Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - d2025 038 adoption pv cm19052025
Procès Verbal - d2025 066 adoption pv cm17102025
Procès Verbal - d2025 001 adoption pv cm 06122024
Procès Verbal - d 2023 001 adoption pv cm16122022
Procès Verbal - d 2022 031 adoption du pv du cm30052022
Procès Verbal - del2024 001 adoption pv cm181222023
Procès Verbal - d2023 053 adoption du pv cm25092023
Procès Verbal - d2024 060 adoption pv cm27092024
Procès Verbal - d2023 012 adoption pv cm2302023
Procès Verbal - d2023 026 adoption du pv du cm20032023
Procès Verbal - d2025 023 adoption du pv du conseil municipal du 3 mars 2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Saint-Savin.
Lien du pdf (Procès Verbal - d2025 023 adoption du pv du conseil municipal du 3 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Mairie de Saint-Savin
04 74 28 92 40
malrle@salntsavin-Isere.fr
HBO6Girvau
Nombre de Conseillers
en exercice : 27
présents : 20
votants : 25
Envoyé en préfecture le 21/05/2025
Reçu en préfecture le 21/05/2025
Publié le 21/05/2025
ID : 038-213804552-20250519-DEL2025 023-DE
T
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION n°2025-023
L'an deux mille vingt-cinq, le 19 mai 2025 à vingt heures,
le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-SAVIN
dûment convoqué, s'est réuni, à la salle du conseil en mairie,
sous la présidence de Fabien DURAND, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : le 13 mai 2025
Présents: Mmes et Mrs: Fabien DURAND, Florence VERLAQUE, Jean-Michel CREMONESI, Angélique
CONTAMIN, Claude DIMIER, Christian COCAT, Eveline DUJARDIN, Patrick ROZE, Catherine LINAGE, Daniel
PAILLOT, Elodie DUGUE, Nicolas MILLON, Rachel BASSET, Clément RAVET, Virginie MATHIEU, Alexandre
GINET, Viviane MONTOVERT, Jean-Philippe ROUSSEL, Philippe TISSERAND, Célia CASTELLI
Absents excusés : Marie-Laure GONCALVES (pouvoir à Fabien DURAND), Claude BINET (pouvoir à Célia
CASTELLI), Franck ROESCH (pouvoir à Viviane MONTOVERT), Delphine GUILLOT (pouvoir à Florence
VERLAQUE), Christophe DENIS (pouvoir à Angélique CONTAMIN)
Absents : Anne-Lise MAULOUET, Romain BIANZANI
Secrétaire de séance : Clément RAVET
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à
compter de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche
suspendant le délai de recours contentieux.Envoyé en préfecture le 21/05/2025
Reçu en préfecture le 21/05/2025
Publié le 21/05/2025 SL
ID : 038-213804552-20250519-DEL2025 023-DE
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu'il y a lieu d'approuver le procès-verbal de la séance
précédente du Conseil Municipal,
Vu le procès-verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2025 adressé aux Conseillers Municipaux,
Compte-tenu des potentielles observations faites en séance qui seront dûment notées sur le
document,
Monsieur le Maire propose à l’Assemblée d'approuver ledit procès-verbal,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2025.
Fait et délibéré le 19 mai 2025
Pour copie conforme.
La
re DURAND