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Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Saint-Savin.
Lien du pdf (Procès Verbal - d2025 066 adoption pv cm17102025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le 19/12/2025
ID : 038-213804552-20251217-D2025 066-DE
T
Mairie de Saint-Savin
mer. REGISTRE DES DELIBERATIONS
HBO Cru DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION n°2025-066
Nombre de Conseillers
en exercice : 27 L'an deux mille vingt-cinq, le 17 décembre 2025 à dix-neuf heures,
le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-SAVIN
présents : 21 dûment convoqué, s'est réuni, à la salle du conseil en mairie,
votants : 26 sous la présidence de Fabien DURAND, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : le 11 décembre 2025
Présents : Mmes et Mrs: Fabien DURAND, Florence VERLAQUE, Jean-Michel CREMONESI, Angélique
CONTAMIN, Claude DIMIER, Delphine GUILLOT, Christian COCAT, Eveline DUJARDIN, Catherine LINAGE,
Franck ROESCH, Anne-Lise MAULOUET, Daniel PAILLOT, Elodie DUGUE, Nicolas MILLON, Rachel BASSET,
Alexandre GINET, Claude BINET, Viviane MONTOVERT, Jean-Philippe ROUSSEL, Philippe TISSERAND, Célia
CASTELLI
Absents excusés : Patrick ROZE (pouvoir à Christian COCAT), Marie-Laure GONCALVES {pouvoir à Fabien
DURAND), Christophe DENIS (pouvoir à Angélique CONTAMIN), Clément RAVET {pouvoir à Elodie DUGUE),
Virginie MATHIEU (pouvoir à Florence VERLAQUE)
Absent: Romain BIANZANI
Secrétaire de séance : Elodie DUGUE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL |
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à
compter de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche
suspendant le délai de recours contentieux. Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le 19/12/2025 S L Gr
ID : 038-213804552-20251217-D2025 066-DE
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’il y a lieu d'approuver le procès-verbal de la séance précédente du Conseil Municipal,
Vu le procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2025 adressé aux Conseillers Municipaux,
Compte-tenu des potentielles observations faites en séance qui seront dûment notées sur le
document,
Monsieur le Maire propose à l’Assemblée d'approuver ledit procès-verbal,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2025.
Fait et délibéré le 17 décembre 2025
Pour copie conforme.