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Déliberation - 2024 092
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 092)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[ot 8-211800263-2024061 2-2024_092-DE|
Accusé certifié exécutoire
Département du Cher [Réception par le préfet : 19/06/2024] Feuillet n°... Commune de Belleville sur Loire
Conseil municipal du 12 juin 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 12 JUIN 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le douze juin à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Étaient présents : Mrs VAN DER PUTTEN, BOUSSARD, BRUNOT,
GAUVIN, JEANDEL, BAGOT. Mmes BEGUE, PARAT, GOSSET, En exercice 15 BOUSSARD
Présents 10
Nombre de membres
M. Guido MAURO a donné pouvoir à M. Eric BRUNOT
Procurations 3 Mme Anne-Marie DESPLANCHES a donné pouvoir à M. Christian 13 GAUVIN
M. Sylvain LEPAUW a donné pouvoir à M. Bruno VAN DER PUTTEN Votants
Absents : M. LOUP, Mme PARENT
Date de convocation : 07/06/2024
Secrétaire de séance : A. JEANDEL
N° 2024/092
SIGNATURE D'UN MAPA POUR DES PRESTATIONS DE MODELAGES ET SOINS AU SEIN DU CENTRE AQUATIQUE DE BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Vu le code de la commande publique ;
Vu le projet de marché en annexe ;
Considérant le souhait du Centre Aquatique de continuer à proposer les services de modelages par une esthéticienne professionnelle.
Considérant que le contrat de l’esthéticienne arrivant à échéance, une consultation auprès de 3 esthéticiennes de la région a été lancée. Aucune des personnes contactées n’a répondu hormis l’esthéticienne qui exerce au Centre Aquatique depuis 2022 et qui d’ailleurs participe activement à chacune des soirées prestige proposées en balnéo. Le marché de services a été remis à jour avec les prestations proposées par celle-ci.
Après en avoir délibéré, à lUNANIMITE, le conseil municipal :
- AUTORISE le Maire à signer le marché public.
Fait et délibéré le 12 juin 2024, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Antoine JEANDEL, secrétaire de séance.
Publication sùx lé j ernet de la commune de Belleville sur Loire le : RDA | Leên.……...
Transmis au contrôle de légalité le : …… AI OC fret en seems ces cena een ee