monsieur VACLE lundi 27 janvier 2025.
Commissions Bâtiments-Sécurité et Accessibilité – Urbanisme :
Commission logements : Deux logements communaux vont être vacants début février 2025. Les candidatures seront étudiées lors d’une commission à prévoir.
Devis : Suite au contrôle électrique effectué par l’APAVE, l’entreprise ARBAN DESBORDES a été sollicitée pour effectuer un devis pour le remplacement de blocs secours, prises. Celui-ci s’élève à 822,91 €.
Réunion SCoT : (Schéma de Cohérence Territoriale) : des réunions publiques et des ateliers de travail (élus) sur le DOO (Document d'Orientations et d'Objectifs) sont prévues en février
Divers :
SIEA : les travaux de déploiement de la fibre sur la commune ont débuté.
Eiffage a demandé d’effectuer au préalable l’élagage des branches à un mètre des câbles et poteaux téléphoniques. Un communiqué a été adressé aux administrés. Le raccordement rue du Cimetière est prévu mi-février.
Convention « Participation Citoyenne » : une cérémonie est à prévoir avec le Groupements de Gendarmerie Nationale afin de prendre connaissance des directives à suivre. Il y a 4 référents sur la commune. FOLIO 5
Demande du foot : le club de foot a fait remonter le problème des abris de touches délabrés. Le club propose l’acquisition de 2 nouvelles cabanes pour un montant de 3000 €. La commune opte pour la rénovation des abris qui sera réalisée par l’agent technique.
Matériel service technique : Le débroussailleur et la tondeuse sont à changer. Des devis sont en cours.
Ecole : Fin décembre la commune de Cormoz a reçu une demande du RPI Saint Nizier le Bouchoux / Curciat-Dongalon pour les rejoindre dans le dispositif. En effet, Curciat-Dongalon risque la fermeture d’une classe.
Il est soulevé que cela engendrait des changements dans l’affectation des élèves par classe dispatchés sur les trois communes, avec une organisation importante à mettre en place vis à vis du transport, de la garderie et de la restauration.
Il est précisé que l’effectif de l’école primaire publique de Cormoz reste pérenne sur plusieurs années.
A l’unanimité, le conseil municipal ne souhaite pas donner une suite positive à la demande du RPI Saint Nizier le Bouchoux / Curciat-Dongalon.
Dates à retenir :
- Le vendredi 24 janvier 2025 à 18h30 : Vœux Grand Bourg Agglomération
Date du prochain Conseil Municipal le mardi 18 février 2025 à 20h00