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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuzieu.
Lien du pdf (Arrêté - 093.2023 Arrêté réglementation rue des Luttons1)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
Cuzieu
MAIRIE
42330
CUZIEU
ARRÊTÉ
PORTANT
RÉGLEMENTATION
CIRCULATION
RUE
DES
LUTTONS
ARRÊTÉ
n° 2023/093
Le
Maire
de
CUZIEU,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L 2212-1
à
L 2212-5,
L 2213-1
à
L 2213-6,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
les
arrêtés
du
24
novembre
1967
et
du
7 juin
1977
modifiés,
relatifs
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
Considérant
qu'il
incombe
au
Maire,
dans
le
cadre
de
ses
pouvoirs
de
police
de
la
circulation,
de
veiller
à
la
sécurité
des
usagers, Vu
l'arrêté
2023/080
du
04
août
2023
réglementant
la circulation
à sens
unique
rue
des
Luttons,
Vu
l'arrêté
2023/092
du
22
septembre
2023
réglementant
la
circulation
au
rond-point
route
de
Rivas
rue
de
la
Bourgée
Froide, Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
compléter
ces
réglementations,
ARRÊTE
Article
1 —A
la sortie
de
la
rue
des
Luttons
sur
la
route
de
Rivas,
il est
interdit
de
tourner
à gauche.
Article
2 —
La
circulation
des
véhicules
de
plus
de
3T
5 est
interdite
sauf
services.
Article
3
—
La
signalisation
nécessaire
à
l'application
des
présentes
réglementations
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Article
4
—
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur. Article
5 — En
application
des
dispositions
du
décret
n°
65-29
du
11 janvier
1965
modifié
le 28
novembre
1983,
cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
en
annulation
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lyon
par
courrier
ou
sur
le
site
www.telerecours.fr
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
et de
sa
publication.
Article
6 —
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles.
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
notifiée
à
la Gendarmerie
de
ST
GALMIER.
Fait
à
CUZIEU,
le
22
septembre
2023
Le
Maire,
TT
LL
*
MAIRIE
DE
CUZIEU
10
ROUTE
DE
VEAUCHE
42330
CUZIEU
Tel
: 04
77
54
88
32
- Mail
: accueil(@cuzieu.fr
- Site
Internet
: www.cuzieu.fr