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unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 125 20
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2022 C
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 52 202
unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2022 TARIFS
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2022 TARIFS)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 14/04/2022
Reçu en préfecture le 14/04/2022
E Fiché le
0027027-20220412-DELIS E ee Tarifs 2022 {en euros) ID: 066:
et
Affaires générales
Service administrat{f : à compter du 1er mai 2022
Prestations Taulfs 2021 Revalarsation Tarifs 2022
Location de salles de réunion communautaires à des entreprises et La dembjournée 50,00 € Création par déllbératian 50,00€ à ï "43- po1a sssoctations à but lucratif La jouée 20,00€ n°43-2018 du 10/04/201 50,00€
Frais de copie d'un document administratif en réponse à une demande de F Création par délibération La page A4 en Im st b 018€ DABE
communication et de repraduction 2 page Ad en Impress{on noir et blanc du 03/03/2020
; Pôle Aménagement et développement du territoire
Service Aménagement Mobilité : à compter du 1er mai 2022
Prestations Tarifs 2021 Revalorisatlon Tarifs 2022 Location pendant 1 mois 30,00€ 30,00€
Location Vélo Assistance Electrique Pleins tarifs Public souhattant utiliser un }Location pendant 3 mois 60,00 € 60,00 € VAE pour effectuer les trajets domicile travail sous conditions de ressources [Location pendant 6 mois 12000€ 12000€
Location pendant 12 mois 240,00 € Créstlon par déflbération 240,00 € n°55-2021 du 18/05/2021 k ï 15,00€ if 4 e Location Vélo Assistance Electrique Tarifs réduits Demandeurs d'emplois |-2Cation pendant 1 mois 2 Modifié par déflhérallon n 1500 €
avec besoin de mobilité important pour retourner sur le marché de l'emplo [Location pendant 3 mois 30,00 € 30,00 € Ky compris les saisonniers et les signataires de convention de stage ou en [Location pendant 6 mais 60,00€ énpoe contrat d'apprentissage} . Location pendant 12 mois 120,00 € 120,00 €
Service Chantler d'Insertion : à compter du 1er mai 2022
Tarlfs pour les communes membres d'Arc Sud Bretagne
Prestations Tarifs 2021 Revalorlsation Tarifs 2022
Réalisation d'abri scolaire en bois double 656,50 € l'unité 1 020,00 € l'unité Revalorisation coût matières Réalisation d'abri scolaire en bois simple
328,25 € l'unité 510€ l'unité
Main d'œuvre avec utilisation du matériel à moteur 10,45 €/heure 10,70 €/heure
Main d'œuvre sans utilisation du matériel à moteur 8,50 €/heure 8,70 €/heure Plants issus de semis an godet de 8 0,0 € l'unité 0,45 € l'unité Plants issus de boutures simples en godet de 8 0,45 € l'unité 0,50 € l'unité Plants issus de boutures pincées (Géranium, gérarilum Ilerre, Surfinls, Euryaps} en godet de 8 0,80 € l'unité 0,85 € l'unité Plants issus de semis en pot de 10 ou 12 0,75 l'unité 0,80 € l'unité Plants issus de boutures en pot de 10 ou 12 1,25 El'unité 1,30 € l'unité Plants en pot lssus de boutures 1,20€ l'unné 125 € l'unité Plants en pot de 2,5 | à 3 litres 3,30€ l'unité +2% arrondi tranche supérieure 3,40 € l'unité hi de 5 centimes Plants en pot de 10 1à 15 litres 6,75 €l'unité 6,80 € l'unité Préparation des fardinlères (fournies par les communes) avec forçage (terreau compris): Longueur < à 80 em 12,85 €l'unité 19,15€ l'unité Préparation des jardinières [fournies par les communes) avec forçage (terreau compris): Longueur> à 80 cm 18,35 € l'unité 18,75 € l'unité Massifs avec plants biannuels {primevère, pensée, pâquerette, myosotis, giroflée, pavot, viols) 10,55 €/m” 10,80 €/m®
Massifs avec plants annuels (Géraniurm, ageratum, bégonia, dshlis, cosmos, mufller, sai, pétunia, œillets, rose d'inde} 10,55 €/m? 10,80 €/m?
