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Déliberation - 808b6d2fbdbfc44dadeb10c3ac972e55
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parc.
Lien du pdf (Déliberation - 808b6d2fbdbfc44dadeb10c3ac972e55)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Nombre de Membres
Afférents Présents Ayant pris part L la délibération
18 13 15
Date de convocation
23 fevrier 2026
Date d’affichage
12/03/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Commune Le Parc
RAR£Y
SEANCE DU 03 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six le trois mars à vingt heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en séance ordinaire dans salle de là mairie Le Parc, sous la présidence de Mr Marc LENEVEU, Maire.
Présents : LENEVEU Marc, CHARDRON Jérôme, MARTIN Emilie, COSSÉ Christophe, PIEDAGNEL Christophe, GASTEBOIS Elise, LECERF Sylvain, JOSSEAUME-THOUVENIN Christine, LEVESQUE Catherine, POULAIN Franck, BOUCAUD Daniel, DUBOIS Jérôme, LAUNAY Maryline
Absents excusés : ANFRAY Anne, ANDORIN Jonathan, FOUGERAY Bernard
Absents : PAUTONNIER Roland, LEPESANT Julien
Procurations :
Anne ANFRAY ayant donné procuration à Daniel BOUCAUD
Bernard FOUGERAY ayant donné procuration à Emilie MARTIN
Mme MARTIN Emilie a été nommée secrétaire
Délibération 2026 — 017
Subvention TIR DE LA CONCORDE
Le maire de la commune de LE PARC, informe le conseil municipal que l’association « Tir de la Concorde » demande une subvention.
L'association « Tir de la Concorde » sollicite le soutien de la commune de LE PARC par une demande de subvention destinée à l’accompagner dans l’amélioration de son matériel.
Son projet consiste à acquérir une carabine à air comprimé destinée principalement aux jeunes de l’école de tir. Cet investissement permettra de remplacer un équipement vieillissant et d’assurer des conditions d’entrainement optimales, sécurisées et adaptées à leur progression.
Le montant de la subvention serait de 500.00 € sur 1 200.00 € sachant que la différence sera financée par l’association elle-même.
Dans le cadre du bon fonctionnement de l’association « Tir de la Concorde », le conseil municipal, après en avoir délibéré Décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :
Article 1 : D’accepter le versement de la subvention pour un montant de 500 €.
Accusé de réception en préfecture
050-200055960-20260303-Delib-2026-017-DE
Date de télétransmission : 13/03/2026
Date de réception préfecture : 13/03/2026
Publié le : 13/03/2026 17:11 (Europe/Paris)
Par : Marc Leneveu
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/54831 Article 2 : Charge le Maire de notifier cette décision à l’association « Tir de la Concorde ».
Ainsi fait et délibéré les jour mois et an susdits,
Pour extrajt conforme, Le Maire
Certifié exécutoire par le maire arc LENEVEU Compte tenu de la réception
à la Sous-Préfecture le
Et la publication le
Le Parc, le. issues
Le Maire, Marc LENEVEU
Accusé de réception en préfecture
050-200055960-20260303-Delib-2026-017-DE
Date de télétransmission : 13/03/2026
Date de réception préfecture : 13/03/2026
Publié le : 13/03/2026 17:11 (Europe/Paris)
Par : Marc Leneveu
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/54831