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Déliberation - D 2018 5 12 Tarifs des spectacles communaux sur la commune
Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2018 5 12 Tarifs des spectacles communaux sur la commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Loisirs,
AR PREFECTURE
016-211602362-201EXERATE DU REGISEFRE D
Reçu le 26/04/2018
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MOUTHIERS-SUR-BOËME ce du champ de foire
délibération :
D_2018_ 5_12
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 19
Votants : 22
Objet : Tarifs des spectacles
communaux sur la commune
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
16440-MOUTHIERS-SUR-BOËME
tél : 05.45.67.92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille dix huit, le vendredi 13 avril à 20 h 30, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni en séance ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur
CARTERET Michel, Le Maire.
Date de convocation du : 09 Avril 2018
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BORRÉDON
Richard, Monsieur CARTERET Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine,
Madame HITIER Marie-Christine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie,
Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Madame BERTIN Nathalie, Monsieur
PORTE Henri-Renaud, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT Joël, Madame GROLLEAU
Rachel, Monsieur BERCHENY Dorian, Madame AUDUREAU-GROSS Peggy, Monsieur CAPLOT
Serge
Pouvoirs :
Madame LHOMME Michèle a donné pouvoir à Monsieur REVEREAULT Jean
Monsieur RABSKI Jean a donné pouvoir à Monsieur CARTERET Michel
Monsieur NOËL Frédéric a donné pouvoir à Madame COOLEN Anne-Marie
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame LHOMME Michèle, Monsieur RABSKI Jean, Monsieur NOËL Frédéric,
Madame SOULET Sandrine
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu'il convient de fixer les tarifs
des spectacles qui seront encaissés par la régie de recettes « spectacles et animations ».
Entendu cet exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- FIXE les tarifs des spectacles à 3 € et 5 €.
Pour :22 Contre:0 Abstention : O
Emis le 13/04/2018, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le ? 6 AVR. 2018
Le Maire,