ardinières urbaines avec plants (Géranlur, géranium lierre, bidens, cuphea, diascla, euphorbe, gaura, lantane, vervalne, 12,35 €/mt 12,60 €/m? Massif mosaïculture avec plants (80 à 100 plants au mètre carré] (alternaters, algeraturn, achyranthe, santoline, echeveria, . 33,25 E/m? 33,95 €/rn? anaphallium}
Autres prestations
Prestations Tarifs 2021 Revalorisation Tarifs 2022 Vente de bois de chauffage à des personnes orfentéss par les CCAS (prioritaires)
{en buches de 0,50m ave retrait sur le site du chantier de Murzllac) 51:00 € 1 corde 75,00€ la corde Vente de bois de chauffage à d'autres personnes 122,20 € cord PR 150,00 € le cor
en buches de 0,50m avec retrait sur le site du chantier de Muzillac) PER PER core
Vu pour être annexé à la délibération |
n° A)...
du. À216H] 2 (@ r a q Féñcne
Tarifs 2022 {en euros)
Pôle Services aux habitants
Envoyé en préfecture le 14/04/2022
Reçu en préfecture le 14/04/2022
Se compter du 1er juillet 2022
Prestations marfs2021 | | Revaloration II Tarifs 2022 Tarif 1/2 Journée par tranche
Quotient F.< 601 € 2,65€ 2,30€
éo1e
Quotient F.< BO1€ 3,05€ 3,15€
BOLE
1201€ < QF.<1801€ 3,65€ 3,75€
21801€ 3,80€ 3,90€
Tarif Journée avec prestataire exceptiannel par tranche +2% arrondi lranche supérieure QuotientF. < 601 € 10,85 € de$ centimes 1110€ éD1E
Quotient F.< 607 € 7,25€ FAO€
601€
QuotientF. < 801€ 0,85€ 801€
Quotient F. < 801€ 105,60 € 107,75 €
Boie
Quotient F.< 801€ 132,05 € 134,70 €
BO1€
1201E€
1 801€ 152,65 € 155,70 €
Frarif pour les non résidents de la Communauté de Communes
1/2 Journée 8,25€ 8,45€
repas ï 545€ 56e [sortie journée 20,60 € 21,05€ sortie 1/2 journée 16,40 € 16,75 € camp 4 Jours 150,10 € 153,10€ camp 5 Jours 187,55 € 19130 € Autres prestations
repas adulte pris au restaurant scolaire 560€ ] SE
Restauration scolaire : à compter du 1er septembre 2022
Prestations Tarts2021 | | Revalorisalion ] [___ Trats202) | Tranches pour les maternelles :
Quotient F.< 801€ 2,95€ 3,05 €
801€
1201€ < OF <1B801€ 3,60 € 3,70€
R1801€ 3,75€ 3,85€
[Tranches pour les primaires :
Quotlent F.< 801€ 3,05 € 3,15€
BOL€
1201€ < QF.<1801€ 265€ +2% arrondi tranche supérieure 375€ 21801€ 3,80€ de 5 centimes 3,90€ [Tranches pour les collégiens :
Quotlent F.< 801€ 3,10€ 3,20€
BOLE
1201€ < Q.F.<1801€ 3,70€ 3,80€
21801€ 3,90€ 4,00€
Autres usagers
Tarif repas adulte 5,60€ 5,75€
Autres prestations
Création de carte 250€ Non / Forfalt 2,50€
Renouvellement code barre 2,50€ Non / Forfait 2,50€
Renouvellement carte 10,00 € Non / Forfait 10,00€ Frais de gestion supplémentaire pour retard de rélnscription 18,00€ Non /Forfait 15,00€ Ge
Transports Scolaires : à compter du 1er juillet 2022
Tarifs 2022 {en euros)
Envoyé en préfecture le 14/04/2022
Reçu er pré ele 14/04/2022
E e
ID : 056-200027027-20220412-DELI
Prestations Tarifs 2021 Revalorisation Tarifs 2022
Frais de gestion supplémentaire pour retard de réinscription 15,00 € Non/ Farfalt 15,00 € nd arc SUg éadne
Service Sports Piscine : à compter du 1er juillet 2022
Tarifs 2022 {en euros)
Envoyé en préfe
Reçu en préfecture k
Affiché le
D :056-200027027-20220412-DELIS E
4e le 14:04/2022
Prestations Tarifs 2021 Revalorsation Tarifs 2022
M se Ro en début de maunée 1 entrée 200€ 2% ane sapéteure 205€ et à la dernière heure en fin de journée
