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Déliberation - 2022 06 28 DCM 27
Déliberation - 2022 06 28 DCM 43
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Gif-sur-Yvette.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 06 28 DCM 43)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
AN
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
x 2e
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28 juin 2022
VILLE DE GIF Objet: Question VI-2 de l’ordre du jour
Attribution de bourses « Coup de pouce »
(2022-06-28-DCM 43)
Le Conseil municipal de la commune de Gif-sur-Yvette, légalement convoqué le 22 juin 2022, s’est réuni en séance publique le 28 juin 2022 à 21 heures, sous la présidence de monsieur Michel BOURNAT, maire,
PRESENT(E)S :
M. BOURNAT, maire,
M. CAUCHETIER, Mme MERCIER, M. ZIGNA, Mme LANSIART, Mme FAURIAUX-RÉGNIER, M. FASOLIN, Mme BAUDART, adjoint(e)s au maire,
M. FAUBEAU, Mme RAVINET, M. TOURNEUR, M. GARSUAULT, Mme TOURNIAIRE, conseillères(ers) municipales(aux) délégué(e)s,
M. BOURIOT, Mme BOUCHEROY, M. NISS, Mme TARREAU, M. BERTON, Mme BARBEÉ, Mme NOIROT, Mme LENZ, M. MANIL, Mme BAGUE, M. DE MONTMOLLIN, Mme LE ROY, M. HAVEL, conseillères(ers) municipales(aux),
ABSENT(E)S EXCUSE(E)S REPRESENTE(E)S
M. DUPUY, adjoint au maire, a donné pouvoir à M. BOURNAT,
Mme LAVARENNE, adjointe au maire, a donné pouvoir à M. CAUCHETIER,
Mme SOULEZ, conseillère municipale déléguée, a donné pouvoir à Mme MERCIER, M. ROMIEN, conseiller municipal, a donné pouvoir à M. GARSUAULT, Mme ASMAR, conseillère municipale, a donné pouvoir à M. FASOLIN,
Mme LARDIER, conseillère municipale, a donné pouvoir à Mme TOURNIAIRE,
ABSENT(E)S EXCUSE(E)S NON REPRESENTE(E)S
M. BARRET, adjoint au maire,
M. CLAUSSE, M. LEHN, conseillers municipaux,
- soit 32 conseillères(ers) municipales(aux) présent(e)s ou représenté(e)s
SECRETAIRE : Mme TARREAU
« Le maire de Gif-sur-Y vette certifie que la convocation du Conseil municipal a été affichée à la porte des services municipaux de la mairie, de la mairie annexe de Chevry-Belleville et de la mairie-annexe de Moulon, et transmise de manière dématérialisée aux conseillers municipaux, conformément à l’article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales ».
Parc
naruiel MAIRIE DE GIF-SUR-YVETTE régional
de la Haute Vallée 9, square de la Mairie - 91190 Gif-sur-Yvette de Chevreuse Tél. : 01 69 18 69 18 - Courriel : contact@mairie-gif.fr - Site Internet : www.ville-gif.fr
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20220628-2022-DCM-43-DE
Date de télétransmission : 30/06/2022
Date de réception préfecture : 30/06/2022 Commune de Gif-sur-Vvette (91)
Conseil municipal du 28 juin 2022
Direction Education-Jeunesse/SC
Bourse Coup de Pouce 2022
JEUNESSE -— Attribution de bourses « Coup de Pouce »
Le Conseil municipal,
- sur rapport de madame MERCIER,
- VU le Code général des collectivités territoriales,
- VU sa délibération du 14 décembre 2021 approuvant le budget communal 2022,
- VU Iles quatre projets présentés par des jeunes giffois,
- CONSIDERANT la volonté de la commune de soutenir des projets à caractère sportif,
culturel ou humanitaire, présentés par des jeunes giffois, et l’intérêt que présentent certains projets,
- CONSIDERANT que les quatre projets présentés peuvent être retenus et prétendre à une bourse « Coup de Pouce »,
- CONSIDERANT que la question a été présentée aux membres de la commission jeunesse le 16 juin 2022,
DÉLIBÈRE,
A l’unanimité des membres présents et représentés,
- DECIDE d’allouer une bourse « Coup de Pouce », d’un montant total de 3 000 €, répartie
comme suit :
+ 600 € à Jaime Lopez Espada pour son projet intitulé « Earth Peru»,
° 900 € à Maria Roman pour son projet intitulé « Kampuchea Souriya »,
+ 900 € à Noemie Hervy pour son projet intitulé « les orphelins de l’espoir » ou
« House of Hope »,
+ 600 € à Claudia Loureiro pour son projet intitulé « Tsikitsitky 2022 »,
- DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal 2022.
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Lesmairé,
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“Michel BOURNAT
EN,
Rendue exécutoire par : n LITIN 2099
- la transmission Tour le 3 O0 JUIN 2022 -
la publication le (] ç JUIL. 2999
En application des dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du Code de justice administrative, cette délibération peut faire l’objet d’un recours en annulation devant le tribunal administratif de Versailtes-dans-un-détai-de-deux-mois-à compter de son affichage ou de sa publication, par voie postale ou dématérialisée rs-
Citoyens » (https://citoyens.telerecours.fr)
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20220628-2022-DCM-43-DE
Date de télétransmission : 30/06/2022
Date de réception préfecture : 30/06/2022