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Arrêté - 2023.080. Arrêté sens interdit rue des Luttons1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuzieu.
Lien du pdf (Arrêté - 2023.080. Arrêté sens interdit rue des Luttons1)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
/2023
Cuzieu
MAIRIE
42330
CUZIEU
ARRÊTÉ
PORTANT
RÉGLEMENTATION
CIRCULATION
RUE
DES
LUTTONS
- VOIE
EN
SENS
UNIQUE-
ARRÊTÉ
n° 2023/080
Le
Maire
de
CUZIEU,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L 2212-1
à
L 2212-5,
L 2213-1
à
L 2213-6,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
les
arrêtés
du
24
novembre
1967
et
du
7 juin
1977
modifiés,
relatifs
à
la signalisation
des
routes
et autoroutes,
Considérant
qu'il
incombe
au
Maire,
dans
le
cadre
de
ses
pouvoirs
de
police
de
la
circulation,
de
veiller
à
la
sécurité
des
usagers, Considérant
les
travaux
effectués
pour
la
mise
en
sécurité
du
carrefour
route
de
Rivas
(RD16)
—
rue
des
Luttons
—
rue
de
la
Bourgée
Froide,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
modifier
l'accès
de
la
rue
des
Luttons
au
rond-point
créé
route
de
Rivas
pour
la sécurité
des
usagers,
ARRÊTE
Article
1 — A
compter
du
1°
septembre
2023
et de
manière
permanente,
l’accès
rue
des
Luttons
depuis
la
route
de
Rivas
est
interdit. Article
2 —
La
circulation
rue
des
Luttons
s'effectuera
à double
sens
de
la rue
du
19
mars
1962
jusqu'au
336.
Elle
s'effectuera
à sens
unique
du
n°
336
à la
route
de
Rivas
en
raison
du
rétrécissement
de
chaussée.
Article
3
—
La
signalisation
nécessaire
à
l'application
de
la
présente
réglementation
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Article
4
—
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur. Article
5 — En
application
des
dispositions
du
décret
n°
65-29
du
11
janvier
1965
modifié
le 28
novembre
1983,
cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
en
annulation
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lyon
par
courrier
où
sur
le
site
www.telerecours.fr
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
et de
sa
publication.
Article
6 —Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles.
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
notifiée
aux
services
techniques
départementaux,
à
la
Gendarmerie
de
ST
GALMIER,
au
SDIS
de
la
Loire.
Fait
à CUZIEU,
le 04
août
2023
MAIRIE
DE
CUZIEU
10
ROUTE
DE
VEAUCHE
42330
CUZIEU
Tel
: 04
77
54
88
32
- Mail
: mairie@cuzieu.fr
-
Site
Internet
: www.cuzieu.fr