Enfent-5 ans L'entrée Gratuit Gratuit Enfant -16 ans L'entrée 250€ 360€ Enfant -16 ans 10 entrées + 1 gratuite 375€ 245€ Adulte L'entrée A50€ 60e Adulte 10 entrées + 1 gratuite 24,55 € 45,45 € Adulte JAbonnement année 268,10 € 273,50€ Famille (2 aduhes et 2 enfants) L entrée 1235€ 12,60€ Famille (2 adultes et 2 enfants) HO entrées + 1 gratuite 107,30 € 109,45 € Etudiant et apprenti demandeur d'emploi, bénéficiaire des minimas sociaux,
bénéficiaire de l'AHA {Allocation Adulte Handicapé), titulaire d'une carte entrée 3,50 € 3,60 € nas
Etudiant et apprenti, demandeur d'emploi, bénéficiaire des minimas sociaux,
bénéficiaire de l'AHA [Allocation Adulte Handicapé), titulatre d'une carte [10 entrées+ 1 gratuite 33,75€ 3445 € nas
Résidents des structures d'hôtellerie de plein air du territoire d'Arc Sud
Bretagne, sans piscine après signature d’une convention entre la EL entrée 250€ 30e Communauté de Cammunes et la structure
Résidents des structures d'hôtellerie de plein air du territoire d’Arc Sud
Bretagne, sans plscine après signature d’une convention entre la 19 entrées +1 gratuite 33,75€ 34,45€ Communauté de Communes et la structure
Plaisanciers en escale au port de La Roche-Bernard après signature d'une
convention entre la Communauté de Communes et la Compagnie des Ports |1 entrée 350€ 360€ du Morbihan
Plalsanciers en escale au port de La Roche-Bernard après signature d'une conventien entre la Communauté de Communes et la Compagnie des Ports |10 entrées + 1 gratuite 23,75€ 34,45€
du Morbihan
Hammam Lentrée esse 7,10€ Hammam 0 entrées + 1 gratuite 735€ &70€
. tant. de 6 ans) AA l'unité résident ASB 9,00€ 920€
ne cent de Sans) 20 entrées +1 gratuite résident ASB 160€ 705€
er enfant de Gand La l'unité non résident ASB 11,25€ 11,50€
TR ntsat de 6ans) 10 entrées + 1 gratuite non résident ASB 36,70€ 88,45€
an ns plémentae de 5 à 6ans) A l'unité 3,50€ 3,60€ +236 arrendi tranche supérieure
Cours enfants Jardin aquatique Abonnement trimestre résident ASB 160€ de 5 centimes 73,05€ Cours'enfants lardin aquatique Abonnement trimestre non résidant ASB 2670€ 28,45€ Cours enfants Natation niveau 1 à4 Abonnement trimestre résident ASB 7oA5E 71,90€ Cours enfants Natation niveau 3 à4 Abonnement timestre nan résident ASA 245€ 84,10€ Stage de nstation enfant Résldent ASB ASE ASE Stage de natation enfant Non résident ASB 8245€ ae Cours enfants Natation Artistique ou Sauvetage Abonnement trimestre résident ASB 045€ 790€ Cours enfants Natation Artistique ou Sauvetage JAbonnement année résident ASB ; 10,20€ 214,40 € Cours enfants Natation Artistique ou Sauvetage Abonnement trimestre nan résident ASB B245€ 84,10€ Cours enfants Natation Artistique-ou Sauvetage [Abonnement année non résident ASB 247,05 € 25200 € Cours adultes Aquaphobie [Abonnement trimestre résident ASB 7L60€ 705€ Ceurs adultes Aquaphobie JAbonnement trimestre non résident ASB 8670€ 8845 € Cours adulte Débutant et Perfectionnement [Abonnement trimestre résident ASB 7160€ 7305 € Caurs adulte Débutant et Perfectionnement Abonnement trimestre non résident A5B a70€ 8845 € Cours adultes Aquagym AA l'unité résident ASB 00e 920€ cours aduites Aquagym Abonnement trimestre résident ASB 710€ 73,05 € Cours adultes Aquagym Abonnement année résident ASB 205,85 € 219,00 € Cours adultes Aquagym A l'unité non résident ASB 1125 € 12,50€ Cours adultes Aquagym Abonnement trimestre nan résident ASB 670€ BRAS E cours adultes Aquagym [Abonnement année non résident ASB 243,75 € MAB55€ Cours aduites Aguajump JA l'unité résident ASB 115€ 1140 € Cours adultes Aguajump A l'unité non résident ASB 11,80€ 12,05 € cours adultes Aquajurap Abonnement trimestre résident ASB B490€ 86,60€ cours adultes Aquajump Abonnement année résident ASB 242,55 € 247,40 € Cours adultes Aguajump Abonnement trimestre non résident ASB 101,00 € 193,05 € Cours adultes Aquajume Abonnement année non résident ASB 286,25 € 292,00 € Groupe 10 personnes et plus A l'unité ASB 335€ s45e Groupe 10 personnes et plus À l'unité hors ASB 355€ se Adhérents compétiteurs Triathlon Muzllac et Nivilac Natation À l'unité sur créneaux ouverts au public 230€ 235€ Famille Rurale À l'unité en cours collectif de 1 heure 65€ égoe Brevet de natation 230€ 235€ Location une ligne avec MNS en surveillance 54,80€ 55,90€ Locatlon du bassin avec MNS en surveillance 268,10 € 273,50€ Location piscine aux collèges Non een : 20,64 € / heure Carte magnétique abonnements 150€ Non/ Forfait 1,50€ e Tarifs 2022 {en euros} grec sudde
Service Sports autres : à compter du 1er septembre 2022
Envoyé en préfecture le 14/04/2022
Reçu en préfecture le C4/2022
Prestations Tants2021 |] Revalorisetlon ] [Tarifs 2022 Tarif Interventions sportives dans les écoles
Interventions sportives 17,85 €/heure +2% arrondi lranche supérieure 18,25 €/heure
Tarif volle scolaire : coût global des séances facturés par élève aux écoles ou à la commune 1050€ de S centimes 10,75€ Tarif Location salles de sports
aux pour utili parles et
Salle de gym Muzillac 5,03€/heure 5,03 € Non /Tarif départemental
Salle de sports Nivillac 5,08€/heure 5,03€
FTarif Location salles de sports
aux communes pour utJllsation par les collèges
Salle de gym Muzillac L intégration 5,08 € / heure salle de sports Nivillac Non Tarif départemental 5,03 € / heure Tarif Location salles de sports
aux assoclations sportlves du terrltolrs d'Arc Sud Bretagne
Salle de gym Muzlllac Gratuit Gratuit
Salle de sports de Nivillac Gratuit Graluit
[Tarif Location salles de sports
aux assoclations au autres structures extérieures au territoire d'Are Sud Brelagne
salle de gym Muzillac pour la demi journée 100,00 € 100,00 € Salle de gym Muzillac paur la journée 180,00 € 180,00 € Salle de gym Muzillac pour 2 Jours 300,00 € 300,00 € Non / Forfait Salle de sports Nivillac pour la demi Journée 100,00 € 10000 € Salle de sports Nivillac pour la journée 180,00 € 180,00 € Salle de sports Nivilac pour 2 jours 300,00 € 300,00 € Tarif Location terrains de sports
aux communes pour utillsatlon par les collèges
Location de terrains de sports (aires découvertes) ][ Intégration ] [__27%0e/hure |
Service Solidarités Résidence La Marinière : à compter du 1er juillet 2022
Prestations rans2021 | | Revalorisation ] [Tarte ] Pour les résidents :
Charges [lées aux parties communes (par logement) 173,45 € 176,95 €
Charges liées aux setvices (par personne) 127,95 € 130,55 €
Repas des résidents (vin et café compris) 6,30€ 7,05€
Pour les personnes extérieures à [a résidence : 42% arrondi tranche supérieure Repas 900€ de5 centimes 920€ Supplément vin où boïlsson 1,35€ 140€ [supplément calé où thé 135€ 1ADE Part de gâteaux lors des animations 0,85€ 0,50€ arc sud Tarifs 2022 {en euros) rene
Pôle Environnement
Service Déchets : au 1er mal 2022
Envoyé en préfe
Reçu en préfecture k
Affiché le
D :056-200027027-20220412-DELIS E
4e le 14:04/2022
Prestations Taits2021 || Bevalorsation j[ Tarifs 2022 Mise à disposition broyeur de végétaux au profit des communes
LA la Journée avec un agent de la Communauté de Communes 250,00 € 250,00 €
JA la demi-journée avec un agent de la Communauté de Communes 180,00 € Création par délibération 130,00 €
À le journée sans agent de la Communauté de Communes 125,00 € n°19-2016 du 1er mars 2016 125,00 €
À la demi-journée sans agent de la Communauté de Communes 65,00 € 65,00 €
Ventes de matériel
Bac 770L récent 80,00 € l'unité 80,00 € l'unité
Bac 770L moyennement récent 50,00 € l'unité Création par délibération 50,00 € l'unité Bac 770L dégradé 20,00 € l'unité n°1272012 du 18 décembre 2012 Bac 770L très dégradé 1,00 € l'unité 29,00 € l'unité
1,00 € l'unité
Bac 1401 récent 15,00 € l'unité Création par délibération
Bac 1401 dégradé 5,00 € l'unité n°83-2013 du 8 octobre 2013 15,00 € l'unité
5,00 € l'unité
Composteur 620 L supplémentaire au en remplacement 60,00 € l'unité 60,00 € l'unité Création par délibération Composteur 200 L supplémentaire ou en remplacement 36,00 € l'unité NS IA US décenbre D014 36,00 € l'umité
Composteur en remplacement de plus de 10 ans (àla date de mise à disposition) Gratuit Gratuit Dépôts de déchets par les professionnels
en déchetterles et plateformes déchets verts
Déchets verts 11,00 € le m8 12,00 € le m3 Gravats 18,00 € le m3 18,00 € le m3 Bois 16,00 € le m3 Création par délibération 16,00 € le m3 Tout venant 25,00 € le m3 n°62-2016 du 10/05/2016 25,00 € le m3 Cartons Gratuit Gratuit Métaux Gratuit Gratuit
Pêle Technique
Service Gens du Voyage : à compter du 1er mai 2022
Prestations ras 202 7 | | Revalorisation ][ Tarifs 2022 aires d'accueil
Er ' ere aa Ene au 14 novembre) Jusqu'à L date de mise en service des barnes de suve Non ra éépartemental sue
RE me] [romnmns | [Taxe Frais hebdomadaires des Iluides en êté [du 16 mars au 14 novembre) jusqu'à la date de mise en service des bornes de _ Htélégestion et en cas de problème technique sur la borne 240€ Non / Forfait 240€
Frais hebdomadalres des fluides en hivers (du 15 novembre au 15 mars) jusqu'à la mise en service des bornes de télégestion 250€ Non / Forfait 250€
Borne de télégestion l'emplacement par jour (à la date de mise en service) 200€ 200€ orne de télégestion eau le ma (à la date de mise en service) 300€ Gréatien par déllbératlon 300€ 7 en date du 6 avril 2021 L Borne de télégestlon electricité le Ki / heure (à a date de mise en service) o17e 017€ Terrains famillfaux
Redevance hebdomadaire d'occupation du terrain 20,00€ ] LE non/rartdépanementa | | 20,00€ | Missians évangéliques
Redevance hebdomedaire d'occupation du terrain (par caravane double essieu) 10,00 € ] [_non/rarirdépartementat | | 10,00€ |
Autres services techniques : à compter du 1er mai 2022
Tarifs pour les communes membres d'Arc Sud Bretagne
Prestations Tants202 | | Revalorisation II Tarifs 2022 Ventes
[Terre végétale 4Ele m3 Non forfait 4€le m3
Chambres béton 109 € net l'unité Supprimé.
Locations matériel
[Véhicule utilitaire 630€ le mols F* . "Supprimé è
Fourgon 810€ le mois EE 7 Süpprimé © Tracteur + lamler ou épareuse ou rotofaucheuse 175 € la demhjournée Tracteur + lamier ou épareuse ou rotofaucheuse 350€ la journée Tondeuse autoportée 1100 € la demi-journée Tondeuse autoportée 200 € là journée Revalorisation Micro-tracteur avec tailleuse de hale où broyeur 125 € la demkjournée Micro-tracteur avec tailleuse de haie ou broyeur 250 € la journée
180 €la demi-journée
360 € la journée
105 € la demi-journée
210 € la Journée
130 € la demi-journée
260 € la journée